aux exceptions, répond : * Que l'assignation du 14 décembre 2022 engageant la procédure a été délivrée à Mr [I] à [Localité 5] par voie de dépôt étude avec les mentions « nom de destinataire sur la boîte

DE BOISDEE FRE JEAN JUGES : М. CHA MOUTON EMMA NUEL : М.

* CONSTATER l'absence d'exploitation d'une activité de boite de nuit et de bar à chicha par la société GAM.J * CONDAMNER la société AXA FRANCE IARD à payer la somme de 300 084,27 € à la société GAM

sanitaire, le second d'un montant de 129 788,89 € TTC ajoutant à la prestation précédente celle de construction d'un silo extérieur pour le remplissage du bois par une vis sans fin verticale.

RENOV'PALETTES est Inscrite au RCS de [Localité 1] sous le numéro 792 639 114 pour l'activité de : La réparation, la rénovation, la fabrication, la commercialisation et le suivi logistique de palettes en bois

et des sociétés tenu au greffe du tribunal de commerce de Soissons sous le numéro 983 321 308 (2024B00022) depuis le 15/01/2024 et exploite une activité de : « Restauration rapide, pizzeria au feu de bois

désherbage et plus généralement l'entretien des espaces verts y compris le petit terrassement ; La création de bassins et bassins naturels ; La création de murs végétalisés ; La création de terrasses en bois

PAC Immatriculée sous le numéro 817 450 034 Activité : Vente et installations de pompes à chaleur air/air air/eau installations ballons thermodynamique et solaire de radiateurs à inertie de poêles à bois

Il explique avoir déposé le 31 octobre 2023 un courrier de résiliation dans la boite aux lettres de l'agence de la SAS April partenaires située [Localité 3], alors qu'il n'avait pas encore reçu l'avis

Préparation et reprogrammation moteur boîte de vitesse. Spécialiste boîte de vitesse manuelle et automatique. Customisation poids lourd. Dépannage de véhicule.

En l'espèce, l'huissier a accompli les diligences suivantes : il s'est rendu sur place et a pu constater que le nom de la société ne figure ni sur la boîte aux lettres ni sur l'interphone ; aucun voisin

Nous rappelons qu'au terme de la définition donnée par l'INSEE : La sous classe 02.10Z Sylviculture et autres activités forestières comprend la production de bois sur pied : boisement, reboisement, transplantation

Jugement de jonction du 05/02/2026 Demandeur(s) : SAS ABELLO BATIMENT [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : SELARL ELEOM [Localité 2] - [Localité 3] - Me CAUSSE Christian SCP D'AVOCATS BOISSIER

Le 8 décembre 2021, [S] a passé, auprès de Médicom, plusieurs commandes de boîtes de masques. Les marchandises ont été livrées les 3 et 4 mars 2022.

La SARL DIB a réglé cette facture par quatre virements sur deux comptes bancaires qui se sont révélés ne pas être ceux de la SARL [K], suite à un piratage de la boite e-mail de l'entreprise [K].

d'assurance doit être fournie en cours de délibéré ; que l'activité ne nécessite pas de garantie décennale ; Qu'elle s'excuse de son retard, n'ayant pas récupéré le courrier au siège domicilié dans une boite

présent jugement, les parties étant avisées que le jugement serait prononcé par sa mise à disposition au Greffe du Tribunal, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de procédure civile : ENTRE - BOIS

Enfin, le camion étant équipé d'une boîte robotisée, la modification de la sortie de boîte de transfert n'était pas envisageable.