CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

391 résultats pour « Pierre-Antoine COURDE »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référé prononcé mardi

69d3a48acdc6046d474b2454

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ANTOINE VERLY, GREFFIER, par mise à disposition RG 2025021402 06/05/2025 ENTRE : SARL BEPAD, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 514801315 Partie demanderesse : comparant par Me Pierre DELANNOY

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7731ccdc6046d476c24b8

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

La présente décision a été signée par Monsieur CAPALDI Antoine, Président, ainsi que par Monsieur VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d1cfb8cdc6046d47292b66

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Il apparaît de l'examen des pièces versées aux débats et des explications fournies à la barre, que l'existence de l'obligation n'est pas sérieusement contestable, ni contestée.

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d42c6acdc6046d47575c02

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Il apparaît de l'examen des pièces versées aux débats et des explications fournies à la barre, que l'existence de l'obligation n'est pas sérieusement contestable.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d3c60acdc6046d474d4af6

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Antoine Guinet, juge commissaire.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b39de5cdc6046d477edbd7

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

L'examen des pièces produites confirme les explications du débiteur.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad18b7cdc6046d47ea0508

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Antoine BENDA, M. Stéphane CROCQ et Mme Christine ROBIN Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Mme Anne-Gaëlle VINCENT, Greffière d'audience et en présence de Juge Commissaire M.

Source officielle
TCOM

Référés

69f18678cdc6046d47ebe902

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Antoine MONTIER, président assisté de M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b38c9bcdc6046d477d58f3

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Ce courrier étant resté sans réponse, la société AR AMENAGEMENT, par l'intermédiaire de son assurance protection juridique, a mis en demeure la société J MATERIAUX en date du 25 janvier 2023.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b38c67cdc6046d477d559b

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

En faits Le demandeur verse aux débats les pièces n°1 et n°5 justifiant ainsi du bienfondé de sa créance.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad0356cdc6046d47e86ea6

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Antoine BENDA, Mme Christine ROBIN et M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad036bcdc6046d47e87b88

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Antoine BENDA, M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad6639cdc6046d47eeb130

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Antoine BENDA, M. Bertrand VAZ, et M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69c4a0e8cdc6046d47fadd55

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Antoine BENDA, Mme Christine ROBIN, et M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69c4a147cdc6046d47fae43c

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Antoine BENDA, Mme Christine ROBIN, et M.

Source officielle
TCOM

Chambre de contentieux général

6a10d65acdc6046d479f24b3

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Antoine DELAPLACE Mme Sylvie ROSSEL M. Guy LECLERE M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69f3332ccdc6046d471306ae

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Assistée de Me Antoine SEUTET COMPOSITION DU TRIBUNAL : L'affaire a été débattue le 23/04/2026, devant le Tribunal composé de : Président : Evelyne GROS Juges : Bruno JACOB * : Pascal GUINOT qui

Source officielle
TCOM

AFFAIRE NOUVELLE

69b80005cdc6046d47daf0ad

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

[O] SERVICES ESPACES VERTS n'a pas donné suite à ce courrier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69af48b5cdc6046d47154738

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Président en a délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° [Immatriculation 1] ENTRE - la société ABYLSEN ST-RA [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté par : Maître Charles-Antoine

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d5957fcdc6046d47753d96

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Il apparaît de l'examen des pièces versées aux débats et des explications fournies à la barre, que l'existence de l'obligation n'est pas sérieusement contestable.

Source officielle

Page 4 sur 20

← PrécédentSuivant →