CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 633 résultats pour « Chatti »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

5ème chambre

69e960cacdc6046d47321e8e

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

, entretien…) entre les différentes entreprises du chantier.

Source officielle

Page 4 sur 82

← PrécédentSuivant →
TCOM

Trib. de Commerce

69e9d97fcdc6046d473b5829

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

La société Maitriz & Co considérant que les travaux ont été totalement réalisés a établi des factures pour ces 2 chantiers La Foncière des Malbrosses semble ne pas avoir réglé certaines factures pour

Source officielle
TCOM

JEUDI

6a11673ecdc6046d47a97216

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

B.F.R LITTORAL SAS ont commencé et la société B.F.R LITTORAL SAS a émis à l'attention de la société LA RESIDENCE DE LONGCHAMPS SARL plusieurs factures correspondant aux situations d'avancement du chantier

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69f463f3cdc6046d4730e210

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

prise en la personne de Maître [F] [Z], administrateur judiciaire, indique maintenir sa demande de liquidation judiciaire, précisant que la société n'ayant quasiment plus d'activité - seul un dernier chantier

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfcb5ecdc6046d4759811b

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

société SAS GROUPE TAC, spécialisée dans la location d'échafaudages, a été sollicitée par la société SAS 3F CONSTRUCTIONS, chargée de travaux de maçonnerie générale et de raccordement fibre sur un chantier

Source officielle
TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

69b127adcdc6046d473f9dba

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

* Chantier [J] : devis du 21 avril 2023 suite demande du même jour et facturé 3.626,40 euros TTC le 4 mai 2023 ; * Chantier [W] : devis du 22 mai 2023 suite demande du 11 mai et facturé 1.364,40 euros

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e81522cdc6046d4713dfb4

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

morale qui, agissant en qualité de propriétaire de l'ouvrage, de vendeur ou de mandataire du propriétaire de l'ouvrage, fait réaliser des travaux de construction, doit souscrire avant l'ouverture du chantier

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b82d52cdc6046d47ded1aa

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

cette mission à savoir : « Le suivi de chantier comprend les réunions de chantier avec rédaction et diffusion des comptes rendus, des visites sur site hors réunion de chantier ainsi que le choix en magasin

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f1b9e9cdc6046d47f069b1

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

suivants : * Sur le chantier CHAMPIGNY-fact 2021-534 /4 497,14 euros * Sur le chantier [D]-fact 2021-527 / 4 655,13 euros * Sur le chantier [I]-fact 2021-527 / 5 618,75 euros * Sur le chantier [W]

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a91c57cdc6046d478f2192

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Certains chantiers ont pour maitre d'ouvrage la société RESIDENTIAL M.D.B.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69de7981cdc6046d47386c1c

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

* Créance au titre du chantier au [Adresse 21] : La société AZ Metal expose que pour ce chantier la société [K] a accepté et signé un devis n° 200118 en date du 17 janvier 2020 d'un montant de 7 200

Source officielle
TCOM

Chambre 3

6a16cdeccdc6046d4717f77d

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

créance au passif de la Société SCCV [A] ; Le contrat liant la Société VOISIN CONSTRUCTIONS à la Société SCCV [A] est un marché de travaux ayant fait l'objet de plusieurs avenants acceptés en cours de chantier

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69bf6edbcdc6046d478224c0

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Ordonnance de référé du 29 janvier 2026 N° RG : 2025R00409 Société MEDYACHT CHANTIER NAVAL S.A.S.

Source officielle
TCOM

Référés

69b01f8fcdc6046d47277641

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[A] [F] devait également réceptionner les papiers lui permettant de circuler avec ce matériel afin de se rendre sur ces différents chantiers. Or, M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69de7727cdc6046d473842fb

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

sur les deux autres chantiers.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69ab5bc8cdc6046d47c6a25d

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Le bon de commande prévoyait : * Un chantier de 28 753,01€ pour les deux logements * Un chantier de 9 202,65€ TTC pour le logement du 3 ème étage, Le bon de commande mentionnait clairement que les travaux

Source officielle
TCOM

MARDI

69c2e42bcdc6046d47cf3666

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

SARLU produit deux contrats de sous-traitance pour le compte de la société GROUPE COLOCATERE SAS du 30 juillet 2021 pour un chantier à, [Localité 2] et du 17 novembre 2021 pour un chantier à, [Localité

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e324b9cdc6046d47a8c933

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

2024F02187 - 2502300016/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 23/01/2025 JUGEMENT DE POURSUITE DE LA PERIODE D'OBSERVATION Numéro de Procédure collective : 2024RJ561 La SARL [N] MARINE CHANTIER

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

6a0bdd6ecdc6046d47252669

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

1 er décembre 2023, (pièce n° 8 de la SAS SOPARTCOM) sans pour autant établir un planning pour la fin du chantier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c991e3cdc6046d4770ce09

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 28/01/2026 Prorogation examen clôture : BATIMAT CHANTIERS (SARL) RG 2025 011156 PC 4129236 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré

Source officielle