CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 715 résultats pour « Audisio »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AUD AFFAIRES COURANTES VENDREDI 9 H 00

69b246a0cdc6046d475dae19

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

ordonnée, que la médiation est en cours et nécessite d'être prolongée ; Attendu que Me QUILBE, présente à l'audience, a demandé la prolongation de la mesure de médiation ; Mais attendu qu'après audition

Source officielle

Page 4 sur 86

← PrécédentSuivant →
TCOM

Trib. de Commerce

69cd389bcdc6046d47bf53f6

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

La mobilisation de ces factures et leur affacturage étant confirmés par un courrier séparé adressé à la SAS [E] par la société CL Audio, le 12 avril 2022.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e1e65bcdc6046d478b75f4

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

04/2025 la procédure de redressement judiciaire a été ouverte à l'égard de : J3M IMMOBILIER (SARL) [Adresse 1] Eu égard aux difficultés révélées par le rapport de l'Administrateur Judiciaire et l'audition

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af6954cdc6046d4717af71

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Présents lors de l'audition : * Mandataire judiciaire : SELARL MJPA prise en la personne de Me [T] [J], [W], [E] * Dirigeant social : M.

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

6a2f130ccdc6046d4750053c

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Activités de transaction sur immeubles et fonds de commerce, de location immobilière et de gérance immobilière, N° SIREN : 840 287 478 Fixe la date de cessation des paiements au 11 mai 2026 après audition

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f34fefcdc6046d4715b5b0

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

cette audience, la formation de jugement a, conformément aux articles 861 et suivants du Code de procédure civile confié le soin d'instruire l'affaire à un de ses membres et a convoqué les parties à l'audition

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e45416cdc6046d47c15ae8

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Au cours de cette procédure, la famille [K] a versé aux débats, sur autorisation du juge d'instruction, des procès-verbaux d'auditions du 6 juin 2016 de Monsieur [T] [W], salarié mécanicien de la société

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cc9b69cdc6046d47b0f921

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Avant dire droit, la juridiction devra ordonner cette audition.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cc9b96cdc6046d47b0fbf9

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Avant dire droit, la juridiction devra ordonner cette audition.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f548d9cdc6046d4746a90b

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

conformément aux articles 861 et suivants du code de procédure civile, la partie présente ne s'y étant pas opposée, a confié le soin d'instruire l'affaire à l'un de ses membres, et a convoqué les parties à l'audition

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f607f4cdc6046d4754ced8

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

A l'audience collégiale du 25 novembre 2025, la partie défenderesse restant non comparante, l'affaire a été envoyée à l'audience d'un Juge chargé de l'instruire fixée au 20 janvier 2026 pour audition des

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c8e44cdc6046d4733f4c1

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

A l'audience collégiale du 3 février 2026, l'affaire a été envoyée à l'audience d'un Juge chargé de l'instruire fixée au 24 février 2026 pour audition des parties.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69afa595cdc6046d471b7373

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

société, a comparu, * la SELAS [B] ET ASSOCIEES, prise en la personne de Me [S] [C], a comparu, représentée par Me [S] [C] Le Ministère Public et le juge-commissaire ont été avisés de la date de l'audition

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69afa611cdc6046d471bc4db

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

territorial de l'association ECTI * la SELARL EKIP', prise en la personne de Me [C] [X], a comparu, représentée par Me [C] [X] Le Ministère Public et le juge-commissaire ont été avisés de la date de l'audition

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afc133cdc6046d471e14f5

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

[I] [P] [Z] [Adresse 2] [Localité 1] N° SIREN : 831 000 880 Entretien et réparation de véhicules automobiles légers, Fixe provisoirement la date de cessation des paiements au 01/01/2024 après audition

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c60fa7cdc6046d471e91f6

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

ET ASSOCIEES, prise en la personne de Me, [Y], [X], ès qualités, avisée, a comparu, représentée par Madame, [A], [D], collaboratrice dûment mandatée Le Ministère Public a été avisé de la date de l'audition

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c60fbecdc6046d471e9e78

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

ET ASSOCIEES, prise en la personne de Me, [J], [F], ès qualités, avisée, a comparu, représentée par Madame, [R], [B], collaboratrice dûment mandatée Le Ministère Public a été avisé de la date de l'audition

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69c6246ecdc6046d472177ae

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

liquidation judiciaire de :, [V], [W],, [L],, [S], [Adresse 4] N° SIREN : 794 315 598 Boucherie charcuterie traiteur volaille triperie cheval, Fixe la date de cessation des paiements au 19/12/2025 après audition

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69c624bccdc6046d47217cfc

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Prononce la liquidation judiciaire de : HABITAT ELECTRICITE PLOMBERIE SERVICES , [Adresse 1] N° SIREN : 843 387 168 Plomberie, électricité, Fixe la date de cessation des paiements au 09/07/2024 après audition

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e9e1c7cdc6046d473c00ec

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Attendu que la SA CABASSE développe une activité de conception et de commercialisation de solutions audio haute-fidélité.

Source officielle