CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

913 résultats pour « Niait-Lard »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

7ème chambre

69eb0ddfcdc6046d4758b254

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

La société offre une large sélection de prestations de services de production audiovisuelle, de post-production et de services de marketing digital.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eb18b2cdc6046d475999b9

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Il en ressort que les créanciers ont très largement adhéré au projet de plan de redressement proposé.

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a916ffcdc6046d478e9f8a

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

caisse et vitrine, 3 meubles présentoir tabac – pièce n° 12 du défendeur) ne correspondent pas du tout à celles qui avaient été prévues dans les devis de la société [F] SARL (parquet massif en pin des landes

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69cf3f0bcdc6046d47efbb99

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

désigner tel sachant à l'effet de déposer un rapport sous tel délai aux frais inscrits en dépens ; * Si mieux n'aime le Tribunal ordonner une expertise, accorder à TRANSAIR un délai de grâce le plus large

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69abeaffcdc6046d47d0d80e

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

A TITRE SUBSIDIAIRE, de : CONSTATER que le montant des dommages et intérêts réclamés par [Y] [T] est largement surévalué ; RAMENER le montant des dommages et intérêts à attribuer à [Y] [T] à la somme

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aeffbecdc6046d470edc3a

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Le juge commissaire, à la lecture du rapport du mandataire judiciaire et de la note complémentaire de l'administrateur, constate que cette offre est largement insuffisante, et qu'elle ne remplit pas l'intégralité

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69b312b6cdc6046d477420e4

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Régionale de Crédit Agricole Mutuel de l'[Localité 1] et du Maine de toutes ses demandes, fins et prétentions ; A titre infiniment subsidiaire, * Accorder à Madame [S] [R] des délais de paiement les plus larges

Source officielle
TCOM

DELIBERE 442 1

69e74ce1cdc6046d47ffab73

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Elle en déduit que, leur relation ayant duré 7 ans et huit mois et ROMY n'étant pas en situation de dépendance économique, le préavis accordé de dix mois lui laissait une durée largement suffisante pour

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bce577cdc6046d474a551a

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

L'analyse des comptes sur les années 2016, 2017 et 2018, outre une variation de chiffre d'affaires, les résultats nets sur ces mêmes années restent largement bénéficiaires, quand bien même la société aurait

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1ecd3cdc6046d47b75058

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

responsabilité incombant à chaque intervenant dans les préjudices subis par les requérants ; * Proposer d'éventuelles solutions techniques, des travaux, visant à mettre fin aux préjudices constatés ; * Plus largement

Source officielle
TCOM

4ème chambre

6a119ab2cdc6046d47acd0ca

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

En l'espèce, il ressort des écritures de GREENVAL que DEKRA - qui se présente elle-même comme une société de gestion de sinistres de notoriété internationale, présente dans plus de 50 pays avec un large

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 10

69de972dcdc6046d473d56b6

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

820 euros, montant calculé sur la base d'un taux à 0,99 % et d'une durée de 60 mois ; il souligne que son salaire mensuel en 2021 étant de 1 600 euros, le taux d'endettement était de 51,25 % donc largement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a11878dcdc6046d47ab8fbd

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Phytosanitaire aux Frontières [Localité 2] (SIVEP) ont constaté que la marchandise présentait des avaries caractérisées : la cargaison était impropre à la consommation, les conteneurs étant infestés de larves

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6a197696cdc6046d475b7aea

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

montage du Club France, et sans les synoptiques nécessaires permettant à MCI de s'assurer de sa cohérence, qui n'ont été apportés que très tardivement le 12 juillet 2024 alors que le montage était déjà largement

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0ae0bcdc6046d47d8bfa6

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

différer sans limite l'examen de l'affaire, moins encore lorsque comme en l'espèce le dénouement de celle-ci est nécessaire à la poursuite des opérations de liquidation judiciaire dont l'arrêt est largement

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abb536cdc6046d47ccb102

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Aux termes de ses conclusions régulièrement déposées et reprises à l'audience, la SAS TWO BIO et Monsieur [C] [X] demandent au Tribunal de : PRONONCER l'octroi des plus larges délais de paiement pour

Source officielle
TCOM

MISE EN DELIBERE - PROCEDURE COLLECTIVE

69e27e30cdc6046d479c381c

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

sur la période comprise entre décembre 2023 et avril 2025 ; Que la récurrence des soldes négatifs sur plus de quinze mois consécutifs fait légitimement présumer d'un état de cessation des paiements largement

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2b446cdc6046d47a05ee8

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

son exposé, de la durée de la collaboration entre les parties, que la nullité du contrat pour erreur sur la qualité essentielle du cocontractant ne peut prospérer, la SELARL [V] VICTOIRE ayant eu largement

Source officielle
TCOM

JEUDI

6a04a2eecdc6046d479afa75

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

de ce document qu'il avait été établi le 13 mai 2021 à l'attention d'un acheteur potentiel dénommé [A] [X] [J] et qu'il comporte outre une série de photos de différents éléments du navire une liste largement

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

6a0b25b7cdc6046d4715846d

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Le total des patrimoines et revenus de monsieur [U] est donc à la date de souscription, largement supérieur à l'ensemble de ses engagements à titre de caution.

Source officielle

Page 36 sur 46

← PrécédentSuivant →