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148 résultats pour « Massiani-Antonetti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

6a0491ebcdc6046d4799caad

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

[W] [Adresse 1][Adresse 2] [Localité 1] Représentant (s) : En personne Composition du trib unal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI luges · Monsieur Jean-Paul MASSIANI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a04931dcdc6046d4799eb73

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Monsieur [N] [K] [O] [Localité 1] Représentant (s) : En personne Composition du trib unal lors des débats et du délibéré : D / '1 / Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI Juges : Monsieur Jean-Paul MASSIANI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a52f07cdc6046d4737fbcc

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

2] Représentant (s) : Maître Stéphanie LOMBARDO Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI Juges : Monsieur Gérard TAPIAS Monsieur Jean-Paul MASSIANI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a52f36cdc6046d4737feca

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Représentant (s) : Maître Laurence GAERTNER DE ROCCA SERRA Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI Juges : Monsieur Gérard TAPIAS Monsieur Jean-Paul MASSIANI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a53404cdc6046d47385645

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI Juges : Monsieur Gérard TAPIAS Greffier lors des débats : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI, greffier associé Monsieur Jean-Paul MASSIANI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a53432cdc6046d47385941

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Adresse 2] [Adresse 3] Représentant (s) : Défaillant Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI Juges : Monsieur Gérard TAPIAS Monsieur Jean-Paul MASSIANI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a545efcdc6046d4739c2d8

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Adresse 2] [Localité 2] Représentant (s) : Défaillant Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI Juges : Monsieur Gérard TAPIAS Monsieur Jean-Paul MASSIANI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c05eb5cdc6046d4794f850

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Localité 2] Représentant (s) : Maître Aurélie NAVARI Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI Juges : Monsieur Gérard TAPIAS Monsieur Jean-Paul MASSIANI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c062c9cdc6046d479545d7

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

] Représentant (s) : Maître Margaux PIERREDON Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI Juges : Monsieur Gérard TAPIAS Monsieur Jean-Paul MASSIANI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c0692fcdc6046d4795bf8e

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

3] [Localité 2] Représentant (s) : En personne Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI Juges : Monsieur Gérard TAPIAS Monsieur Jean-Paul MASSIANI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c070ebcdc6046d479655c9

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

SIROUNIAN Maître Santa PIERI * Défendeur (s) : Monsieur [R] [O] [Adresse 2] Représentant (s) : Défaillant(e) Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Dominique ANTONIOTTI

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69d93514cdc6046d47ccb1bd

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Copie exécutoire : SCP MAISANT ASSOCIES - Maître Armelle PHILIPPON-MAISANT, Selas SCHERMANN MASSELIN ASSOCIES Copie aux demandeurs : 4 Copie aux défendeurs : 3 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69bfca49cdc6046d47889345

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

14100), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître [K], du barreau de Lisieux et comparante à l'audience Partie défenderesse : SARL ANTONI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df4fd8cdc6046d474c6ae4

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI Juges : Monsieur Jean-Paul MASSIANI Monsieur [V] [B] Greffier lors des débats : Maître Marie-Charlotte

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df5091cdc6046d474c93ad

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

PUBLICS (SARL) [Adresse 2] [Localité 2] Représentant (s) : En personne Composition du trib unal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI Juges : Monsieur Jean-Paul MASSIANI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1c535cdc6046d47f15c3a

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

SAS [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant (s) : En personne Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI Juges : Monsieur Jean-Paul MASSIANI

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69bf66e3cdc6046d4781a07f

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[Adresse 1] Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille n° 791 016 181 (Maître Sarah MANGANI, avocat au barreau de Marseille) C / Société VAPE INDUSTRY E.U.R.L.

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69bf6ce6cdc6046d47820439

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

ECONOMIQUES DE MARSEILLE Ordonnance de référé du 13 janvier 2026 N° RG: 2025R00363 La société LCA DISTRIBUTION [Adresse 1] Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille n°791 016 181 (Maître Sarah MANGANI

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

6a0f04e3cdc6046d47707031

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Patrick Armand, juge, Mme Antoinette Darpy, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Moïse Serero, juge présidant l'audience, M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c0560bcdc6046d479456b5

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

(s) : AGENCE Folelli CASINCA IMMOBILIER (SARL) Représentant (s) : [Localité 2] Maître Florence BATTESTI Composition du trib ounal lors des d ébats et du délibéré : Président · Monsieur Dominique ANTONIOTTI

Source officielle

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