CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 276 résultats pour « boisson »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-4

69d3a685cdc6046d474b438b

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

SARL MASSALIA [Adresse 1] Activité : Commerce de produits alimentaires et gastronomiques y compris traiteur, épicerie fine, pâtisserie, plats à emporter, dégustation sur place, vente au détail de boissons

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d3dd8dcdc6046d474eca58

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

la : SAS [M] COOPERATION [Adresse 1] Activité : L'exploitation d'un fonds de commerce de restauration rapide ou traditionnelle, traiteur, vente a emporter et/ou a consommer sur place la vente de boissons

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69e9def8cdc6046d473bcfb6

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

L'entreprise débitrice régulièrement convoquée ; ARRÊTE le plan d'apurement du passif de la : Sàrl [L] [V] DISTRIBUTION [Adresse 1] [Localité 2] Activité : négoce de vins et spiritueux bières et toutes boissons

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb4143cdc6046d475d0e29

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

[R] [Q] [Adresse 1] [Localité 1] N° RCS 482 668 134 2019 A 1195 CREPE, [O], [C], SALADE, SANDWICH, BOISSONS NON ALCOOLISEES, VENTE DE LOTS EN TOUT GENRE, D'ACCESSOIRES ET DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET NON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3251acdc6046d47a8d136

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

liées à l'exploitation d'un terminal de cuisson (achat, cuisson, vente sur place et à emporter) de produits de boulangerie, de pâtisserie et autres produits alimentaires connexes, achat et vente de boissons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e32a47cdc6046d47a926f0

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

application des Articles L 631-1 et suivants du Code de commerce à l'égard de La SARL FLM - [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 882 387 285 RCS TOULON et exerce une activité de Bar, snack, débit de boisson

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e32cd9cdc6046d47a95385

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

L 631-1 et suivants du Code de commerce à l'égard de La SARL RCC - [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 848 434 486 RCS TOULON et exerce une activité de Restaurant, vente à emporter débit de boissons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1aa77cdc6046d47ee3884

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Vente de boissons à emporter DIRIGEANT : Madame [X] [L], demeurant [Adresse 2].

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a38294cdc6046d47171372

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

société LE GLOVER (SAS) est immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'Aix-en-Provence sous le numéro 878 929 058 et a pour activité : « Restauration traditionnelle, salon de thé, vente de boissons

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a38c48cdc6046d4717b9c2

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'Aix-en-Provence sous le numéro 802 335 901 et a pour activité : « Crêperie pizzeria sandwicherie petite restauration sur place ou à emporter vente de boissons

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a3a214cdc6046d4719154d

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Jugement du 03/07/2025 Prononcé par sa mise à disposition au greffe Ouverture d'une procédure de redressement judiciaire sur assignation En la cause de SARL JEX exerçant sous le nom de "ALTERNATIVE BOISSONS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a50f99cdc6046d4735d4f2

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEBITEUR : SARLU LE BOULE DE POILS [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 911 632 628 RCS BOURGES Activité : L'activité de salon de thé, vente de pâtisseries, café, et boissons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a53110cdc6046d47381fc2

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Le Ministère Public entendu ; Constate l'état de cessation des paiements et prononce l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : Monsieur [K] [D], [Adresse 3], Débit de boissons

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a87d4bcdc6046d4784aee2

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

du 25/06/2025, d'une procédure de liquidation judiciaire de : la SARL VLG, [Adresse 5], N° siren : 985 135 011 - N° gestion : 2024B01278 « l'exploitation d'un fonds de commerce de bar et débit de boissons

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a87e20cdc6046d4784bacb

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

demande d'ouverture, en date du 27/06/2025, d'une procédure de liquidation judiciaire de : la SARL L'ESCAPADE, [Adresse 3], N° siren : 432 795 722 - N° gestion : 2000B80092 « restaurant, débit de boissons

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a87eb9cdc6046d4784c9db

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

date du 30/06/2025, d'une procédure de liquidation judiciaire de : la SAS [W] [A]/[A] [R], [Adresse 3], N° siren : 891 931 255 - N° gestion : 2020B05196 « restauration de type rapide (sans vente de boissons

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8a680cdc6046d47874e2a

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

de : la SASu [U] Corp, [Adresse 2], N° siren : 921 487 542 - N° gestion : 2022B06270 « Activités de loisirs intérieur et extérieur : lancé de haches et salle de jeux, activités de bar, vente de boissons

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8c119cdc6046d4789389d

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

La vente des boissons selon la législation en vigueur, l'organisation de soirée, événement. » La SARL DÉLICES MAORÉ et, le cas échéant, les membres de la délégation du personnel du comité social et économique

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8c44fcdc6046d478971a7

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

COURCOURES CTRE COMMERCIAL [Adresse 3] [Localité 1], N° siren : 900 228 602 - N° gestion : 2021B03270 « L'activité de pizzeria, restauration rapide, snack sur place et à emporter (sans vente de boissons

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8c5f2cdc6046d47898e52

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

TERROIR, [Adresse 3] [Localité 1], N° siren : 838 811 115 - N° gestion : 2018B01596 « Rôtisserie, traiteur, restauration sur place ou à emporter de façon sédentaire ou en ambulant (sans vente de boissons

Source officielle

Page 40 sur 64

← PrécédentSuivant →