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66 résultats pour « Solvel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69a4d590cdc6046d47323ac5

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

préparation de la saison 2023, et par mail du 20 mars 2023 : * Le vernis demande à être renouvelé en cas d'usure, dès lors qu'il assure un rôle de protection de la couleur contre les agressions du soleil

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TCOM

JEUDI

6a04a2eecdc6046d479afa75

Commerce

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7 mai 2026

7 mai 2026

prix (peinture de coque, remplacements de 6 batteries, remplacements de flaps, remise en route des moteurs avec remplacement des organes d'entretien, remplacement des bâches du fly et des baies de soleil

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TCOM

Chambre 2-3

69d2ba44cdc6046d473b7fcc

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Monsieur [Q] [B] est également le gérant des sociétés LES CRUS DU SOLEIL, qui exploite le restaurant « [Etablissement 2] » à [Localité 3], et la société OSB RESTAURATION, exploitant un restaurant sous

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TCOM

chambre 1-13

69cf12aecdc6046d47ec61cf

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

lecture de cette lettre de P&B du 16 septembre 2022, le tribunal tire la conséquence que les deux contrats entre Degis et P&B d'une part (le Contrat entreprise) et entre Degis et Microbaby-Les Rayons de Soleil

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbccdacdc6046d479e8f8d

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

produits approvisionnés », la SAS FRANALEX devait lui indiquer : « si ces produits ont une chance d'être mis en œuvre un jour » et qu'à défaut, la SAS MENUISERIE FORAY tentera de les revendre auprès de soldeurs

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TCOM

8ème chambre

69f34555cdc6046d4714a3df

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

] [L] (remplacé depuis par Monsieur [N] [A]) en qualité de juge-commissaire, la SELARL [D] [Q], prise en la personne de Maître [M] [Q], en qualité de mandataire judiciaire, et la SELARL EL BAZE [H], SOLVE

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