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2 642 résultats pour « Pascal Comte »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69fc7bb0cdc6046d47ea8e9f

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Judiciaire : La SELARL MJ ALPES (en la personne de Maître [T] [F]) L'affaire a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 29 avril 2026 à laquelle siégeaient Monsieur François CHAPSAL et Monsieur Pascal

Source officielle

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0b1241cdc6046d4713b919

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

personne de son représentant légal : Monsieur [B] [R], présent à l'audience Débats en Chambre du Conseil : Audience du 12/05/2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT: Pascal

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0b1258cdc6046d4713babd

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

] [D] (EI) [Adresse 1] Numéro SIREN : 504 834 219 Présent à l'audience Débats en Chambre du Conseil : Audience du 12/05/2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT: Pascal

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL II

69d0d38ecdc6046d47144ab2

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

ATTENDU que Monsieur Le Juge Commissaire donne un avis favorable à la poursuite d'activité compte tenu des efforts réalisés depuis l'ouverture de la procédure et des perspectives d'avenir.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL II

69d0d44fcdc6046d471456d7

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

L'affaire a été appelée à l'Audience du 01 AVRIL 2026 où siégeaient Monsieur Pascal JANSSEN, Président, Monsieur André LE BARS et Monsieur Jean-Eudes GOUILLY-FROSSARD, Juges, assistés de Maître Jacques

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eb2287cdc6046d475a7850

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Pascal AZNAR, juge Mme Françoise LARGET, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ef2eabcdc6046d47b1ddbc

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

[J] (EI) [Adresse 1] Numéro SIREN : 833 731 755 Présent à l'audience Débats en Chambre du Conseil : Audience du 21/04/2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Pascal

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ef2ed0cdc6046d47b1e0e1

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

851 765 Prise en la personne de son représentant légal : Monsieur [P] [Q] Débats en Chambre du Conseil : Audience du 21/04/2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT: Pascal

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ef2ef5cdc6046d47b1e438

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

[I] (EI) [Adresse 1] Numéro SIREN : 512 233 479 Présent à l'audience Débats en Chambre du Conseil : Audience du 21/04/2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Pascal

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ef2f22cdc6046d47b1e7d2

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

représentant légal : Monsieur [X] [H], lui-même représenté à l'audience par le Directeur Administratif et Financier de la société L'affaire a été débattue le 21/04/2026 en audience publique devant Pascal

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a561c6cdc6046d473c329b

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

personne de son représentant légal : Monsieur [P] [B], présent à l'audience Débats en Chambre du Conseil : Audience du 15/04/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT: Pascal

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL II

69a5ee2acdc6046d47494db8

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

ATTENDU qu'il ressort du rapport établi par la SELAS AJIRE que la situation du débiteur est la suivante : QUE le passif de la SARL HOLDING AGYYR s'élève à 621.609,37 €, QUE compte tenu de la capacité

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ccb0becdc6046d47b32a5c

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

personne de Me [C] [D] Mandataire Judiciaire : Maître [E] [Z] L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 26 mars 2025 à laquelle siégeaient Monsieur François CHAPSAL et Monsieur Pascal

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c08061cdc6046d4797b1a6

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

RECYCLAGE et [A] [G], présentes et assistées de Maître Jean-Eudes CORDELIER Débats en Chambre du Conseil : Audience du 01/07/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT: Pascal

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c08265cdc6046d4797d74d

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

: Monsieur Michel MAZOYER et Madame Anne MAZOYER, présents à l'audience Débats en Chambre du Conseil : Audience du 01/07/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT: Pascal

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c082f5cdc6046d4797e196

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

personne de son représentant légal : Monsieur [S] [D], présent à l'audience Débats en Chambre du Conseil : Audience du 01/07/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT: Pascal

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c08655cdc6046d47981f47

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

104 Présent à l'audience et assisté de Maître Jean-Eudes CORDELIER Débats en Chambre du Conseil : Audience du 01/07/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT JUGES : Pascal

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c08764cdc6046d4798329d

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

S] [A] (EI) [Adresse 1] Numéro SIREN : 828 294 025 Absent à l'audience Débats en Chambre du Conseil : Audience du 01/07/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT: Pascal

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e05348cdc6046d476607d5

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 10/01/2025 JUGEMENT DU DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2023RJ64 Prononcé le 10/01/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ Président, Monsieur Pascal

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0537dcdc6046d47660af6

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 10/01/2025 JUGEMENT DU DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2008RJ108 Prononcé le 10/01/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ Président, Monsieur Pascal

Source officielle