irrecevable la demande de STROS ou considérait que la question de la recevabilité devra être traitée en même temps que le reste de l'affaire ; Juger qu'eu égard à la teneur, la technicité et à la longueur

disposition au Greffe par Anne CACHOT, Président de Chambre, Assisté d'Anne-Marie LACOUR RIVIERE, Greffier assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE Monsieur [W] [B] et Monsieur [C] [X] sont amis de longue

Dans le cadre de la réalisation de ce projet, le Groupement est amené à creuser un tunnel de 4 160 mètres de longueur et d'un diamètre de 8,50 mètres.

l'entreprise SAML, adressé à la direction de [Q], qui écrit : «En ma qualité de DIRECTEUR MATERIEL de l'entreprise SAML je vous atteste par le présent mail que les tiges de forages de diamètre 114mm et longueur

5 mai 2023, la société MARCO'S JET a vendu à M., [Z], [Y] une vedette de plaisance dénommée CAPT'M, anciennement, [O], [Localité 3], de marque Raffaelli 11.95 Middle Fly, construite en 1985, d'une longueur

GSL est contraire aux dispositions contractuelles, Sur les modifications des tubes PEHD, le CCTP détaille précisément les caractéristiques techniques des forages ayant vocation à être réalisés : longueur

Les clients démarchés étaient des clients connus de longue date avec lesquels elle entretenait des liens étroits.

par la société FREDERIC MABILEAU une réfaction sur le montant de la facture : * Irrégularités des traits de sciage du béton : l'expert relève que certains traits de sciage, notamment celui dans la longueur

696 et 700 du code de procédure civile, Recevoir l'intégralité des moyens et prétentions de la demanderesse et les déclarer recevables, Constater l'existence d'une relation commerciale établie de longue

RCS de Paris B 321 895 799, dont le siège social est [Adresse 3] 2) SAS EURODYS, RCS de Paris B 381 418 011, dont le siège social est [Adresse 3] Parties défenderesses : assistées de Me Sébastien LOOTGIETER

Compte tenu de la longueur des relations commerciales, le préavis doit être évalué à 18 mois et calculé sur les PSC (prestations de courtage) précitées.

La société [D] [S] indique dans son mail du 06 décembre 2022 : « L'opérateur doit savoir la capacité du chariot lors de la portée de tôle acier (6m sur 2.5 m) donc un poids réparti sur la longueur totale

pas parvenue au cours des 18 mois de la période d'observation à générer des bénéfices et elle a tout au long de la période d'observation créé de nouvelles dettes qui ont été réglées à plus ou moins longue

La société NET TRANSPORT SRL précise que la société [V] avait connaissance de la longueur et de la hauteur de la marchandise avant l'embarquement et avait conscience de la présence d'une charge sur le

panneaux La SASU MATIERES rappelle que la SARL CHÂTEAU LOUISE & LOUIS avait accepté le devis n°DE00000394 relatif à la production sur mesure et la livraison des « Panneaux de 1.200mm de large sur longueur

LES FAITS La société [N] ASSETS, ci-après [N], a pour activité la location longue durée de véhicules industriels, utilitaires et commerciaux.

La SAS LeasePlan France, ci-après LP, ayant son siège social à [Localité 2] (92), a pour activité la location et la gestion de flotte automobile longue durée.

II – Sur le transfert de garde du véhicule sinistre VOLKSWAGEN BANK soutient que : * En matière de location longue durée, le contrat transfère la garde matérielle et juridique du véhicule au locataire