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1 303 résultats pour « Danielou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69b1ecb5cdc6046d4756f21f

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Pierre THIBAUD, Président, Monsieur Philippe MERCIER, Monsieur Fabrice ORTET, Monsieur Pierre LAURENT, Monsieur Loïc CALMET, Juges, Assistés de Maître Pascal DANIEL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69b1edf6cdc6046d47570ae9

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

juillet deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Pierre THIBAUD, Président, Monsieur Fabrice ORTET, Monsieur Pierre LAURENT, Juges, Assistés de Maître Pascal DANIEL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F1

69b1f838cdc6046d4757f1db

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

octobre deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Marc MOSER, Président, Monsieur Michel JALABERT, Madame Nadine JARRIER, Juges, Assistés de Maître Thierry DANIEL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69b2042fcdc6046d4758ddd1

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

octobre deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Pierre THIBAUD, Président, Monsieur Fabrice ORTET, Monsieur Pierre LAURENT, Juges, Assistés de Maître Thierry DANIEL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69b2048fcdc6046d4758e4c2

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

octobre deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Pierre THIBAUD, Président, Monsieur Fabrice ORTET, Monsieur Pierre LAURENT, Juges, Assistés de Maître Thierry DANIEL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b20f7ecdc6046d47599edd

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Christophe LAROUSSE, Président, Madame Nadine JARRIER, Monsieur Pierre LAURENT, Juges, Assistés de Maître Thierry DANIEL

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e577c7cdc6046d47d8cf59

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

RETOUR A L'APPLICATION DU RÉGIME GÉNÉRAL DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SAS FUN SLIDE Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Stéphane GARNIER Juges : Monsieur Daniel

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e5a97bcdc6046d47dc4190

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Ainsi jugé et prononcé le mercredi neuf avril deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce de La Roche-sur-Yon ainsi composé : Monsieur Stéphane GARNIER, Président, Monsieur Daniel ZOONEKYNDT, Monsieur

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e74a90cdc6046d47ff77b8

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Christophe LAROUSSE, Président, Monsieur Fabrice ORTET, Monsieur Pierre LAURENT, Juges, Assistés de Maître Thierry DANIEL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e74ae4cdc6046d47ff822d

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Christophe LAROUSSE, Président, Monsieur Fabrice ORTET, Monsieur Pierre LAURENT, Juges, Assistés de Maître Thierry DANIEL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e74af8cdc6046d47ff83aa

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Christophe LAROUSSE, Président, Monsieur Fabrice ORTET, Monsieur Pierre LAURENT, Juges, Assistés de Maître Thierry DANIEL

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e78591cdc6046d4705216d

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

VINGT CINQ EUROS ET VINGT DEUX CENTIMES (85,22 €), RETENU DELIBERE ET PRONONCE à l'audience publique du VING JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX où siégeaient, Monsieur Marc BELBENOIT, président, Monsieur Daniel

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e88477cdc6046d471c3e46

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

DU VINGT ET UN AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Affaire : SAS AU BON TEMPS Audience de chambre du conseil du 07 avril 2026 à laquelle siégeaientPrésident: - Madame Mireille MATHONIER,Juges: - Monsieur Daniel

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b85a26cdc6046d47e48bd8

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Commerce à l'égard de la Société par actions simplifiée CIRDAIN CHARPENTES (SAS) - 19 bis Jean Jaurès - 63360 Gerzat, Fixe au 16 juillet 2023 la date de cessation des paiements, Désigne Monsieur Daniel

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b85ae7cdc6046d47e4984d

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

JANVIER 2025 Redressement Judiciaire : [S] [J] (SARL) RG 2024 009208 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 16 janvier 2025 de : Monsieur Philippe ROLLAND, Président de Chambre, Monsieur Daniel

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8bdd2cdc6046d47ebd283

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

2025 Liquidation Judiciaire immédiate : 58B (SAS) RG 2025 008017 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 02 octobre 2025 de : Madame Françoise MEZURET, Président de Chambre, Monsieur Daniel

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8c41ecdc6046d47ec3c4e

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Liquidation Judiciaire : JENDJA'STYLE (SARL) RG 2025 008889 PC 41225259 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 8 janvier 2026 de : Madame Stéphanie VALLENET, Président de Chambre, Monsieur Daniel

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8c548cdc6046d47ec4fba

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

immédiate : LE [Localité 1] HOTEL DE [Localité 2] (SARL) RG 2025 008913 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 02 OCTOBRE 2025 de : Madame Françoise MEZURET, Président de Chambre, Monsieur Daniel

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8c606cdc6046d47ec5c4b

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Liquidation Judiciaire immédiate : V2L TRAVAUX (SARL) RG 2025 008939 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 02 OCTOBRE 2025 de : Madame Françoise MEZURET, Président de Chambre, Monsieur Daniel

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8cac5cdc6046d47ecabdb

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Liquidation Judiciaire immédiate : CARRELAGE MARBRERIE [A] (SAS) RG 2025 009355 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 02/10/2025 de : Madame Françoise MEZURET, Président de Chambre, Monsieur Daniel

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Journal officiel
Créations

DANIELOU, Kentin, Damien

SIREN 937776375Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

15/09/2026

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Créations

DANIELOU LE JONCOUR, Jean, Paul-Marie, DANIELOU

SIREN 108671827Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

21/08/2026

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Créations

DANIELOU, Jean-Baptiste

SIREN 930501465Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

28/07/2026

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Radiations

DANIELOU-BONNIOL, Maxime, Pierre

SIREN 106631740Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

22/07/2026

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Créations

DANIELOU-BONNIOL, Maxime, Pierre

SIREN 106631740Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

26/06/2026

Voir →