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1 538 résultats pour « analyse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRES COURANTES

69fafa1ecdc6046d47c3fbc0

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Par courriel de son expert-comptable en date du 30 juillet 2021, la société GR INVEST a indiqué procéder à l'analyse de ces comptes et revenir vers la société REGINAZUR, dès que possible.

Source officielle

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Annonces BODACC16 211 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Amaïs France - Audit Méthode Analyse Informatique des Systèmes

SIREN 479870677Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

03/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ANALYSE DEBIMETRIE TRACAGE ECOUTE CORRELATION ADTEC CONTROLE

SIREN 391105194Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

03/09/2026

Voir →

Modifications diverses

DPA Analyses pour le Bâtiment Toulouse SAS

SIREN 991257866Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

02/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FRANCE ANALYSE CONSEIL INVESTISSEMENTS

SIREN 445034523Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

02/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ACEGEF ( ANALYSE CONSEIL EN GESTION D'ENTREPRISE FORMATION)

SIREN 517804233Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

31/08/2026

Voir →

TCOM

Trib. de Commerce

69fda95bcdc6046d4707309c

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

intérêt au taux contractuel à compter du 29 octobre 2024 et jusqu'à complet paiement et avec capitalisation des intérêts le 29 octobre de chaque année ; Sur l'engagement de caution Attendu qu'après analyse

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69ad930dcdc6046d47f2ef6a

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

de non-conformité, dire si celle-ci présente un lien avec les désordres litigieux; * En tout état de cause, dater l'origine de chaque cause des désordres ; * Tenir compte, pour les besoins de son analyse

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e4f022cdc6046d47cbe6a6

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Aucune comptabilité n'a été tenue, empêchant toute analyse financière. Aucune déclaration anticipée de cessation des paiements n'a été faite.

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6a1ab5bacdc6046d47794e94

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Les sociétés ASENIUM et WEB-E-GO CONSULTING contestent cette analyse.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 1

69e1fef5cdc6046d478da7c9

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

est imposée par les textes du livre VI du code de commerce ; Attendu que, dans ces conditions, il convient d'ordonner la jonction des instances 2025003642 et 2026000274 ; Attendu qu'il résulte de l'analyse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f70913cdc6046d476c8936

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Sur la demande de délais de paiement Madame [L] [K] ne justifie pas de sa situation financière actualisée permettant d'analyser opportunément sa demande.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f711f5cdc6046d476d28e3

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Sur la demande de délai de paiement Monsieur [E] [Z] ne justifie pas de sa situation financière permettant d'analyser opportunément sa demande.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f79f86cdc6046d477b847e

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Ce plan a été circularisé aux créanciers par les soins de la SELARL [D] [T] prise en la personne de Maître [D] [T], en sa qualité de mandataire judiciaire, dont il est ressorti l'analyse suivante : […

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7e34bcdc6046d4780782c

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Conseil en développement logiciel personnalisé : analyse des besoins et des problèmes des utilisateurs, formulation de propositions de solutions.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fd9991cdc6046d4706297e

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Com. 03.03.2009 n°07-16527) ; elles ne peuvent pas s'analyser non plus comme une clause que le juge aurait le pouvoir de réduire.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

6a046bb3cdc6046d4795f555

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Il résulte de cette analyse d'une part, que le redressement n'apparaît pas comme manifestement impossible et ne peut être proscrit.

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TCOM

Trib. de Commerce

69f1e6d9cdc6046d47f43e0c

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Le tribunal, pour rendre sa décision, s'appuiera par conséquent sur les pièces communiquées, notamment le contrat de prêt, le décompte de la créance et l'analyse de ces différentes pièces.

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TCOM

8ème chambre

69eb0671cdc6046d47582e67

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

En se fondant sur l'analyse du passif exigible à cette date, le liquidateur judiciaire, Maître [B] [T], estime que la date de cessation des paiements doit être reportée au 31 mai 2024.

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69eb2ed9cdc6046d475b89f7

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Après analyse des documents communiqués et compte tenu des auditions intervenues, le tribunal, dans le cadre des articles L. 626-9, L. 626-10 et L. 626-18, sur renvoi de l'article L. 631-19 du code de

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TCOM

Trib. de Commerce

69ef273fcdc6046d47b11f4e

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

L'analyse des conditions d'ouverture d'une procédure aux Titres II et IV du Livre VI du Code de commerce s'effectue sur le patrimoine professionnel, c'est-à-dire à la fois sur les éléments d'actif et de

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69a1ca25cdc6046d47f22483

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

la SARL TOLERIE INDUSTRIELLE [P] [T] [Q] en date du 27 janvier 2025 * Pièce n°5 : Lettres de mise en demeure du conseil de la société TOLERIE INDUSTRIELLE [P] [T] [Q] en date du 28 janvier 2025 L'analyse

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a32969cdc6046d470f7ceb

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

savoir que, n'ayant aucun élément depuis le début du redressement judiciaire, le bilan 2024 n'a pu être établi, que rien n'a été réalisé sur l'année 2025 et qu'il était dans l'incapacité de faire une analyse

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERE

69a3a41dcdc6046d471935eb

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Ce qui précède implique nécessairement une analyse approfondie des stipulations contractuelles, des obligations réciproques des parties et de leurs comportements respectifs.

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TCOM

chambre 05

69a3fda1cdc6046d471f84a9

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

SUR QUOI : Attendu qu'il résulte de l'analyse des documents produits aux débats, * La décomposition du principal au 12 novembre 2024 du compte de la société COMASUD d'un montant de 155 660,63 euros

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