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292 résultats pour « Botella »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69e352e1cdc6046d47abcbcc

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

par assignation en date du 25 avril 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 25 mars 2026 à laquelle siégeait : - Madame Isabelle CRIBIER, Président, assisté de : * Madame France BOMMELAER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3536bcdc6046d47abd455

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

par assignation en date du 17 octobre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 25 mars 2026 à laquelle siégeait : - Madame Isabelle CRIBIER, Président, assisté de : - Madame France BOMMELAER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9f015cdc6046d473d1daf

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

affaire par assignation en date du 24 novembre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 11 mars 2026 à laquelle siégeait : * Monsieur Thierry MARMILLON, Président, * Madame France BOMMELAER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e35688cdc6046d47ac0a47

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

par assignation en date du 23 mars 2026 La cause a été entendue à l'audience des référés du 25 mars 2026 à laquelle siégeait : * Madame Isabelle CRIBIER, Président, assisté de : * Madame France BOMMELAER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c4192cdc6046d472dfbcc

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

par assignation en date du 3 juillet 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 22 avril 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Patrick SPICA, Président, assisté de : - Madame France BOMMELAER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9efe0cdc6046d473d193b

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

affaire par assignation en date du 6 novembre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 11 mars 2026 à laquelle siégeait : * Monsieur Thierry MARMILLON, Président, * Madame France BOMMELAER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9f829cdc6046d47084b75

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

présente affaire par assignation en date du 27 mai 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 17 décembre 2025 à laquelle siégeait : * Monsieur Patrick SPICA, Président, * Madame France BOMMELAER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e7570dcdc6046d47008377

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

assignation en date du 19 décembre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 25 mars 2026 à laquelle siégeait : * Madame Isabelle CRIBIER, Président, assisté de : * Madame France BOMMELAER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9fe01cdc6046d4708a6f7

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

assignation en date du 1 er août 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 24 novembre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Patrick BOCCARDI, Président, assisté de : * Madame France BOMMELAER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e75677cdc6046d47007718

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

par assignation en date du 3 juillet 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 11 mars 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Thierry MARMILLON, Président, assisté de : - Madame France BOMMELAER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e201bbcdc6046d478de04d

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé Le Président Florence HAHNLEN Le Greffier France BOMMELAER Signe electroniquement par Florence HAHNLEN Signe electroniquement par France BOMMELAER, greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd4c7fcdc6046d4720716b

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

CIVILE Le tribunal, par mesure d'administration judiciaire, et sous réserve de rétablissement éventuel, ordonne le retrait du rôle de l'instance introduite par saisine d'office, A l'encontre de : SAS BONEMA

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f32f81cdc6046d4712baae

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

assignation en date du 11 juillet 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 11 mars 2026 à laquelle siégeait : * Monsieur Thierry MARMILLON, Président, assisté de : * Madame France BOMMELAER

Source officielle
TCOM

.

69df68c3cdc6046d474fbba3

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

d'observation : AU CARRE Références : 2026L00139 / 2025J00174 Composition du Tribunal lors de l'audience en chambre du conseil du 8 avril 2026 à 8H30 : PRESIDENT : M Patrick BEAULIEU JUGES : M Vincent BOITEL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f3329ccdc6046d4712fa9f

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé Le Président Thierry MARMILLON Pour le Greffier France BOMMELAER un greffier en ayant assuré la mise à disposition Signe electroniquement par Thierry MARMILLON Signe electroniquement

Source officielle
TCOM

.

69df68d6cdc6046d474fbcfc

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Références : 2026L00149 / 2025J00103 Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre du Conseil du 8 avril 2026 à 8H30 PRESIDENT : M Patrick BEAULIEU, Président : M Yves LENORMANT, M Vincent BOITEL

Source officielle
TCOM

.

69d77fe2cdc6046d47a19ea5

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Vincent BOITEL, M. Fabien BARGUEDEN et M. Benjamin NORMAND Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

.

69d77fa8cdc6046d47a19887

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Vincent BOITEL, M. Fabien BARGUEDEN et M. Benjamin NORMAND Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

.

69df68eacdc6046d474fbe87

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

2025J00104 Composition du Tribunal lors de l'audience en chambre du conseil du 8 avril 2026 à 8 H 30 : PRESIDENT : M Patrick BEAULIEU, Président de la 3 ème chambre JUGES : M Yves LENORMANT, Vincent BOITEL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a195ae3cdc6046d475891ad

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Le jugement a été rendu sur le siège à l'audience publique du Tribunal de Commerce de COMPIEGNE du 26 Mai 2026, en présence de Monsieur Patrick BEAULIEU, Président, Monsieur Vincent BOITEL et Madame Antonia

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SAS BOTELLA

SIREN 935227710GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

18/10/2026

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Dépôts des comptes

CAPDEVILA-BOTELLA

SIREN 530093194GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

20/09/2026

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Dépôts des comptes

BOTELLA CÉDRIC

SIREN 949670566GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES

03/09/2026

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Dépôts des comptes

BOTELLA & LEON

SIREN 819305897GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

20/08/2026

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Dépôts des comptes

BOTELLA

SIREN 910449172GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES

06/08/2026

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