CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

568 résultats pour « hotel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e483f8cdc6046d47c4a09d

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

La société LACIDI HOTELLERIE n'a pas réagi à la réception de ce courrier.

Source officielle

Page 4 sur 29

← PrécédentSuivant →
TCOM

Chambre 17

69a3d48bcdc6046d471c3ff0

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

de la décision à intervenir, * CONDAMNER la société RESIDENCE HOTEL RESIDELLA, Monsieur [J] [V] et Monsieur [B] [P] [M] à verser la somme de 3.000 euros à Madame [N] [X] et à la société RESIDENCE HOTEL

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a30d49cdc6046d470c8563

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Que la CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 1] HOTEL DE VILLE ni ne prouve, ni ne démontre en quoi la résistance des défendeurs est abusive.

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bca1e7cdc6046d47453d2f

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Elle exploite un hôtel LE ROMANESQUE.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fdb0d3cdc6046d4707b147

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

ARRAS JUGEMENT DU 06/05/2026 Titulaire de la procédure collective : ABBAYE DE [Localité 1] nom commercial : ABBAYE DE [Localité 1] Fabrication et commercialisation de produits fromagers, activité hôtellerie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc9585cdc6046d47ecda24

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

manifeste d'un redressement judiciaire, OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE à l'égard de la société [K] SARL Adresse : [Adresse 3], Activité : La mise à disposition d'un lieu d'hébergement, hôtels

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a0e8036cdc6046d47628e08

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Prononce la liquidation judiciaire de : SAS à associé unique [Adresse 1] [Adresse 2] Activité : L'exploitation et la gestion de campings et de résidences et villages de vacances ; L'hôtellerie de plein

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69c39476cdc6046d47ddc5e6

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

* SAS APPART HOTEL QUINSAC,, [Adresse 7], Ne comparaissant pas.

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69a1afa4cdc6046d47eef222

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Elle exploite un hôtel [Z] 1 er.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69abbf75cdc6046d47cdaf53

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

de la totalité des actions de la société HOLDING HOTELLERIE DU SUD, propriétaire d'un fonds de commerce d'hôtel sis à [Localité 1] ; L'acquisition s'est faite moyennant un prix total de 2 840 018 €,

Source officielle
TCOM

Chambre 7

69a22f6bcdc6046d47fb2750

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

1] comparant en personne DEFENDEURS SAS HOTEL ESTEVES [Adresse 2] non comparant SCP BTSG 2 PRISE EN LA PERSONNE DE MAÎTRE [N] [F] / SASU HOTEL ESTEVES [Adresse 3] comparant en personne COMPOSITION

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c17743cdc6046d47ab8d4b

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

PARTIE(S) EN DEFENSE : * SNC HOTEL RESTAURANT DE CHARTRES, [Adresse 3], RCS, [Localité 1] 341 427 201, DÉFENDEUR - non comparant.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a32003cdc6046d470e31ed

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE PREMIERE CHAMBRE Grosse délivrée Leà JUGEMENT DU 08 JUILLET 2025 rendu par mise à disposition au greffe DEMANDEUR(S) : CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 1] HOTEL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df5e9bcdc6046d474e997d

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

ELECTRICITE DE FRANCE Numéro SIREN : 552081317 [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître SAUNIER Lauriane -Case n° 123 - [Adresse 2] Maître [H] [K] [F] -SELARL BENHAIM & HUA [Adresse 3] ET * La SARL HOTEL

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44e1fcdc6046d47c0b757

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

YES HOTEL [Adresse 1] Hôtel d'Entreprise [Localité 1] e [G] [E], ès Représentant(s) : Me Jean [Localité 2] CHABAUD (ERGA OMNES)/[Localité 3] & [Localité 4] Défendeur(s) : REVIGEST (SAS) [Adresse 2] [Localité

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69d8ca02cdc6046d47c076d4

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

[S] a révolutionné l'hôtel en mettant en œuvre les travaux.

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL / APPEL DES CAUSES

69a4f055cdc6046d4733e63e

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES AUDIENCE DU 17 JUILLET 2025 ROLE : 2023L00327 ENTRE : La SELARL [F] représentée par maître [U] [F] ès-qualités de liquidateur de la SARL [Adresse 1] JEAN D'ANGELY HOTELLERIE

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e783b4cdc6046d4704f3ff

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Dans le cadre de son activité (exploitation de sites touristiques, hôtellerie de plein air et traditionnelle, restauration…), la société INDIANA CAPITAL a, selon facture d'accès au réseau d'eau potable

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69e359a0cdc6046d47ac3bee

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

BICHET Yann, président Par jugement en date du 26/02/2026, le tribunal de commerce de Vesoul a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de Hôtel Ronchamp 2021 (SAS), hôtel, restaurant

Source officielle
TCOM

Chambre 8 Ouvertures RJ/LJ/Sauvegardes

69a21687cdc6046d47f92416

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

COMMERCE DE NICE JUGEMENT DU 30 Janvier 2025 8ème Chambre N° minute : 2025L00206 N° RG: 2024L02101 2024J00361 DEMANDEURS SCP EZAVIN-[V] ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES représentés par Me [U] [V] / de SASU HOTEL

Source officielle