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119 résultats pour « Cheral »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-5

69d24477cdc6046d47310119

Commerce

7 mars 2025

7 mars 2025

Ce jugement a désigné : * Monsieur Charles-Henri Le Chevalier en qualité de juge-commissaire, * la SELARL AJ MEYNET & ASSOCIES en la personne de Maître [L] [D], en qualité d'administrateur judiciaire

Source officielle

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69b30d18cdc6046d47738f36

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

artisanale de sellerie, d'harnachement, de maroquinerie d'art, formation en fabrication de sellerie, harnachement et maroquinerie, vente de tous produits de soins naturels et d'alimentation pour les chevaux

Source officielle
TCOM

Référés

69fc86f5cdc6046d47eb8a71

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

de crédit-bail n° 311982BNO : un véhicule de marque Volvo immatriculé [Immatriculation 1] (châssis n° YV2RT40A4RB456623) ; Au titre du contrat de crédit-bail n° 363533BNO : * un véhicule de marque Chereau

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

6a0ae6abcdc6046d470fe337

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Kbis avec les mentions historiques de l'entreprise, ainsi que les états complets des privilèges et nantissements du chef du débiteur, aux frais privilégiés de la procédure, Désigne la SELARL [H] - CHALLAL

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69bc38dccdc6046d473b8c96

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Kbis avec les mentions historiques de l'entreprise, ainsi que les états complets des privilèges et nantissements du chef du débiteur, aux frais privilégiés de la procédure, Désigne la SELARL [Y] - CHALLAL

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69bc39eecdc6046d473bb791

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Kbis avec les mentions historiques de l'entreprise, ainsi que les états complets des privilèges et nantissements du chef du débiteur, aux frais privilégiés de la procédure, Désigne la SELARL [F] - CHALLAL

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69bc3a52cdc6046d473bbd9f

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Kbis avec les mentions historiques de l'entreprise, ainsi que les états complets des privilèges et nantissements du chef du débiteur, aux frais privilégiés de la procédure, Désigne la SELARL [J] - CHALLAL

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69bc3adfcdc6046d473bc61e

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Kbis avec les mentions historiques de l'entreprise, ainsi que les états complets des privilèges et nantissements du chef du débiteur, aux frais privilégiés de la procédure, Désigne la SELARL [R] - CHALLAL

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d48a8acdc6046d475dcbf4

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

MME LEA NOVAIS, GREFFIER, par mise à disposition RG 2025038313 20/05/2025 ENTRE : SAS [H], dont le siège social est [Adresse 1] Cedex 11 - RCS B 815 322 268 Partie demanderesse : comparant par Me CHALAL-FERTANE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b03929cdc6046d472a5f23

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Ministère public entendu, Ouvre une procédure de liquidation judiciaire concernant la SARL HVAC SOLUTIONS, en faisant application des modalités de la liquidation judiciaire simplifiée, Désigne Monsieur CHABAUX

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b055adcdc6046d472d8a5a

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

DISCUSSION Attendu qu'il résulte des informations recueillies par le Tribunal, notamment en Chambre du Conseil, et des pièces produites, que la SARL Cherry Pâtisserie est en état de cessation des paiements

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b072d3cdc6046d4730ca8d

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Le Ministère public entendu, Ouvre une procédure de liquidation judiciaire concernant la SAS AM2P, en faisant application des modalités de la liquidation judiciaire simplifiée, Désigne Monsieur CHABAUX

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b07516cdc6046d4730eff5

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

DOUCEURS D'AILLEURS, en faisant application des modalités de la liquidation judiciaire simplifiée, Autorise la poursuite exceptionnelle de l'activité jusqu'au 09/04/2025 à 20h00, Désigne Monsieur CHABAUX

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b05a26cdc6046d472de6f1

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

compétent pour connaître des contestations relatives à la séparation des patrimoines de l'entrepreneur individuel qui s'élèveront à l'occasion de la présente procédure collective, Désigne Monsieur CHABAUX

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TCOM

2è chambre

69e778f2cdc6046d4703f596

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

SAS [J] [Z] [U] société par actions simplifiée, immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 381 019 223, dont le siège social est [Adresse 4], Défenderesses, ayant pour avocat Maître Caroline CHEREL

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69bdca23cdc6046d476155e7

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

part, la construction de piscine et l'installation de coques de piscines, de sorte que le paiement d'un acompte par le client et la réalisation de la piscine et le paiement final peuvent se trouver à cheval

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b072becdc6046d4730c952

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

compétent pour connaître des contestations relatives à la séparation des patrimoines de l'entrepreneur individuel qui s'élèveront à l'occasion de la présente procédure collective, Désigne Monsieur CHABAUX

Source officielle
TCOM

Référé prononcé jeudi

6a1962ddcdc6046d47597751

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

GREFFIER, Par mise à disposition RG 2025113341 11/03/2026 ENTRE : la SARL NET TECHNOLOGIE, N° Siren 813731056, dont le siège social est au [Adresse 1] Partie demanderesse : comparant par Me Dahbia CHALAL

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69fda1d3cdc6046d4706b1f3

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

HISTORIQUE La société [V] SARL, au capital social de 2.000,00 euros, a été créée le 1 er mai 2014, aux fins d'exercer l'activité de réparation mécanique carrosserie des types de véhicules Deux Chevaux

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f2b38dcdc6046d47080a26

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Christoph Franz SPORRER, Gérant, [Adresse 2] comparant par Me Doriane LALANDE [Adresse 3] (150) et par Me Emilie CHEVAL [Adresse 4] [Courriel 1] DEFENDEUR(S) : * SARL RMB CONSTRUCTION [Adresse 5] Représentant

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