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77 résultats pour « escalade »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

6a0b0d2dcdc6046d47133ba8

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

ses fonctionnalités ; * s'octroie des domaines, expérience et compétences au nom de Laser Fight, voire même d'un travail qui n'a pas même été effectué Dans ce contexte peu sécure et au vu de cette escalade

Source officielle
TCOM

.

69b7a8c3cdc6046d47d3e204

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Dans le cadre de son activité, cette dernière a sollicité les services de COMBI PROJECTS afin d'organiser le transport de divers équipements lourds (tels que des escaliers d'aéroport ou un tapis roulant

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 4

69eb4407cdc6046d475d46b0

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Sur la facture n°2403051 en date du 30 mars 2024 Au titre de la facture : La société ANJOU TP sollicite le paiement de la somme de 960 € TTC au titre de la démolition de l'escalier.

Source officielle
TCOM

Chambre 14

69bf020dcdc6046d477a70b5

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Celle-ci reconnaît dans son mail en réponse à celui du 9 août 2023 du gérant de la société [I] IMMO, que le contremaître a oublié de faire nettoyer par le nouvel agent mis en place, l'escalier et les circulations

Source officielle
TCOM

référés - première chambre

69a1ef36cdc6046d47f65be0

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

* ESCALIER RDC [Localité 5] : Certaines contremarches sont fendues et partiellement éclatées ; de nombreux clichés photographiques illustrant cette dégradation.

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERE

6a046b72cdc6046d4795f05f

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

* ATELIER DES ALPES réplique que le retard est motivé par des demandes de travaux supplémentaires (aménagement du sous-sol, rénovation d'un escalier …) de TERRE'HAPPY et de travaux imprévus tels une

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TCOM

LUNDI

69a916ffcdc6046d478e9f8a

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

considère non réalisés (poste 5.3 du devis du 12 juillet 2022 : plafond en bois, poste 5.4 : faux plafond suspendu, poste 25.3 : maçonnerie et pompe de relevage, poste 25.4 : peinture de sol, poste 25.6 : escalier

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

6a181385cdc6046d4738321a

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

6 mois après les faits litigieux ; que l'autre avis de septembre 2024, soit durant la période litigeuse est ainsi rédigé : Malheureusement l'ascenseur ne marchait pas et nous avons dû monter des escaliers

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69bb00dbcdc6046d47210b92

Commerce

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que gardecorps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage ; 4.

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TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69eb49b3cdc6046d475db815

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

et 1 cisaille-plieuse et ce le 1 octobre 2024 soit 28 jours avant la cession de parts, Attendu que la société DM [W] a vendu à la société VIALLON [W] pour 9 600 € TTC, une scie et une défonceuse d'escalier

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69f12469cdc6046d47e45781

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Elle exerce une activité de nettoyage industriel qui s'adresse à une clientèle professionnelle de syndicats de copropriété pour le nettoyage des parties communes des résidences, des escaliers et de la

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abc82dcdc6046d47ce8aaa

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Le constat d'huissier du 26 mai 2023 a relevé l'absence de finition de la peinture dans les parties communes, l'escalier et le hall d'entrée.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69eb2e1acdc6046d475b79fb

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

chantiers sur lesquels BRL n'est pas intervenue (chantier nettoyage briquette Elina et [Localité 2]), que sur le chantier [Localité 4] elle a suivi les plan fournis par Sol Façade, que sur le chantier Escalia

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TCOM

4ème chambre

6a119897cdc6046d47acadfd

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Le 21 novembre 2023, lors d'une escale du container à la Réunion, la société DP Survey Group organise une expertise amiable, au contradictoire de Maersk et Steinweg.

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TCOM

Chambre 2-5

69d41a37cdc6046d475611e1

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Ces prestations sont déclinées selon les services suivants : * Service « escapade/ transferts » : proposition à des particuliers ou à des entreprises de trajets ponctuels sur mesure ou de virées touristiques

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TCOM

Contentieux - audience publique

69f9c55bcdc6046d47a6cd81

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

décembre 2023 au siège de l'usine de la société PPG COATINGS MANUFACTURING à [Localité 5] pour chargement de déchets conditionnés dans 17 Grands Récipients pour Vrac, GRV, destinés à être acheminés, sans escale

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TCOM

Chambre 06

6a17f8ebcdc6046d4734e828

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

concept identique à celui de la société l'ECHELLE EUROPÉENNE dans le domaine du travail en hauteur en toute sécurité et en proposant des produits similaires tels que, notamment, échelles, échafaudages, escaliers

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Journal officiel
Radiations

Escalade Music

SIREN 982393571Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

03/09/2026

Voir →

Modifications diverses

Escalade Music

SIREN 982393571Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

19/08/2026

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Dépôts des comptes

LA GRAPPE ESCALADE

SIREN 832707889Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

06/08/2026

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Dépôts des comptes

45 Escalade

SIREN 980123905Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

26/07/2026

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Dépôts des comptes

BETA-BLOC ESCALADE

SIREN 810988691Greffe du Tribunal de Commerce de pau

19/07/2026

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