CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
AFFAIRE COURANTE
69a553e9cdc6046d473b0399
16 janvier 2025
installation, maintenance et équipement jusqu'à la recette en atelier et sur chantier d'ensembles chaudronnés, de circuits, de machines spécialisées, de composants mécaniques et d'automatismes dans le domaine
Trib. de Commerce
69f71a16cdc6046d476dc120
29 janvier 2026
En l'espèce, la SAS KCIB KARAIB CONSTRUCT INGENIERIE DU BATIMENT a été créée en 2019 afin de développer une activité dans le domaine du BTP, laquelle s'est spécialisée en construction de maisons individuelles
69fdd0d3cdc6046d4709ccda
7 mai 2026
En l'espèce, la SARL CB CONCEPT'S a été créée en 2008 pour développer une activité principale de sécurité du bâtiment et de serrurerie mais aussi une activité dans le domaine du bâtiment et des travaux
Référé prononcé mardi
69d137d9cdc6046d471b53a8
21 janvier 2025
par période, * Entendre tout sachant et s'adjoindre éventuellement les services d'un sapiteur, * Faire toute constatations et vérifications propres à faciliter l'accomplissement de sa mission, * Fournir
DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69d8c53ecdc6046d47c01258
9 avril 2026
et a déclaré exercer l'activité suivante : toutes opérations se rapportant d'une part au développement, la conception, l'assemblage et la vente d'équipement mécatronique pour l'aviation et autres domaines
VENDREDI
69c2d90acdc6046d47ce03ed
3 octobre 2025
Johanna LISSARRE, Greffier assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE La société E.A.B.S Entreprise Générale SARL, ayant pour nom commercial MEDOC ISOLATION, est une société qui agit dans le domaine
CHAMBRE 04
69dec5f1cdc6046d4741094a
27 janvier 2026
Dominique PAVAGEAU, Président de chambre, M. Philippe MATHIS, Juge, M.
Chambre 2-5
69d3647ecdc6046d47470a02
4 avril 2025
Monsieur [Z] [X] [S] précise dans l'offre bénéficier de plus de 20 ans d'expérience dans les domaines des opérations commerciales, de la finance, de la fiscalité et de la gestion d'entreprises.
AFFAIRES COURANTES
69c0b642cdc6046d479b2329
27 octobre 2025
Le locataire s'engage à fournir les documents nécessaires pour soumettre son dossier au cessionnaire.
69dec63ccdc6046d47410e89
5 septembre 2025
Jugement signé par Monsieur Séraphin DE CASTRO, Président de chambre et par Madame Dominique PAVANELLO, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
CHAMBRE 05
69ded97fcdc6046d47424aea
12 décembre 2025
Séraphin DE CASTRO, Président de chambre et par Mme Dominique PAVANELLO, Greffière d'audience à laquelle, la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
69f0261fcdc6046d47c9e124
10 juillet 2025
La partie adverse semble avoir demandé à votre assuré d'installer un regard PTT sur le domaine privé, cependant, cela ne résoudra en rien les arrivées d'eau en grande quantité qui convergent vers le point
REFERE Salle N°8
6a0c5532cdc6046d472f7c98
18 mai 2026
Le même jour, 21 février 2025, une livraison de carburant SP95-E10, fourni par la SCA PETROLE ET DERIVES et acheminé par la société PECHAVY TRANSPORT, a été effectuée sur le site et réceptionnée sans réserve
Contentieux - audience publique
69f9c2c3cdc6046d47a69cee
30 avril 2026
développement, la fabrication, la promotion et la commercialisation de tout produit et service dans les secteurs de l'informatique, de l'intelligence artificielle et des neurosciences, notamment dans le domaine
2 ème chambre
69d221eecdc6046d472ebd3b
14 janvier 2025
Elle a développé plusieurs robots : PLATO pour les prestations d'hospitalité, NAO V6 pour les domaines éducatifs et de la recherche et PEPPER premier robot humanoïde capable d'identifier les visages et
MARDI
69c2ff38cdc6046d47d17959
6 janvier 2026
par sa mise à disposition au Greffe par Nathalie BOURSEAU, Juge, Assisté d'Aurélie DULONG, Greffier assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE La société LECOQ SASU, qui intervient dans le domaine
Chambre 03
69f5a1a5cdc6046d474d0b1e
20 janvier 2026
Elle fournit à ce titre des restaurateurs, hôteliers, grands magasins, mais aussi des particuliers.
69cccedfcdc6046d47b5b503
1 juillet 2025
cette situation, le candidat indique, dans un courriel en date du 4 Juin 2025, qu'il entend se porter acquéreur de ces noms de domaines.
MISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX
69e24a42cdc6046d47940fc4
8 juillet 2025
domicilié en cette qualité audit siège, Comparait et plaidant par Maître Alice DENIS, avocat au barreau de MONTAUBAN membre ADG avocats, demeurant [Adresse 5] loco Maîtres Jean Baptiste de MAUSSION et Dominique
DELIBERE 4EME CHAMBRE
69fb16c2cdc6046d47c826e7
5 mai 2026
Dominique AUBERGER, M. ANTOINE GAUTIER, M. Stéphane DELEAU, M.
Page 45 sur 53