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110 résultats pour « Manon COURNAC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69fc4ce9cdc6046d47e65631

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

redressement judiciaire à l'égard de la SARL [M] - PAHUS, [Adresse 1], immatriculé(e) au R.C.S. sous le numéro 435120043, Activité : Entreprise générale du batiment et dans ce cadre toutes les activités de maçonnerie

Source officielle

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69a4fadacdc6046d47348c1a

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Adresse 1], immatriculé(e) au R.C.S. sous le numéro 799485883, Activité : La conception, la création de parcs et jardins, la plantation (arbres arbustes fleurs) les semis la réalisation.de petites maçonneries

Source officielle
TCOM

AUDIENCE SANCTIONS

69ab8412cdc6046d47c953d9

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Par jugement en date du 19/06/2024, le tribunal de céans a ouvert une procédure de redressement judicaire à l'égard de la société AR CONSTRUCTIONS (SAS) sise à Béziers ayant une activité de maçonnerie

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f67849cdc6046d476234f7

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Elle a déclaré exercer une activité commerciale de maçonnerie générale, peinture pratiquée sous la forme d'une SASU, dont le siège social est sis [Adresse 1].

Source officielle
TCOM

chambre 05

69a40593cdc6046d47201b2d

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

SUR QUOI : Attendu qu'il résulte de l'analyse des documents produits aux débats, * Le devis d'un montant total de 15 752,78 € * Le courriel de la société RJ MACONNERIE adressé à Madame [C] [X] de verser

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a5be54cdc6046d4744f3b3

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

d'observation et, le cas échéant, à la constitution de deux comités de créanciers, conformément aux dispositions des articles L. 626-29 et L. 626-30. » En Faits La société réalise tous travaux de maçonnerie

Source officielle
TCOM

.

69b76079cdc6046d47cef60b

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

par ce Tribunal le 28 mai 2025 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant l'EURL [U] - exerçant toutes prestations de travaux publics et privés, toutes prestations de génie civil, maçonnerie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a1170e0cdc6046d47aa14c2

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Monsieur Vincent WINAND, magistrat à titre temporaire SUR CE, LE TRIBUNAL, Il ressort des éléments et pièces du dossier que : * la société MIMIZAN PROPRETE (SAS) exerce une activité de nettoyage courant

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a3c32ccdc6046d471b2a4a

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Réalisation de tous chantiers de second œuvre, tous corps d'état, y compris en sous-traitance : dépose-démolition, petite maçonnerie, plâtrerie-doublage, cloisons sèches ou mobiles, isolation intérieure

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

6a0e86d1cdc6046d4763a134

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

judiciaire à l'égard de la : SAS à associé unique B2 BAT [Adresse 1] Activité : travaux de bâtiment en général dont notamment de la peinture, plâtrerie, revêtement de sol et de mur, électricité en courant

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69ce5eefcdc6046d47dae31a

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

ADS a rencontré des difficultés en cours de chantier dues, selon elle, à des travaux de maçonnerie et de serrurerie non réalisés qui ne relèveraient pas de son marché.

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69dab8c3cdc6046d47eba69a

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Sur la demande de remboursement du compte courant d'associé : Le 9 septembre 2020, la société CGIE et la société DCH PATRIMOINE signent une convention d'avance de compte courant.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE SANCTIONS

69ab83f8cdc6046d47c95275

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Par jugement en date du 29/05/2024, le tribunal de céans a ouvert une procédure de liquidation judiciaire immédiate à l'encontre de la société SAS [F] sise à VENDRES (34350) ayant une activité de maçonnerie

Source officielle
TCOM

AUDIENCE SANCTIONS

69ab844acdc6046d47c956f2

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

[R] [Adresse 2] Par jugement en date du 22/01/2025, le tribunal de céans a ouvert une procédure de redressement judicaire à l'égard de la société B.H.C (SAS) sise à Béziers ayant une activité de maçonnerie

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TCOM

Trib. de Commerce

69df5091cdc6046d474c93ad

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

homologué par le tribunal le 19/01/2016 ; En conséquence, ouvre une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de : CELI CONSTRUCTIONS, BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS (SARL), [Adresse 3], maçonnerie

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TCOM

Chambre 05

69f65243cdc6046d475f4ad7

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Elle a déclaré exercer une activité commerciale de second oeuvre, rénovation, maçonnerie générale pratiquée sous la forme d'une SASU, dont le siège social est sis [Adresse 2].

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f65263cdc6046d475f4cae

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Elle a déclaré exercer une activité commerciale d@ maçonnerie, peinture, carrelage, électricité, plomberie, climatisation, menuiserie, rénovation intérieur et extérieur pratiquée sous la forme d'une SARL

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TCOM

Chambre 05

69f65292cdc6046d475f4fd5

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Elle a déclaré exercer une activité commerciale de maçonnerie générale, isolation thermiques et acoustique, ite, tous corps d'états du bâtiment, pratiquée sous la forme d'une SARL, dont le siège social

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f653e7cdc6046d475f6725

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Elle a déclaré exercer une activité commerciale de btp tous corps d'état, peinture, électricité, plomberie, menuiserie, parquet, revêtement sols souples, maçonnerie, carrelage, gros oeuvre, isolation pratiquée

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f6546bcdc6046d475f6f7e

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Elle a déclaré exercer une activité commerciale de saff, ravalements, peinture, revêtements souples et durs de sols et murs, électricité, plomberie, décoration, maçonnerie, menuiserie, bardage, carrotage

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