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3 807 résultats pour « (sur les 2 premiers moyens) vente »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 06

69f42458cdc6046d472a92fc

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

vente en gros, demi-gros et au détail de pret à porter, chaussures, maroquinerie, femmes, hommes, enfants ainsi que tous accessoires de mode par le biais de boutiques et par tous moyens dont internet.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f29b14cdc6046d47067acc

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Location de courte ou de longue durée de véhicules automobiles sans chauffeur, négoce, importation-exportation, vente de véhicules et tous produits non réglementés.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69caa2b1cdc6046d4785d1e3

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

La déclaration a été effectuée le 07 octobre 2025 par : La société AKRACOM 420, [Localité 1], [Adresse 1], [Localité 2] Convocation lui a été adressée le 07/10/2025 La cause a été entendue en Chambre

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b1cd0acdc6046d4754344a

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

LP GESTION [Adresse 1] Activité : Le conseil en publicité, le conseil en communication promotionnelle et la gestion de tous types d'actions promotionnelles le marketing sous toutes ses formes et au moyen

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69bf4260cdc6046d477f476a

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

du CPC TRIBUNAL DES ACTIVTITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du Mercredi 16 Juillet 2025 Réf : K0001506 N° PCL : 2025J00759 N° RG : 2025P01229 SARL [M] [Adresse 1] [Localité 1] R.C.S [Localité 2]

Source officielle
TCOM

chambre 01

69bf5355cdc6046d47805d04

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

conformément à l'article 456 du CPC TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du Lundi 13 Octobre 2025 Réf : K0001513 N° PCL : 2025J01062 N° RG : 2025P01724 SARL KENZA [Adresse 1] [Adresse 2]

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da4f62cdc6046d47e0d460

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

En outre, il ne s'agit pas des Conditions générales de ventes d'AMATRANS qu'[Localité 1] DISTRIBUTION a accepté, lesquelles ne prévoient pas cette médiation.

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c2ffbdcdc6046d47d18367

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Il demande la résolution de la vente et la condamnation in solidum des gérants de droit et de fait qui ont commis des fautes non détachables de leurs fonction.

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69e9f67acdc6046d473daeef

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : Par voie de conclusions n° 2 reçues au greffe le 29 décembre 2025, la société ARIAM demande au tribunal de : * juger prescrite toute action en diminution du prix de

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69ce6443cdc6046d47db5954

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Copie exécutoire : Selas SCHERMANN MASSELIN ASSOCIES Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aee40acdc6046d470c37e0

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

de vente ne doit pas être appliquée, car elle est rédigée de façon insuffisamment lisible, et qu'elle y renonce comme elle en a le droit puisqu'elle a été rédigée dans son intérêt exclusif

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5e780cdc6046d47521fe0

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

LES MOYENS DES PARTIES La société SKOVDYRKERNE expose que : Elle a une activité de sylviculture dans laquelle elle vend des sapins Nordmann.

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69f9d503cdc6046d47a7fa8c

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

La publicité des débats : aux termes de l'article L662-3 alinéa 2, les débats ont lieu en audience publique, à défaut de demande spécifique.

Source officielle
TCOM

chambre 1-1

69ce5261cdc6046d47d9ee7f

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Copie exécutoire : FAROIGI Aurore Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-1 JUGEMENT

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU MARDI REFERE

69a33b1ccdc6046d4711e3ce

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

1]) : SCP ACR AVOCATS - Maître Vincent JAMOTEAU ************************************ EXPOSE DU LITIGE La société Fournitures Industrielles Automobiles (ci-après désignée FIA), spécialisée dans la vente

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TCOM

Chambre 2-3

69d30915cdc6046d4740f210

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

*1DE/06/40/30/73* REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le 09 avril 2025 par sa mise à disposition au greffe Chambre 2-3 * SARL

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d3d5f7cdc6046d474e523f

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

[J] [Q] demeurant [Adresse 2], présent. * SELARL AJRS en la personne de Me [O] [Z], [Adresse 3], administrateur judiciaire, présente.

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TCOM

Trib. de Commerce

69b08a9fcdc6046d473264de

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Numéro de rôle général : 2025F842 Numéro de Procédure collective : 2025RJ338 JUGEMENT DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE SUR RESOLUTION DU PLAN DE SAUVEGARDE DEBITEUR : La SARL [Adresse 1] [Adresse 2]

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a0f1bacdc6046d47ddb77d

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

L'achat, l'installation ou vente d'habitation légère de loisirs, ou de résidence mobile de loisirs.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d27108cdc6046d47340d1e

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Site internet pour mettre en relation des personnes physiques pour les jeux vidéos et la vente de produits et services directs ou indirect par tous moyens sous la forme de société par actions simplifiée

Source officielle

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