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1 908 résultats pour « Hervé-Lancien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69a4fe78cdc6046d4734c563

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

: SARL J.A.D Références : 2025L00463 / 2020J00056 Composition du Tribunal le 2 octobre 2025 lors de l'audience en chambre du conseil : PRESIDENT DE CHAMBRE : monsieur Bruno MILORD JUGE : monsieur Hervé

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69a74a4ecdc6046d4768f5d7

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

REPERTOIRE GENERAL : 2025 000635 TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 04/04/2025 DEMANDEUR(S) : REPRESENTANT(S): DEFENDEUR(S) : [X] (SAS) [Adresse 1] REPRESENTANT(S): Monsieur Hervé

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69a74fabcdc6046d47695cd9

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

2025 DEMANDEUR(S) : REPRESENTANT(S) : DEFENDEUR(S) : [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : Absent COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : SAUTREUIL Sophie JUGE(S) : THOMAS Hervé

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a973ffcdc6046d4797e51b

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

L'affaire a été entendue à l'audience publique du 27 octobre 2025, tenue par : * Hervé BONNAN, Juge remplissant les fonctions de président de chambre en l'absence du titulaire, * Paul BERNARD, Naima

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DES REFERES

69dac9d6cdc6046d47ecf709

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

publique le 22 octobre 2025 DEMANDEUR : COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION (SA) - [Adresse 1] représentée par Me Nicolas FOUASSIER, de la SELARL BFC AVOCATS, avocat au barreau de Laval, plaidant par Me Hervé

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI MATIN - AUDIENCE PUBLIQUE

69cb444acdc6046d47935693

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

s) : Maître DEPONIFARC Y Christine DEFENDEUR (s) :, [Adresse 2] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 12/01/2026 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur BROSSIER Hervé

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aef2f7cdc6046d470e05ed

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

à l'article 871 du code de procédure civile, en a rendu compte à la formation collégiale composée de : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Monsieur François COUTURIER, Juge, * Monsieur Hervé

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aef306cdc6046d470e06d3

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

à l'article 871 du code de procédure civile, en a rendu compte à la formation collégiale composée de : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Monsieur François COUTURIER, Juge, * Monsieur Hervé

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aef312cdc6046d470e078d

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

à l'article 871 du code de procédure civile, en a rendu compte à la formation collégiale composée de : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Monsieur François COUTURIER, Juge, * Monsieur Hervé

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aef32dcdc6046d470e0966

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

à l'article 871 du code de procédure civile, en a rendu compte à la formation collégiale composée de : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Monsieur François COUTURIER, Juge, * Monsieur Hervé

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aef33dcdc6046d470e0ab5

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

à l'article 871 du code de procédure civile, en a rendu compte à la formation collégiale composée de : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Monsieur François COUTURIER, Juge, * Monsieur Hervé

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aef34acdc6046d470e0b92

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

à l'article 871 du code de procédure civile, en a rendu compte à la formation collégiale composée de : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Monsieur François COUTURIER, Juge, * Monsieur Hervé

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aef37bcdc6046d470e0eb6

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

à l'article 871 du code de procédure civile, en a rendu compte à la formation collégiale composée de : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Monsieur François COUTURIER, Juge, * Monsieur Hervé

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aef38acdc6046d470e0fad

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

à l'article 871 du code de procédure civile, en a rendu compte à la formation collégiale composée de : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Monsieur François COUTURIER, Juge, * Monsieur Hervé

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TCOM

Trib. de Commerce

69aef39acdc6046d470e109e

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

à l'article 871 du code de procédure civile, en a rendu compte à la formation collégiale composée de : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Monsieur François COUTURIER, Juge, * Monsieur Hervé

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aef3a9cdc6046d470e1205

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

à l'article 871 du code de procédure civile, en a rendu compte à la formation collégiale composée de : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Monsieur François COUTURIER, Juge, * Monsieur Hervé

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aef3b8cdc6046d470e1431

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

à l'article 871 du code de procédure civile, en a rendu compte à la formation collégiale composée de : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Monsieur François COUTURIER, Juge, * Monsieur Hervé

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TCOM

Trib. de Commerce

69af0794cdc6046d470fb58d

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

requête du liquidateur en date du 20/02/2025 La cause a été entendue à l'audience de chambre du conseil du 01 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Yves ROUX-MICHOLLET, Président, * Monsieur Hervé

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TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3

69aff230cdc6046d47230e98

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

l'Article L 643-9 du Code de Commerce, Ordonne l'exécution provisoire de la présente décision, Passe les dépens en frais privilégiés de liquidation judiciaire, Et le présent jugement a été signé par Hervé

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TCOM

Trib. de Commerce

69b3c2fccdc6046d4781ee64

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 24/01/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024F1469 Demandeur (s) : Représentant (s) : Défendeur (s) : SARL [Adresse 1] Représentant (s) : Monsieur Hervé

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