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en sa présence, La société, qui est identifiée sous le n° 404 731 606 RCS BORDEAUX (1996 B 819), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : commerce de miel et dérivés

Source officielle

TCOM

5ème chambre

69e8646acdc6046d4719d847

Commerce

15 avril 2025

Cette demande est irrecevable car elle se heurte à la prescription, * Selon l'article L.114-1 du code des assurances l'action dérivée d'un contrat d'assurance se prescrit par deux ans à compter de l'événement

Source officielle

TCOM

Chambre 09

69f38e12cdc6046d471c5f2b

Commerce

1 juillet 2025

importation, exportation, distribution, representation, commercialisation de tous produits et objets manufactures ou non manufactures sauf ceux reglementes notamment tous materiels informatiques et derives

Source officielle

TCOM

Chambre 02 (chargement)

69a9f4afcdc6046d47a6523f

Commerce

1 juillet 2025

identifiée sous le n° 879 439 545 RCS BORDEAUX (2019 B 6195), dont le siège social est situé à [Adresse 1], exerçant une activité de formation en aromathérapie, coaching, vente en ligne de produits dérivés

Source officielle

TCOM

Clôture Procédure Collective

69b01758cdc6046d4726931b

Commerce

21 janvier 2026

n° 2025L00435 / Procédure n° 2025J00009 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée de la SAS H&M Portes & Fenêtres [Adresse 1] Activité : Négoce de bois et dérivés

Source officielle

TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e59d00cdc6046d47db1e54

Commerce

21 janvier 2026

audience de réexamen de la clôture fixée au 29/07/2026 à 14H15, la procédure de Liquidation Judiciaire simplifiée de : SARL MANGA NO SEKAÏ [Adresse 3] Activité : La vente de mangas et de produits dérivés

Source officielle

TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c33a3ecdc6046d47d6038c

Commerce

1 juillet 2025

identifiée sous le n° 879 439 545 RCS BORDEAUX (2019 B 6195), dont le siège social est situé à, [Adresse 1], exerçant une activité de formation en aromathérapie, coaching, vente en ligne de produits dérivés

Source officielle

TCOM

Trib. de Commerce

69c68851cdc6046d472b5939

Commerce

9 juillet 2025

Procédure collective : 2022RJ126 JUGEMENT DE PROROGATION DU DELAI D'EXAMEN DE CLÔTURE DEBITEUR : La SAS EFE DONER, [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 843 760 745 Activité : Diffusion de viande et dérivés

Source officielle

TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances

69c7f8a1cdc6046d474c80bb

Commerce

27 janvier 2026

La création et la vente de ces dites oeuvres et de leurs produits dérivés.

Source officielle

TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-4 à 14 heures 00

69d5f41fcdc6046d477c7011

Commerce

15 octobre 2025

BOITE [Adresse 5] Activité : Toute activité de restauration, fabrication de produits agroalimentaires, distribution de produits agroalimentaires, licence de marque, franchise, fabrication de produits dérivés

Source officielle

TCOM

Contentieux général - chambre 4 (délibérés)

69a491a0cdc6046d472d5aa5

Commerce

7 janvier 2026

MOTIFS Sur la prescription de l'action L'article L114-1 du code des assurances dispose que « Toutes actions dérivant d'un contrat d'assurance sont prescrites par deux ans à compter de l'événement qui

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TCOM

Trib. de Commerce

69e8d7bfcdc6046d472353dc

Commerce

16 juillet 2025

conseil d'administration, dont le siège social est situé 17 square Edouard VII, 75009 PARIS La société SENSIOLABS, société par actions simplifiée, dont le siège social est situé 163 Quai du Docteur Dervaux

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TCOM

Trib. de Commerce

69e1080dcdc6046d477613d5

Commerce

4 juillet 2025

de: La SAS DJTAL MEDIA Création, négoce, location, installation de matériels audio vidéos, matériels informatiques, site internet, logiciels informatiques, applications pour tablettes, smart-phones, dérivés

Source officielle

TCOM

Chambre 8

69ef29c4cdc6046d47b15fe0

Commerce

23 avril 2026

est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le n° 529 889 941 et exerce une activité d'achat, la vente, la fourniture pour forages de micro-pieux et tirants d'ancrages, de dérivés

Source officielle

TCOM

Procédures Collectives

69ae19a6cdc6046d47fd3109

Commerce

6 janvier 2026

une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la SARL CALEO PACK SARL, [Adresse 1], Activité : Exploitation d'un commerce de négoce import export en gros de tous articles en caoutchouc et dérives

Source officielle

TCOM

Trib. de Commerce

69c03695cdc6046d4792470e

Commerce

14 octobre 2025

LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEBITEUR : SASU [U] [Y] [Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 928 087 766 RCS [Localité 2] Activité : Vente de pièces détachées automobile et de produits dérivés

Source officielle

TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c34ec6cdc6046d47d75901

Commerce

7 octobre 2025

judiciaire à l'égard de la société SAVIMIEL SARL, identifiée sous le n° 404 731 606 RCS BORDEAUX (1996 B 819), dont le siège social est situé, [Adresse 1], exerçant une activité de commerce de miel et dérivés

Source officielle

TCOM

Chambre 2-5

69d67c2dcdc6046d47880391

Commerce

9 octobre 2025

SAS à associé unique ITRADE CONSULTING [Adresse 1] Activité : L'audit, le conseil et les services informatiques variés ainsi que toutes autres prestations de services ou fournitures de matériels, dérivées

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TCOM

chambre 01

69bf7258cdc6046d47825e71

Commerce

19 janvier 2026

est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 930 747 555 - 2024 B 4287 et exerce une activité de vente de jeux de société, de cartes à collectionner et de produits dérivés

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TCOM

CHAMBRE 06

69dfecc1cdc6046d475ee606

Commerce

3 avril 2026

à la procédure ouverte à l'encontre de : SAS YUGEN COLLECTIBLES [Adresse 2] [Localité 2] RCS/RM [Localité 1] : 891087926 - 2022 B 876 activité : Achat et vente des produits et des accessoires dérivés

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