CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

75 résultats pour « Rustique »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 05

69f1a4c4cdc6046d47eeb834

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Sur la base d'une répartition géographique précisée sous la rubrique « THE CONSTITUTION », les adhérents intègrent une organisation mondiale en adoptant les objectifs (« Aims and Objectives »), des règles

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f2345fcdc6046d47fb7343

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Enfin, une charge exceptionnelle de 85 K € dont 80 K € liés à la procédure de sauvegarde est enregistrée sous la rubrique « Charge exceptionnelle – Procédure de sauvegarde ».

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b1a557cdc6046d474e3c3c

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Dans la rubrique « garanties », le contrat stipule : « caution personne physique… Monsieur [Y] [F]… quotité ou montant de 50%… ».

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44ba7cdc6046d47c0906a

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Les dénominations dans la rubrique « embrayage et boîtes de vitesse » de la proposition d'offre sont propres au constructeur et ne permettent pas de modéliser l'aspect ni de décrypter les caractéristiques

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7940bcdc6046d477ac894

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Il est également prévu la préparation de commandes ainsi que d'autres prestations mentionnées dans la rubrique « frais annexes », correspondant notamment à la location du hall de tri, la rémunération du

Source officielle
TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69b5c65ccdc6046d47b024fb

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Cependant, une jurisprudence constante retient que le mandat de vote donné par un associé s'étend à toute résolution autre que celles portées à l'ordre du jour si elle se rattache à plusieurs rubriques

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69bef331cdc6046d477978cf

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

auprès de l'administration fiscale aux fins d'acquitter la TVA en France, que cet élément constitue la pièce 34 versée au débat ; * Qu'au passif des Bilans 2019/2021 de la société [N], figure à la rubrique

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69d8ef68cdc6046d47c35ce0

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

pas être déduit ni de l'existence de contrats de coopération commerciale entre ALPHAPRIM et ses fournisseurs, ni du fait que les défenderesses figurent sur la liste des sociétés mentionnés dans la rubrique

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d931b4cdc6046d47c9c5b2

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Les conditions particulières sur deux pages ont été signées par le directeur général de la société SAPCEFILL, et elles prévoient à la rubrique « pièces constitutives du contrat » qu'elles sont jointes

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b03da0cdc6046d472ad305

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

société ASPIRLOC, huit ont un emploi intitulé : opérateur sur aspiratrice excavatrice, que sur la fiche de poste intitulée « opérateur sur aspiratrice/excavatrice » (H/F) dans sa version VO2, dans la rubrique

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 02

69e37909cdc6046d47ae47f1

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Le KBIS de la société FK SERVICES indique à la rubrique « Activité principale : garde d'enfants, l'assistance aux personnes âgées, aux personnes handicapées, …les services aux personnes à leur domicile

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69e720b3cdc6046d47fbefb9

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

appartenant aux filiales, qu'elles soient en activité ou en sommeil, qui seront transférés de plein droit, * Plus généralement, tous les éléments de fonds de commerce inscrits en comptabilité sous les rubriques

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69f1c628cdc6046d47f16f34

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Avarie du 22/08/2023 pour 2.182,33 euros : Il résulte de la lettre de voiture que la rubrique « Instructions de l'expéditeur » reconnaît que 2 palettes sont endommagées.

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69cf2719cdc6046d47ed9e65

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Les différents taux de commissions, variables selon les contrats, sont indiqués sur les plaquettes de présentation des produits du Groupe Zéphir SA, rubrique « Commissions », qui sont jointes en annexe

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f20d42cdc6046d47f7f386

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La somme des montants repris dans les 3 rubriques qui se révèlent ainsi prescrites, s'élève à 173 898,69 €.

Source officielle

Page 4 sur 4

← Précédent