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72 résultats pour « Scheuber »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

6ème chambre

69e81e35cdc6046d47146a54

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Arcetis, en outre, fait valoir que BC.n ne peut sérieusement nier la réalité de la cession de créance et sa qualité de cessionnaire car l'opération contestée par BC.n s'inscrit en réalité dans un schéma

Source officielle
TCOM

6ème chambre

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69e81e75cdc6046d47146e2f

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Kegon, en outre, fait valoir que BC.n ne peut sérieusement nier la réalité de la cession de créance et sa qualité de cessionnaire car l'opération contestée par BC.n s'inscrit en réalité dans un schéma

Source officielle
TCOM

RECOURS CONTRE ORDONNANCE DU JUGE COMMISSAIRE - audience publique

69b5c69dcdc6046d47b02914

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Le schéma, dans le litige entre les sociétés SELIMA et BTMR est différent, c'est l'Administrateur Judiciaire qui demande dans le cadre de la phase préparatoire à l'adoption du plan de sauvegarde, la modification

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e81eb6cdc6046d4714720b

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Bert Notte, en outre, fait valoir que BC.n ne peut sérieusement nier la réalité de la cession de créance et sa qualité de cessionnaire car l'opération contestée par BC.n s'inscrit en réalité dans un schéma

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e81effcdc6046d47147687

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

En outre, Van Hove fait valoir que BC.n ne peut sérieusement nier la réalité de la cession de créance et sa qualité de cessionnaire car l'opération contestée par BC.n s'inscrit en réalité dans un schéma

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

6a1ab1dccdc6046d47790b1d

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Il a commenté le schéma industriel et économique en précisant que la SAS SUSTY WASTES SOLUTIONS FRANCE et la SAS CERIP interviennent auprès des mêmes clientèles.

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TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69a4d590cdc6046d47323ac5

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

La société NIPAHUT a émis un devis le 23 novembre 2021 et a réalisé le schéma d'implantation correspondant aux souhaits de la société L'EMBARCADERE le 4 janvier 2022.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69f1c628cdc6046d47f16f34

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Il devait donc y avoir des espaces entre les unités de palettes ou dans le schéma de chargement et/ou un certain nombre d'unités de palettes ont été chargées individuellement à l'avant de la remorque.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d3647ecdc6046d47470a02

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

* La dénomination sociale, les enseignes, les noms commerciaux, les logos, dessins, schémas, et plus généralement tous autres signes distinctifs, noms et dénominations utilisés par la Société ainsi que

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ace0edcdc6046d47e5eaad

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Dans ce schéma, le plus souvent consécutif à une location-gérance, le groupe Carrefour est à l'origine du projet (création du fonds et/ou appartenance à un réseau sous enseigne).

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be8d84cdc6046d476fbf62

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Concernant les surcoûts allégués au titre des études : La décomposition du prix global et forfaitaire du Marché indique bien pour la « Réalisation des études d'exécutions (bilans de puissance, plans, schémas

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TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ad0637cdc6046d47e8ac86

Commerce

23 septembre 2025

23 septembre 2025

intitulées « Contrat de sous-traitance Conditions spéciales », détaille une liste des pièces écrites et graphiques remises au(x) sous-traitant(s), dont vingt-six pour le lot mentionné CVD, comportant des schémas

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