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1 538 résultats pour « analyse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 05

6a0b0a21cdc6046d4712fb14

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

SUR QUOI : Attendu qu'il résulte de l'analyse des documents produits aux débats, notamment * Contrat PGE conclu entre la SOCIETE GENERALE et la société YIS PHONE le 7 janvier 2022 * L'avenant au contrat

Source officielle

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TCOM

Chambre 21

69f582cccdc6046d474ac68c

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Ces questions impliquent une analyse approfondie des opérations juridiques réalisées, qui excède le pouvoir du juge des référés. Sur l'engagement de caution de M.

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TCOM

Trib. de Commerce

69cf7da2cdc6046d47f6320a

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

de payer et son opposition, * La copie du rapport d'expertise contradictoire, * La copie des courriers de relances de toutes les parties prenantes du marché principal ; Attendu qu'il résulte de l'analyse

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69cf808ecdc6046d47f66e03

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Attendu que l'analyse de cette situation de surendettement s'effectue en comparant le seul actif du patrimoine personnel à l'ensemble des dettes personnelles et professionnelles exigibles ou à échoir dont

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69d2097acdc6046d472d27a9

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Après analyse des pièces, le tribunal constate que la créance de RENT A CAR de 32 266,10 € TTC correspondant aux factures impayées par MGS est une créance certaine, liquide et exigible.

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TCOM

Chambre 2-2

69d52354cdc6046d476937c4

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Société en date du 28 mars 2023, étant précisé que lesdites OCEANE ont été acquises par DVI auprès de RETO quelques jours avant l'émission des OCA * Le rachat des OCEANE par la Société nécessite une analyse

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TCOM

7ème chambre

69eac859cdc6046d47529ca7

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Après analyse des relevés bancaires de la société ALMA BUREAUX SERVICES, le liquidateur a constaté que plusieurs virements avaient été effectués au profit du dirigeant, Monsieur [A], pour un montant total

Source officielle
TCOM

REFERE 4ème mercredi

69eb622dcdc6046d475fffda

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Par ailleurs, l'offre d'ATMOS ne peut pas être analysée comme une convention réglementée puisque cette société n'a aucun lien avec BCRI ou PROMETAL, et que le bail à signer ne concernera pas BCRI.

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TCOM

Trib. de Commerce

69b3d096cdc6046d47830ffa

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Après analyse de ces documents, le tribunal constate : * Concernant le règlement de 2.336,57 € effectué le 4 mars 2024 par Monsieur [H] [T] : * Ce règlement a été imputé sur six factures antérieures,

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TCOM

contentieux - première chambre

69a1bf69cdc6046d47f0dc96

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

L'analyse de l'ensemble des pièces versées aux débats démontre le bien-fondé de la demande formulée par la SACA Bpifrance.

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TCOM

chambre 05

69a416a0cdc6046d472156b1

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

SUR QUOI : Attendu qu'il résulte de l'analyse des documents produits aux débats, notamment * Contrat de prêt d'un montant de 60 000 euros * Contrat de prêt d'un montant de 135 000 euros * L'acte de

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TCOM

chambre 05

69a41795cdc6046d472165bc

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

SUR QUOI : Attendu qu'il résulte de l'analyse des documents produits aux débats, notamment * Le contrat de crédit bail conclu entre les parties le 21 novembre 2022 * Le calendrier des loyers adressés

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TCOM

R E F E R E

69a56069cdc6046d473c164d

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

relevé : « Robe trouble Fruit fatigué et manquant de précision Attaque légèrement perlante Fruit aussi discret que peu attrayant Et conclut « un vin qualitativement déplorable » » La tardiveté de l'analyse

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TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afc8cecdc6046d471ea105

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Attendu que l'analyse du bilan 2024 : résultat net comptable – 291 639,00 €, capacité d'autofinancement -262 551 € atteste de la situation critique de la société INFUSEO indépendamment de la créance de

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TCOM

Trib. de Commerce

69e42105cdc6046d47bdef7e

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

souhaite que l'expertise et demandes de provisions soient à la charge de Monsieur [Z] [B], elle sera reçue en cette demande ; ATTENDU que la société HORIZON YACHT CO LTD souhaite que l'expertise et l'analyse

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TCOM

1ère chambre

69e8bca4cdc6046d4720e8ec

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Or, après analyse des factures déposées par SYD, le montant total des prestations rattachées à la période contractuelle précitée s'élève à la somme de 43 015,50 € TTC qui se décompose de la façon suivante

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TCOM

Procédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil

69b62166cdc6046d47b684aa

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

plan, Dit que le commissaire à l'exécution du plan aura mission de : * Rendre compte de l'exécution annuelle du plan, * Prendre connaissance des bilans et comptes de résultats annuels, d'en faire l'analyse

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TCOM

R E F E R E

69bb13bccdc6046d4722706c

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

d'expertise et laisser aux parties un délai raisonnable qui ne pourra pas être inférieur à un mois pour recueillir leurs observations et remarques sous forme de dires, lesquels devront être commentés et analysés

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TCOM

Chambre 17

69befef7cdc6046d477a3d8c

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

SUR QUOI : Attendu qu'il y a lieu de prendre acte que Monsieur [B] [A] n'entend plus contester devoir verser à GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE la somme de 765 € ; Attendu qu'il résulte de l'analyse des

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TCOM

chambre 05

69bf1ed7cdc6046d477c8fae

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

SUR QUOI : Attendu qu'il résulte de l'analyse des documents produits aux débats, notamment * L'ouverture du compte le 29 janvier 2020 * L'avenant à la convention de compte courant * L'acte de cautionnement

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