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Un second courriel, dit de relance, du 23 janvier 2025, soit plus de trois ans et demi après le précédent, provenant cette fois du nouveau directeur de la société [D] [V] qui déclare en introduction :

d'affacturage de [X] TECHNOLOGY fait apparaître un débit de 17 678,61 € en date du 14 février 2024, compte tenu également : * d'un solde débiteur en compte courant de 5 246,04 € ; * d'un versement en provenance

Le cabinet mandaté par l'assureur protection juridique (JURIDICA), a relevé : * un bruit de claquement à la direction (provenant des coupelles d'amortisseurs), * un niveau d'huile très bas dans le réservoir

Le 24/11/2023, la SAS MAT SUD TP a reçu un courrier recommandé avec accusé de réception provenant de la SARL DELONCA, lui sommant de lui payer le solde de deux factures, toutes deux en date du 03/06/2022

Toutefois, l'assureur ne répond pas des pertes et dommages provenant d'une faute intentionnelle ou dolosive de l'assuré. ».

Que la SARL DIB reçoit un mail le 06 septembre 2023 en provenance de l'adresse « [Courriel 1] » lui communiquant un nouveau RIB à prendre en compte, Qu'un deuxième RIB lui est communiqué le 18 octobre

Bien que des règlements provenant de la société SPRO soit intervenus en sa faveur, la société Servia n'apporte aucune preuve écrite d'une cession de contrat, acceptée par la société SPRO ou la société

Elle exerce une activité de vente par internet de produits de toutes marques, nature, provenance ; exploitation des marques avec lesquelles elle contracte ou qu'elle crée ; exploitation des sites internet

L'article L. 133-1 du Code de commerce exonère de sa responsabilité le transporteur terrestre dans les seuls cas d'avaries provenant du vice propre de la chose ou de la force majeure.

les dispositions des articles 2299 et 2300 du code civil, A titre principal, De débouter la société UNION MATERIAUX de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions, notamment en l'état du doute provenant

En l'espèce, le demandeur produit les mails interne à la société BB FABRICATIONS informant des problèmes liés au retour produits provenant de LA MAISON DU REVETEMENT et les photos prises soutenant le propos

Le 4 juillet 2025, la société [Z] [A] invoque divers dysfonctionnements constatés après la prise de possession des lieux et provenant d'un manque d'entretien du matériel.

également été constaté des fuites d'huiles au niveau du joint du bloc moteur et la présence d'absorbants usagés apposés sur la partie basse et interne du carter ainsi que des câbles électriques en provenance

Au mois de juin 2021, Monsieur [R] a constaté des écoulements en provenance de la douche située à l'étage de la dépendance aménagée, occasionnant des dommages aux planchers, au solivage, à la maçonnerie

dommages causés par la faute de l'assuré sont à la charge de l'assureur, sauf exclusion formelle et limitée contenue dans la police, l'assureur ne répondant de plein droit que des pertes et dommages provenant

A ce titre, le tribunal relève qu'il est légitime pour un fournisseur de croire qu'un écrit, en l'occurrence le mail provenant du service comptabilité de l'entreprise qu'il facture, relatif à la validation

Mais il est apparu qu'un client a fait part à Madame [S] [D], gérante de CBPAM de ces vidéos provenant du site de Madame [V] qui correspondrait à des vidéos effectuées dans les locaux de CBPAM dans laquelle