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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-8
69d0a39bcdc6046d47111de1
10 avril 2025
Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal, composé de : Monsieur Patrick Blain, Mme Fabienne Lederer et M. Jean-Pierre Junqua-Salanne.
JEUDI
69d0d791cdc6046d47148e09
2 avril 2026
comparaissant par Maître [Y], Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Fabien [Localité 1]-ADER, Avocat à la Cour, membre de la SELAS [Localité 1]-ADER/OLHAGARAY & ASSOCIES C/ OPPOSANT * Monsieur [
69d30e9fcdc6046d474148b2
10 juillet 2025
Olivier Brossollet, Mesdames Fabienne Lederer et Isabelle Reux-Brown. Délibéré le 15 juin 2025 par les mêmes juges.
REFERE
69a4e80acdc6046d473364ab
8 janvier 2026
numéro 885 049 346 et dont le siège social est sis 344 avenue Jean Guiton 17000 LA ROCHELLE, prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège, Ayant pour avocat, Maître Fabien-Jean
.
69b74312cdc6046d47cd09da
8 juillet 2025
8 juillet 2025 Composition du Tribunal lors de l'audience du 10 juin 2025 Présidente d'audience : Madame Sophie BENOIT Juges : Madame Antonia PALAZZO et Messieurs Vincent BOITEL, Emmanuel BIN et Fabien
Chambre 16
69a3cc88cdc6046d471bc015
4 avril 2025
[Adresse 3] Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille n° 562 024 422 (Maîtres Fabien d'HAUSSY/Ingrid BOURBONNAIS, STREAM Avocats & Sollicitors, Avocats au barreau de Marseille) COMPOSITION DU
AFFAIRE COURANTE
69b18a02cdc6046d474b99ca
SELARL AVOCAT [Localité 2] CONSEIL Maître Valérie DESPLANQUES COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Patrick RENARD Juges : Monsieur François COUTURIER Madame Fabienne
69b18e52cdc6046d474bfb23
9 janvier 2025
d'Orléans COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Christophe LAROUSSE Monsieur Loïc CALMET Monsieur Antoine VITOUX Madame Fabienne
AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5
69e623d6cdc6046d47e5c800
13 octobre 2025
PRINCIPAL, EN DEMANDE A L'OPPOSITION d'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL Affaire plaidée lors de l'audience du 15 septembre 2025 où siégeaient Monsieur Olivier BOIJOUX, Président d'audience, Messieurs, Fabien
Contentieux n°2 - audience publique
69b5fc35cdc6046d47b43309
1 juillet 2025
comparant par Maître Edouard PRAQUIN, avocat au Barreau de Lille, * ET - La SAS MOUMIA domiciliée [Adresse 1] à [Localité 1] représentée par son représentant légal, défenderesse représentée par Maître Fabien
69b72c8fcdc6046d47cb37c1
8 avril 2025
Chambre A Composition du Tribunal lors de l'audience du 11février 2025 à 14 h PRESIDENT d'audience : Monsieur Patrick BEAULIEU JUGES : Mesdames Sophie BENOIT, Anne PASCUAL, Messieurs Yves LENORMANT, Fabien
OPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER
69b85364cdc6046d47e3fb7d
7 avril 2025
la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse à l'injonction de payer, Défenderesse à l'opposition, Comparant par Maître Cédric DAVID suppléant l'EIRL FABIEN
Trib. de Commerce
69a0dd6bcdc6046d47dc670a
quoi les Juges sus-nommés en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° 2022J59 ENTRE * JAD ENVIRONNEMENT * [Adresse 1] * [Localité 1] * DEMANDEUR - représenté(e) par * Me FABBIAN
69ce922dcdc6046d47df8b06
En application des dispositions de l'article 871 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 avril 2025, en audience publique, devant Mme Fabienne Lederer, juge chargé d'instruire l'affaire
69cee79fcdc6046d47e97c91
En application des dispositions de l'article 871 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 mai 2025, en audience publique, devant Mme Fabienne Lederer, juge chargé d'instruire l'affaire
69d015cccdc6046d4705fb2f
Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal, composé de Mr Olivier Brossollet, Mme Fabienne Lederer et Mme Isabelle Reux-Brown. Délibéré le 18 juin 2025 par les mêmes juges.
69f088f2cdc6046d47d2784b
16 avril 2026
DEVAUCHELLE Avocats au Barreau d'Orléans COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Patrick RENARD Juges : Monsieur Christian SCHNELL Monsieur François COUTURIER Madame Fabienne
Rendu de décisions
69cbf13ccdc6046d47a1440a
22 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Jugement du 22 Octobre 2025 Références : 2025F00016 ENTRE : SAS REGE [U] [Adresse 1] Représentée par Me Fabien PERRIER ([Localité 1]) PARTIE EN DEMANDE, d'une part
69ce75c3cdc6046d47dd1126
30 janvier 2025
Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal, composé de : Mesdames Isabelle Ockrent, Fabienne Lederer et Valérie Magloire Délibéré le 13 janvier 2025 par les mêmes juges.
69c724adcdc6046d473c7130
LAVAL – FIRKOWSKI – DEVAUCHELLE Avocats au Barreau d'Orléans COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Patrick RENARD Juges : Monsieur François COUTURIER Madame Fabienne
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