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1 041 résultats pour « Dominique FOURNIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a553e9cdc6046d473b0399

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

installation, maintenance et équipement jusqu'à la recette en atelier et sur chantier d'ensembles chaudronnés, de circuits, de machines spécialisées, de composants mécaniques et d'automatismes dans le domaine

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f71a16cdc6046d476dc120

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

En l'espèce, la SAS KCIB KARAIB CONSTRUCT INGENIERIE DU BATIMENT a été créée en 2019 afin de développer une activité dans le domaine du BTP, laquelle s'est spécialisée en construction de maisons individuelles

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdd0d3cdc6046d4709ccda

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

En l'espèce, la SARL CB CONCEPT'S a été créée en 2008 pour développer une activité principale de sécurité du bâtiment et de serrurerie mais aussi une activité dans le domaine du bâtiment et des travaux

Source officielle
TCOM

Référé prononcé mardi

69d137d9cdc6046d471b53a8

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

par période, * Entendre tout sachant et s'adjoindre éventuellement les services d'un sapiteur, * Faire toute constatations et vérifications propres à faciliter l'accomplissement de sa mission, * Fournir

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69d8c53ecdc6046d47c01258

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

et a déclaré exercer l'activité suivante : toutes opérations se rapportant d'une part au développement, la conception, l'assemblage et la vente d'équipement mécatronique pour l'aviation et autres domaines

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c2d90acdc6046d47ce03ed

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Johanna LISSARRE, Greffier assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE La société E.A.B.S Entreprise Générale SARL, ayant pour nom commercial MEDOC ISOLATION, est une société qui agit dans le domaine

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69dec5f1cdc6046d4741094a

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Dominique PAVAGEAU, Président de chambre, M. Philippe MATHIS, Juge, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d3647ecdc6046d47470a02

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Monsieur [Z] [X] [S] précise dans l'offre bénéficier de plus de 20 ans d'expérience dans les domaines des opérations commerciales, de la finance, de la fiscalité et de la gestion d'entreprises.

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c0b642cdc6046d479b2329

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Le locataire s'engage à fournir les documents nécessaires pour soumettre son dossier au cessionnaire.

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TCOM

Trib. de Commerce

69dec63ccdc6046d47410e89

Commerce

5 septembre 2025

5 septembre 2025

Jugement signé par Monsieur Séraphin DE CASTRO, Président de chambre et par Madame Dominique PAVANELLO, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 05

69ded97fcdc6046d47424aea

Commerce

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Séraphin DE CASTRO, Président de chambre et par Mme Dominique PAVANELLO, Greffière d'audience à laquelle, la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f0261fcdc6046d47c9e124

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

La partie adverse semble avoir demandé à votre assuré d'installer un regard PTT sur le domaine privé, cependant, cela ne résoudra en rien les arrivées d'eau en grande quantité qui convergent vers le point

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TCOM

REFERE Salle N°8

6a0c5532cdc6046d472f7c98

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Le même jour, 21 février 2025, une livraison de carburant SP95-E10, fourni par la SCA PETROLE ET DERIVES et acheminé par la société PECHAVY TRANSPORT, a été effectuée sur le site et réceptionnée sans réserve

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69f9c2c3cdc6046d47a69cee

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

développement, la fabrication, la promotion et la commercialisation de tout produit et service dans les secteurs de l'informatique, de l'intelligence artificielle et des neurosciences, notamment dans le domaine

Source officielle
TCOM

2 ème chambre

69d221eecdc6046d472ebd3b

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Elle a développé plusieurs robots : PLATO pour les prestations d'hospitalité, NAO V6 pour les domaines éducatifs et de la recherche et PEPPER premier robot humanoïde capable d'identifier les visages et

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TCOM

MARDI

69c2ff38cdc6046d47d17959

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

par sa mise à disposition au Greffe par Nathalie BOURSEAU, Juge, Assisté d'Aurélie DULONG, Greffier assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE La société LECOQ SASU, qui intervient dans le domaine

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TCOM

Chambre 03

69f5a1a5cdc6046d474d0b1e

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Elle fournit à ce titre des restaurateurs, hôteliers, grands magasins, mais aussi des particuliers.

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TCOM

Trib. de Commerce

69cccedfcdc6046d47b5b503

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

cette situation, le candidat indique, dans un courriel en date du 4 Juin 2025, qu'il entend se porter acquéreur de ces noms de domaines.

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TCOM

MISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX

69e24a42cdc6046d47940fc4

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

domicilié en cette qualité audit siège, Comparait et plaidant par Maître Alice DENIS, avocat au barreau de MONTAUBAN membre ADG avocats, demeurant [Adresse 5] loco Maîtres Jean Baptiste de MAUSSION et Dominique

Source officielle
TCOM

DELIBERE 4EME CHAMBRE

69fb16c2cdc6046d47c826e7

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Dominique AUBERGER, M. ANTOINE GAUTIER, M. Stéphane DELEAU, M.

Source officielle

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