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1 041 résultats pour « Dominique FOURNIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

contentieux - première chambre

69a1af22cdc6046d47eee6ed

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Aux termes de cette convention la société DPM SUD, a consenti à fournir des prestations de conseil et d'assistance dans les domaines de gestion opérationnelle et technique ainsi qu'administrative financière

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69a1afa4cdc6046d47eef222

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Aux termes de cette convention la société DPM SUD a consenti à fournir des prestations de conseil et d'assistance dans les domaines de gestion opérationnelle et technique ainsi qu'administrative financière

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69b31202cdc6046d47740e52

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Elle fournit également le comparatif temps par facture de la période de 2014 à 2020.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE EN DELIBERE

69b8ec78cdc6046d47ef90a6

Commerce

8 septembre 2025

8 septembre 2025

LES FAITS L'activité principale de JUMO est la formation dans le domaine du bien-être. JUMO a sollicité LEASECOM pour financer un écran digital de visioconférence.

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69ce5b2ccdc6046d47da9924

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

[J] [G] qui est inscrit au RCS de Paris sous le numéro 341204659, exerce son activité dans le domaine des textiles, fourrures et article en cuir, et ce sous la dénomination « Bureau [G] ».

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 05

69dee008cdc6046d4742b1a7

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Jugement signé par Monsieur Séraphin DE CASTRO, Président de chambre et par Madame Dominique PAVANELLO, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d389cfcdc6046d47496e58

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

la Société La SAS MANIFESTORY a été immatriculée le 19/11/1997 et exerce une activité libellée « La production, la conception et la réalisation de différentes activités de communication, dans les domaines

Source officielle
TCOM

Référés

69f04dc8cdc6046d47cda008

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Sagemcom a fourni 991 565 Compteurs Mono G1 Litigieux sur un total de neuf années.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX DU MARDI

69a335efcdc6046d47117cfd

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

* Fournir tous éléments techniques oui de fait afin de permettre à la juridiction saisie de statuer sur le présent litige, * S'expliquer techniquement dans le cadre des chefs de mission ci-dessus énoncés

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a3928ccdc6046d47181dab

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

(SASU) est immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'Aix-en-Provence sous le numéro 829 047 141 et a pour activité : « Activités d'ingénieries, études techniques et de conseils dans le domaine

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a393a9cdc6046d47182f57

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

au registre du commerce et des sociétés d'Aix-en-Provence sous le numéro 983 601 477 et a pour activité : « Recherche, développement, innovation, conception, promotion, commercialisation dans les domaines

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a3a5dfcdc6046d47195270

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La société ARCAD (SARL) est immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'Aix-en-Provence sous le numéro 382 036 481 et exerce une activité de conseil et formation dans les domaines de la gestion

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69a4fa94cdc6046d47348788

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

recalcule de la créance déclarée par l'URSSAF, que par ordonnance du 19 juillet 2024, la mairie de [Localité 1] l'a faite condamnée à procéder à la démolition de la terrasse couverte construite sur le domaine

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e85faccdc6046d4719772b

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

sous seing privé en date du 16 juillet 2020, SCAFA 93 souscrit auprès de la société VOIP TELECOM, ci-après « VOIP », un contrat de location d'une durée de 21 trimestres pour du matériel de téléphonie, fourni

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a8fb85cdc6046d478c8b3b

Commerce

10 novembre 2025

10 novembre 2025

activité de maçonnerie générale sous l'enseigne commerciale « GRC MULTI-TRAVAUX », a souscrit auprès de la société HORIZON + SAS un contrat de licence d'exploitation de site internet associé au nom de domaine

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfcb10cdc6046d47597bba

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

par mise à disposition au greffe du tribunal conformément aux dispositions de l'article 450 du code de procédure civile, signée par Mme Elisabeth LACROIX-PHILIPS, Présidente d'audience, et par Mme Dominique

Source officielle
TCOM

Chambre 7

69a24c2dcdc6046d47fd061c

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

débats et mise en délibéré lors de l'audience en chambre du conseil du 24 septembre 2025 en présence du Ministère public représenté par Mme EL BEKKAI Coralie Greffier lors des débats Me CIGNETTI Dominique

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69afb079cdc6046d471c9061

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

COMMERCE DE MONT DE MARSAN JUGEMENT DU 16/01/2026 DEMANDEUR(S) : ARKEA FINANCEMENTS & SERVICES (FINANCO) (SA) [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : ME SPINAZZE AVOCAT AU BARREAU DE TOULOUSE, plaidant ME FOURNIER

Source officielle
TCOM

Chambre 7

SASU Insolit Créationsc/SAS Insolit Créations

69bd18eacdc6046d474f342e

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience en chambre du conseil du 18 Décembre 2024 en présence du Ministère public représenté par Mme Coralie EL BEKKAI Greffier lors des débats Me Dominique

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69ded95acdc6046d474248c6

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Dominique PAVAGEAU, Président de chambre, M. Philippe MATHIS, Juge, M.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

FOURNIER, Dominique, Brigitte

SIREN 943373035Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

26/06/2026

Voir →

Ventes et cessions

PAINS ET GOURMANDISES DE LA BASILIQUE, EURL FOURNIER DOMINIQUE

SIREN 523504801Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

Acte en date du 31/03/2026 enregistré au SPFE Indre le 22/04/2026 sous le numéro Dossier 2026 00007473 référence 3604P01 2026 A 00312 Adresse de l'ancien propriétaire: 11 Rue Jean Traversât 36230 Saint-Denis-de-Jouhet

12/06/2026

Voir →

Créations

FOURNIER, Gérald Dominique Michel

SIREN 105340830Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

11/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DOMINIQUE FOURNIER

SIREN 823145990Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

07/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL DOMINIQUE FOURNIER

SIREN 882897598Greffe du Tribunal de Commerce de poitiers

06/02/2026

Voir →