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925 résultats pour « Petit-Talamon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

audience ordinaire

69e3002bcdc6046d47a53bb6

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

était apporteur d'affaires et de plus, elle s'occupait de la partie administrative de l'entreprise ; La SARLU TECHNIC PISCINE aurait un passif s'élevant à un total de 119 526,03 € ; l'actif composé de petit

Source officielle

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TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aa7a07cdc6046d47b05c21

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La société LE PETIT BASQUE SA se présente et, dans ses conclusions écrites soutenues à la barre, nous demande de : JUGER que la société LE PETIT BASQUE SA entend participer aux opérations d'expertise

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a965e1cdc6046d479659a8

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

société CAFÉ PMU DU PETIT CANET à payer à la société PREFILOC CAPITAL la somme de 1.500,00 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, Condamner la société CAFÉ PMU DU PETIT CANET aux entiers

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6e002cdc6046d475ba10c

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

La société Petit forestier location propose des véhicules, frigorifiques en l'espèce, à la location avec assurance.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e8b5a1cdc6046d47206453

Commerce

12 mars 2025

12 mars 2025

de résiliation ; [M] [B] [V] ne peut se soustraire au paiement de l'indemnité de résiliation en prétendant qu'elle a exercé son droit de rétractation puisque les conditions de l'application aux « petits

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. BALLON

69aa840acdc6046d47b13434

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

C/ DEFENDERESSE * SARL LA PETITE BOUFFE, [Adresse 4], Ne comparaissant pas.

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TCOM

.

69b74312cdc6046d47cd09da

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Sur la demande de la société PETIT FORESTIER relative au paiement des factures impayées de loyers échus La société PETIT FORESTIER LOCATION demande le paiement des factures impayées correspondant à des

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b4bd8ecdc6046d4799bbc5

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES Le 9 juillet 2025 PROCEDURES COLLECTIVES – DEUXIEME CHAMBRE Jugement autorisant la poursuite de la période d'observation du redressement judiciaire de la SAS PETIT FER

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b4bda1cdc6046d4799bcf3

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES Le 9 juillet 2025 PROCEDURES COLLECTIVES – DEUXIEME CHAMBRE Jugement autorisant la poursuite de la période d'observation du redressement judiciaire de la SAS PETIT FER

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TCOM

Chambre 07

69f21288cdc6046d47f88ada

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Courriel de la société LE PETIT FORESTIERS du 11 décembre 2023 2. Courriel de la société LE PETIT FORESTIERS du 11 décembre 2023 3. Courriel de la société MB LOGISTIC du 19 décembre 2023 4.

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0be705cdc6046d4726af1c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

La SASU PETIT CAFE DES DELICES est non comparante et n'est pas représentée.

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a4a4b5cdc6046d472e8b63

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX Audience du 17 octobre 2025 Rôle général : 20252369 Saisine : Assignation du 20/08/25 Partie demanderesse : La SAS PETIT FORESTIER LOCATION, inscrite au registre du

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TCOM

Chambre 7

69a2296ecdc6046d47faadfe

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

JUGEMENT DU 9 Avril 2025 7ème Chambre N° minute : 2025L00654 N° RG: 2025L00248 2025J00071 SCP BTSG 2 PRISE EN LA PERSONNE DE MAÎTRE [C] [A] contre EURL LES PETITS PETONS DEMANDEUR SCP BTSG 2 PRISE

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TCOM

audience ordinaire

6a183c67cdc6046d473be332

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

d'un montant de 57 400,56 €, mais très récemment, il a pu obtenir une convention de résiliation anticipée contre la restitution du véhicule et cette créance ne doit plus figurer au passif ; d'autres petits

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TCOM

REFERES

69a5099bcdc6046d473575c4

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

audience des référés, assistée de maître Marc BINNIÉ, greffier associé, Suivant exploit de la SCP DECHAINTRE & MONTEMBAULT, commissaires de justice associés à Laval en date du 24 février 2025, la : SAS PETIT

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TCOM

MISE EN DELIBERE AFFAIRES COURANTES

69a5e603cdc6046d4748c8e7

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

ATTENDU que le 13 MAI 2025, la SCI LA PETITE PLOEUCOISE forma opposition.

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TCOM

Trib. de Commerce

69b0c238cdc6046d47368efb

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS N°SIREN : 310880315 [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [E] [B] -Case n° 20 SELARL LEXI CONSEIL & DEFENSE [Adresse 3] ET - La SNC PETIT

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TCOM

Trib. de Commerce

69b0f488cdc6046d4739cbcf

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

* La SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS N°SIREN : 310880315 [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [C] [L] Case n° 20 SELAS LEXI CONSEIL & DEFENSE [Adresse 2] ET * La SARL AUX PETITS

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TCOM

Trib. de Commerce

69bc5e6bcdc6046d47404b82

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

2529700010/1 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES JUGEMENT DU VINGT-QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro d'inscription au répertoire général : 2020J2722 PAR ACTE en date du 16 juillet 2020, la SAS LA PETITE

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TCOM

Chambre 00

69e01af7cdc6046d476284fd

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

En conséquence, nous condamnerons la SAS FIVE LOGISTIC à payer, en principal, 26117,43 euros à la SAS PETIT FORESTIER LOCATION, par provision, avec intérêts.

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