DUPRESSOIRE Greffier lors des débats : Arnaud GASQUE Débats à l'audience publique du 23/01/2026 Dépens de greffe liquidés à la somme de 106,19 euros TTC Exposé du litige La société FUTUR DIGITAL est spécialisée

LES FAITS : La LYONNAISE DE BANQUE est une société spécialisée dans les activités bancaires. Madame [A] [R] [C] exerce une activité de galeriste à [Localité 2] (20).

La société [I] précise que des tests usine d'acceptation (FAT) ont été réalisés par la société [Q] dans ses locaux italiens en sa présence le 11 janvier 2024.

comparant par Maître Yann BOURHIS, membre de la SCP BOURHIS & Associés, Avocat au Barreau de BEAUVAIS EXPOSE DU LITIGE LES FAITS La société ROGER BOIS ayant son siège social sis [Adresse 1], est spécialisée

factures ou de faux documents

lors des débats : Arnaud GASQUE Débats à l'audience publique du 12/09/2025 Dépens de greffe liquidés à la somme de 89,67 euros TTC Exposé du litige La société LES STRUCTURES PROVENCALES était spécialisée

Elle est spécialisée dans le placement de produit sur les réseaux sociaux.

de Grasse et comparant par la SCP D'AVOCATS HUVELIN & ASSOCIES agissant par Me Martine LEBOUCQ-BERNARD Avocat (R285) APRES EN AVOIR DELIBERE Les faits : La SAS STUDIO MHNA, ci-après MHNA, est spécialisée

Attendu qu'il résulte des informations recueillies par le Tribunal, notamment en Chambre du Conseil, et des pièces produites que la société CORHOFI est une société lyonnaise spécialisée dans la location

[I] Né le : [Date naissance 1] 1999 à [Localité 1] (Gabon) Nationalité : Gabonaise Domicilié : [Adresse 2] Qualité : Ex-dirigeant de la SAS TROPICAL MARKET Activité : commerce de détail, magasin spécialisé

, Président de Chambre, Assisté de Fanny VOIZARD, Greffier assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE La société SOLAR SCREEN INTERNATIONAL SA, société de droit étranger, est un grossiste spécialisé

Décembre 2024 ORDONNE LA CLOTURE DES DEBATS ET MIS LE JUGEMENT EN DELIBERE POUR ETRE PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 23 Janvier 2025, FAITS ET PROCEDURE La SARL LAUZUN est une entreprise spécialisée

par la société INFRA SERVICES ; * DEBOUTER INFRA SERVICES de sa demande de production des bilans, incluant le, bilan actif et passif, le, compte de résultat et les annexes attitrées des exercices spéciaux

La société COGEDIM considère cet argument comme un "faux prétexte".

Arnaud GASQUE Débats à l'audience publique du 15/11/2024 Dépens de greffe liquidés à la somme de 69,59 euros TTC Exposé du litige Monsieur [U] [A] a créé, le 1 er octobre 2009, la SAS BLUE SET, spécialisée

EXPOSE DES FAITS - PROCEDURE La SARL [Adresse 2] située à [Localité 1] est spécialisée dans toutes opérations immobilières et financières.

PICOCHE, Juge remplissant les fonctions de Président de Chambre, Assisté d'Aurélie DULONG, Greffier assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE La société CNSI SOLUTION ET DISTRIBUTION SAS est spécialisée

La société [B] [Localité 1] est quant à elle spécialisée dans le domaine du commerce de gros de matériels agricoles.

U] [Localité 4] non comparant SARL Société cannoise d'enseignement professionnel (SCEP) [Adresse 4] Chez [U] [Localité 4] non comparant FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES La SARL DCL, spécialisée

Partie défenderesse : assistée de Me Fabrice HERCOT Avocat (L108) et comparant par Me Herné Pierre Avocat (B835) APRES EN AVOIR DELIBERE LES FAITS DS MODE exerce une activité d'agence commerciale spécialisée