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318 résultats pour « Chadée »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

REFERE

69dfb4ffcdc6046d4756d974

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Dans le cadre de ce marché, elle a sous-traité à la société GTC One la programmation et l'intégration du circuit d'eau chaude sanitaire.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e11f31cdc6046d477bdcd5

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

; Ouvre le Redressement judiciaire de la : SAS LE B FOOD L'exploitation d'une activité de restauration rapide, snack, traiteur, réception, événementiel, salon de thé, salle de jeux, vente de plats chauds

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES

69cb3223cdc6046d47925043

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

jugement du tribunel de céane en date du 18/02/2025, [O], [P] Le Cour Attendu que par jugement du tribunal de céans en date du 18/02/2025,, [O], [P] -, [Adresse 2], Accueil et placement de chiens et chats

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ccf8dccdc6046d47b91091

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La déclaration a été effectuée le 12 juin 2025 par : La société Cham & Lac [Adresse 1] Comparante en la personne de son gérant M. [G] [V] Convocation lui a été adressée le 12 juin 2025.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad1e0dcdc6046d47ea5576

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

date du 03/02/2025, le tribunal de Commerce de Rennes a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : SAS PFC CARRELAGE [Adresse 1] Activité : Travaux de revêtement sol et mural, chappe

Source officielle
TCOM

Chambre 16

69a3cc88cdc6046d471bc015

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Autrement dit dès que l'enregistreur a été installé/activé au sein du conteneur la température relevée était d'environ + 26° C : l'empotage incorrect et/ou à chaud est démontré.

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69aff071cdc6046d4722e6f2

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 03/10/2025 rendu la décision dont la teneur suit : Défendeur : La SAS [E] AUTOMOBILES [Localité 1] La [Adresse 1] à chaux

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e6283dcdc6046d47e62af0

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[Adresse 1] Immatriculé(e) au RCS de Poitiers sous le n° B 852 112 325 (2019B00510) Activité : Transformer par soufflage ou filage et de décorer le verre et ses dérives vitreux par tous procédés à chaud

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69a3411dcdc6046d471250b5

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Dominique VAUTHIER JUGES : Mme MATHIEU-CHARRE Pascale M. Hubert ONILLON GREFFIER D'AUDIENCE LORS DES DEBATS : Mme Nathalie MOURET, Commis greffier MINISTERE PUBLIC : M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69c7454fcdc6046d473ea0bc

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

13 octobre 2025 par : SARL C.C.R. 45 , [Adresse 1] Activité : Tous travaux et prestations par voie de sous-traitance dans les activités de carrelage revêtements de sols et murs peinture vitrerie chapes

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TCOM

Trib. de Commerce

69a0e5f5cdc6046d47dcfc36

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

judiciaire Numéro de rôle : 2024F443 Numéro de PC : 2025RJ1 Date d'audience : 10 janvier 2025 Procédure : Monsieur [E] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] SIREN : 900723339 Activité : Alimentation générale, point chaud

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d2faedcdc6046d474016a3

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Partie défenderesse : SAS à associé unique ZGR (CHAI VALLEY), (RCS PARIS 948 036 603), Société par actions simplifiée, dont le siège social est [Adresse 2], prise en la personne de sa présidente Mme [B

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a50f99cdc6046d4735d4f2

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

BOURGES Activité : L'activité de salon de thé, vente de pâtisseries, café, et boissons sans alcool, vente de produits alimentaires, d'accessoires pour animaux domestiques, de produits dérivés du bar à chat

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TCOM

Trib. de Commerce

69c9502ecdc6046d47693e0f

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

suite de l'opération de fusion absorption devenue définitive en date du 1 er Janvier 2023, prise en la personne de son représentant légal, ayant pour Conseil Maître Eric DEVAUX membre de la SCP DEVAUX CHABE

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TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX DU MARDI

69f1bbddcdc6046d47f093ae

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Hubert ONILLON Mme MATHIEU-CHARRE Pascale * GREFFIER : Mme Nathalie MOURET, Commis greffier DEBATS A L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 21/04/2026 VU LE DESISTEMENT D'INSTANCE DE SARL NORD AVEYRON CUISINES (SARL

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69a1c9a1cdc6046d47f1e728

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le 19 novembre 2023, la SAS [A] [J], a établi un devis n° D/87 à hauteur de 12.250 euros TTC pour l'installation de l'eau chaude sanitaire.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a8dff6cdc6046d478b04c6

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

exigible ; * Que [W] a été mandatée pour réaliser la pose d'un chauffage RIBO sur le chantier de rénovation d'une maison individuelle ; que ce chantier prévoyait initialement un chauffage sans eau chaude

Source officielle
TCOM

4ème chambre

6a119b6acdc6046d47acdbf9

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

NRJ rapporte que [S] l'a sollicitée pour la réalisation de prestations sur différents chantiers : pose de pompes à chaleur, de ballons d'eau chaude, et de panneaux photovoltaïques en surimposition.

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69fdac9bcdc6046d470767c2

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 27/04/2026 Monsieur [J] [H] [I] [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Sylvie BOUILLET faisant fonction de Président d'Audience, Monsieur Xavier LHOTE, Monsieur Ernest CHAN

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TCOM

CHAMBRE 07

69dfa765cdc6046d4755a180

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

La SAS DEM SOL est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 893478107 et a pour activité déclarée : carrelage, Chappe, maçonnerie.

Source officielle

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