CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

194 résultats pour « Chaher »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69b9a1f1cdc6046d4701de98

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

des articles 468 et 1419 du code de procédure civile, et de déclarer caduque la requête en injonction de payer en date du 25 juin 2024 ; Attendu que les dépens de l'instance doivent être laissés à la chage

Source officielle
TCOM

.

69b7ab80cdc6046d47d411db

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

que constituent les désaffleurs du carrelage en zone de préparation présentaient des dangerosités ; Les carreaux posés par la société FANDI n'avaient pas été doublement encollés ; * Le mortier de chape

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI MATIN - AUDIENCE PUBLIQUE

69cb6659cdc6046d479682ef

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

008593 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DU MANS CHAMBRE DU LUNDI MATIN - AUDIENCE PUBLIQUE JUGEMENT DU 26/01/2026 DEMANDEUR (s) · ACRINECOCE (SAS), [Adresse 1], [Adresse 2], [Localité 1] 1234 o La Chai

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f54f25cdc6046d47470f2e

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS TNS DESIGN [Adresse 2] [V] Activité : dépannage de plomberie, le terrassement et les fondations, le gros-oeuvre, la maçonnerie, la réalisation de chapes

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbd949cdc6046d479f97f2

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Massimo LOMBARDI (MENTON) ayant comme correspondant Me Fabien PERRIER (CHAMBERY) PARTIE EN DEMANDE, d'une part, SAS ENTREPRISE BOCH ET FRERES [Adresse 2] Représentée par Me Francois-Xavier CHAPUIS (CHALLES

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e737c7cdc6046d47fde2fe

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

paiements et prononce l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de : CG BREIZH CARRELAGE (SARL) [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] Activité : travaux de carrelage chapes

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69b6e368cdc6046d47c3ac1b

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Défendeur : [E] [C] PAYSAGISTE (SARL) [Adresse 2] [Localité 2] R.C.S 825 139 926 Représenté : Monsieur [E] [C], Liquidateur amiable de la SARL [E] [Localité 3] Comparant, Composition du tr Président de Chan

Source officielle
TCOM

.

69b74b4bcdc6046d47cda163

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

.643-17 du code de commerce, Vu le jugement de ce Tribunal en date du 08/01/2025 par lequel a été prononcée la Liquidation judiciaire de la SAS ALPSOY - ayant exercé une activité de Pose de carrelage, chape

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69f1d4a8cdc6046d47f2a9d7

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

SUR CE, LE TRIBUNAL, La Sté NOUVELLE [R] [V] a déclaré exercer l'activité suivante : La fabrication, l'achat, la vente d'objets en liège d'articles de chais, matériel vitivinicole et toutes prestations

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c1882acdc6046d47af843c

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Tribunal de Commerce de QUIMPER a ouvert une procédure de redressement judiciaire en vertu des articles L631-1 et suivants du Code de Commerce, à l'encontre de : [Y] [U] [Adresse 1] Carrelage, faïence, chape

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil

69c8ae7fcdc6046d475d69f8

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 09/07/2025 Sas OZERS NUTRITION [Adresse 1] 894591981 2021B00942 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur François VERHASSELT Président de Chambre, Monsieur Thomas GOURLET, Monsieur Ernest CHAN

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil

69c8b37acdc6046d475dc4a5

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

JUGEMENT DU 09/07/2025 Sàrl ANGE HAUTE BORNE [Adresse 1] 953707403 2023B02776 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur François VERHASSELT Président de Chambre, Monsieur Michel FARGEON, Monsieur Ernest CHAN

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e58594cdc6046d47d9a993

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Angers * RCS Niort Activité : vente de vins articles de cave produits d'alimentation animale graineterie vente de petits animaux d'ornement ou de compagnie produits de jardin de pêche de tir et chasse

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0bce57cdc6046d47244c78

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

conseil le 04/05/2026) REDRESSEMENT JUDICIARE (Article L. 631-1 du code de commerce) Redressement judiciaire de : AVENIR SOL SYSTEME (SAS) Société par actions simplifiée Maçonnerie, l'application de chapes

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e053c4cdc6046d47660f7d

Commerce

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Président, Monsieur Frédéric ROGER, Monsieur Antoine BEAUFORT, Juges, assistés de Madame Sylvanie HENICQUE, commis-greffier; après débats et délibéré du même jour; […] LA DEMANDE DE: La SARL LES CHATS

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af5d33cdc6046d4716e700

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Code de Commerce et 315 du Décret 2005-1677 du 28/12/2005 Liquidation judiciaire simplifiée de : [C] [J] (SASU) Tous travaux de décoration de sols et murs en béton ciré tous travaux d'application de chape

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69b00eaacdc6046d4725d3cd

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

liquidation judiciaire de l' EURL [Adresse 1] Activité : La réalisation de tous travaux de maçonnerie générale et gros ¿uvre de bâtiment, la rénovation, la réparation, et l'entretien. la réalisation de chapes

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69b6f2b8cdc6046d47c57191

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[J], Administrateur provisoire de l a SAS JE N'AIME PAS désigné par ordonnance présidentielle du 17/09/2025 Comparant Comparant, Composition du tr ibunal lors du débat et du délibéré : Président de Chan

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69b6ff8ecdc6046d47c817c2

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

MALARD Ministère public С : Cyril DELHAYE - Avisé Vice-Procureur de la République, Greffier : Olivier THOQUENNE Débats en char nbr e du conseil du 13/01/2026 Vu l'article 452 du code de procédure civile

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0db19cdc6046d47729474

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Jean-Philippe VICENTINI, entendu en ses observations favorable à l'ouverture de la procédure collective; Ouvre le Redressement judiciaire de: La SAS ORMC Revêtements sols et murs, carrelage, faïence, chappe

Source officielle

Page 4 sur 10

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC13 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

CHAHER IMMOBILIERE

SIREN 512182460GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Nouveau siège.

04/11/2021

Voir →

Modifications et radiations RCS B

CHAHERGA IMMOBILIER

SIREN 480898543GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

Dissolution de la société. Modification de l'administration.

26/06/2020

Voir →

Dépôts des comptes

CHAHERGA

SIREN 480580307GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

06/12/2014

Voir →

Modifications et radiations RCS B

CHAHERGA

SIREN 480580307GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

Cessation d'activité de la société. Dissolution de la société. Modification de l'administration.

21/11/2014

Voir →

Modifications et radiations RCS B

CHAHERGA

SIREN 480580307GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

05/11/2014

Voir →