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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69a7663bcdc6046d476b105c
21 janvier 2026
21 janvier 2026
clôture de la procédure devait être examinée au 13/01/2026 ; Attendu que régulièrement convoqué à l'audience du 10/12/2025, pour l'examen de la clôture ; Qu'à cette date, en présence de la SELARL BLEU SUD
Source officielleTrib. de Commerce
69a76866cdc6046d476b4dd1
21 janvier 2026
21 janvier 2026
clôture de la procédure devait être examinée au 12/01/2026 ; Attendu que régulièrement convoqué à l'audience du 10/12/2025, pour l'examen de la clôture ; Qu'à cette date, en présence de la SELARL BLEU SUD
Source officielleTrib. de Commerce
69a7687bcdc6046d476b4fb6
21 janvier 2026
21 janvier 2026
clôture de la procédure devait être examinée au 18/01/2026 ; Attendu que régulièrement convoqué à l'audience du 10/12/2025, pour l'examen de la clôture ; Qu'à cette date, en présence de la SELARL BLEU SUD
Source officielleTrib. de Commerce
69a76cc1cdc6046d476bac89
1 octobre 2025
1 octobre 2025
clôture de la procédure devait être examinée au 06/09/2025 ; Attendu que régulièrement convoqué à l'audience du 03/09/2025, pour l'examen de la clôture ; Qu'à cette date, en présence de la SELARL BLEU SUD
Source officielleContentieux Général
69c63ef7cdc6046d472408d2
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Références : 2025F00044 / 2024F00044 Jugement rectifiant une erreur matérielle dans le cadre de la procédure entre PARTIE EN DEMANDE A L'INJONCTION DE PAYER ET EN DEFENSE A L'OPPOSITION, CREDIT MUTUEL SUD
Source officielleTrib. de Commerce
69ef8b72cdc6046d47bac191
15 octobre 2025
15 octobre 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 15 Octobre 2025 8ème Chambre N° PCL : 2025J01063 URSSAF D'ILE DE FRANCE / SARLU FOOD CENTER SUD (anciennement dénommée SARL TZ FOOD) N° RG :
Source officielleChambre 07
6a0471e7cdc6046d47967e65
12 mai 2026
12 mai 2026
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 12 mai 2026 N° RG : 2025F01536 La société SUD EMBALLAGES [Adresse 1] LA GARDE Registre du Commerce et des Sociétés de Toulon n°397 626 805
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c46a5ccdc6046d47f6d4fc
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Demandeur (s) : SELARL BLEU SUD prise en la personne de Me, [S], [F], [Adresse 1] Défendeur (s) : SAS RBS TRANSPORTS (SARL), [Adresse 2], [Localité 1] N° SIREN : 790 552 681 Représentant(s) : NON COMPARANT
Source officielleTrib. de Commerce
69c9f1c8cdc6046d4777bdac
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Hervé OUMEDIAN, Juge, * Monsieur Pierre PROST, Juge, assistés de : * Madame Sophie MADJOYAN, greffier, En présence de : * Monsieur Eric JALLET, représentant le Ministère Public après quoi les Juges sus-nommés
Source officielleTrib. de Commerce
69a76549cdc6046d476b010b
8 octobre 2025
8 octobre 2025
clôture de la procédure devait être examinée au 27/10/2025 ; Attendu que régulièrement convoqué à l'audience du 24/09/2025, pour l'examen de la clôture ; Qu'à cette date, en présence de la SELARL BLEU SUD
Source officielleTrib. de Commerce
69ce2d7bcdc6046d47d672a2
1 avril 2026
1 avril 2026
clôture de la procédure devait être examinée au 11/03/2026 ; Attendu que régulièrement convoqué à l'audience du 04/03/2026, pour l'examen de la clôture ; Qu'à cette date, en présence de la SELARL [S] SUD
Source officielleCHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
69be76ddcdc6046d476e3740
14 octobre 2025
14 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU 14/10/2025 DEMANDEUR(S) : LE GREFFIER AGISSANT D'OFFICE REPRESENTANT(S) : DEFENDEUR(S) : IMMO SUD
Source officielleTrib. de Commerce
69f9b9aecdc6046d47a5e7c9
21 avril 2026
21 avril 2026
représenté(e) par Maître [L] [N] -Case n° 88 SELARL NEO DROIT [Adresse 5] Maître [Z] [R] -24 [Adresse 6] * La SA BPCE IARD Numéro SIREN : 401380472 [Adresse 7] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître SUC
Source officielleChambre 17
69bf0137cdc6046d477a62fa
25 septembre 2025
25 septembre 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 25 septembre 2025 N° RG : 2024F00922 Société REGION SUD INVESTISSEMENT S.A.S.
Source officielleChambre du Conseil du Mercredi
69f9e9bdcdc6046d47a9d487
29 avril 2026
29 avril 2026
REPUBLIQUE FRANCAISE, AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 29 Avril 2026 Affaire : SARL SOLUTIONS 30 SUD EST Déploiement, mise en service réseaux FTTH, bureau
Source officielle6ème chambre
69e87e33cdc6046d471bbf3e
8 janvier 2025
8 janvier 2025
La SARL AIDE A DOMICILE SUD 92 (ci-après ADHAP) exerce quant à elle une activité de services en faveur des personnes âgées et/ou dépendantes.
Source officielleTrib. de Commerce
6a0b0d58cdc6046d47133f6f
13 mai 2026
13 mai 2026
Au Sud, l'intégralité de la surface bénéficie d'ouverture en façade. » * « S'agissant des plants en cultures (tomates, poivrons, citronniers …) je constate la présence d'araignées rouges sur une partie
Source officielleTrib. de Commerce
69a76054cdc6046d476aa280
9 avril 2025
9 avril 2025
représentée par Maître [Z] [I], Monsieur [K] [S] n'a pas comparu, ni personne pour lui ; SUR CE, Attendu qu'il résulte des débats et du rapport de la SELARL BLEU SUD représentée par Maître [Z] [I],
Source officielleTrib. de Commerce
69a141facdc6046d47e3dc45
10 janvier 2025
10 janvier 2025
2024F02921 - 2501000004/1 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES JUGEMENT DU DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro d'inscription au répertoire général : 2024F2921 Références : MAS SUD EST (SAS) - 2023RJ171
Source officielleTrib. de Commerce
69c1c0d5cdc6046d47b4418e
15 octobre 2025
15 octobre 2025
représentée par Maître, [O], [F], Monsieur, [H], [I] n'a pas comparu, ni personne pour lui ; SUR CE, Attendu qu'il résulte des débats et du rapport de la SELARL BLEU SUD représentée par Maître, [O],
Source officiellePage 35 sur 67