CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 153 résultats pour « Vanni »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

MARDI

69a9c3bbcdc6046d47a1f378

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

La société Ô Cèdre du Liban SARLU ayant laissé des échéances impayées, la société PREFILOC CAPITAL SASU l'a relancée vainement, puis l'a mise en demeure, le 5 mars 2025, d'avoir à lui payer la somme de

Source officielle

Page 48 sur 108

← PrécédentSuivant →
TCOM

MARDI

69a9cb43cdc6046d47a295d8

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

La société [G] [U] SARL a laissé des échéances impayées et a été relancée vainement par courriels par la société PREFILOC CAPITAL SASU qui l'a mise en demeure, le 7 mars 2025, d'avoir à lui payer la somme

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69daa1c9cdc6046d47ea06e4

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

En vain. * FACADE saisissait alors le juge des référés du Tribunal des Activités Economiques du Havre par exploit extra-judiciaire du 22 janvier 2025.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbe736cdc6046d47a091e3

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

S'agissant de l'absence de mise en demeure préalable, la SARL LA CHEVILLE DES SAVOIES fait valoir qu'une telle démarche aurait été vaine, dans la mesure où la SARL KIWI INTERACTIVE se trouvait dans l'incapacité

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69df3973cdc6046d474a1c48

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Qu'une seconde procédure de recouvrement a été engagée laquelle aboutissait à de vaines tentatives constatées le 2 février 2023 par l'étude [J] [I] Qu'après le règlement de la succession de Monsieur [

Source officielle
TCOM

JEUDI

6a04a39bcdc6046d479b04bb

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Maître Conny KNEPPER, Avocat à la Cour, membre de la SELARL CMC AVOCATS L'affaire a été entendue en audience publique le 5 mars 2026 par : * Anne CACHOT, Président de Chambre, * Léonard RODRIGUES, Eric VAN

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f54886cdc6046d4746a3c5

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

plusieurs échéances de cotisations trimestrielles impayées entre 2023 et 2025 pour un montant total de 2 859,74 €, et ce malgré plusieurs relances ainsi qu'une mise en demeure, ces démarches étant restée vaines

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f548adcdc6046d4746a633

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

échéances de cotisations trimestrielles impayées entre 2023 et 2025 pour un montant total de 5 890,81 €, et ce malgré plusieurs relances ainsi qu'une sommation de payer, ces démarches étant restée vaines

Source officielle
TCOM

MARDI

69e9db42cdc6046d473b7dc6

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

versées au débat ; * JUGER la société [J] CAPITAL recevable et bien fondée en ses demandes ; * JUGER que les contrats objets du présent litige ont été résiliés 8 jours après la mise en demeure restée vaine

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69e9f0cfcdc6046d473d2e5b

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Cette demande en paiement adressée aux deux entités est restée vaine.

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69ea1f38cdc6046d47417f12

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

En vain.

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69ea54e4cdc6046d474714e9

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

En vain.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69ea75e6cdc6046d474ca438

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

En vain.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d8d159cdc6046d47c1168a

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

PLATEFORME IDEAL ne lui a confié aucune diligence particulière en matière de souscription d'une assurance de prévoyance, * que la société CHIFFRES ET SOLUTIONS a relancé à de multiples reprises, en vain

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c8939cdc6046d4733a548

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Après avoir tenté des démarches amiables d'indemnisation auprès de la partie défenderesse, restées vaines, notamment par courrier du 10 juin 2024 émanant de la société D&N Associés et par mise en demeure

Source officielle
TCOM

JEUDI

6a1166e7cdc6046d47a96cb5

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

versées au débat, Juger la société PREFILOC CAPITAL recevable et bien fondée en ses demandes, Juger que les contrats objet du présent litige ont été résiliés 8 jours après la mise en demeure restée vaine

Source officielle
TCOM

5ème chambre

6a1ab770cdc6046d47796b51

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Par courrier recommandée daté du 15 février 2024, [W] met Mme [F] en demeure de lui payer la somme de 2 604,10 euros, en vain.

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

6a180ddccdc6046d4737b30d

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Les relances de Innovimmo Nevers par Digital Classified France ainsi que sa mise en demeure du 16 novembre 2023 sont restées vaines. Aucun arrangement n'a eu lieu entre les parties.

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

6a196262cdc6046d47596d0c

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Cette démarche est restée vaine. C'est ainsi qu'est né le litige. La procédure Par acte du 30 octobre 2025, CA CONSUMER FINANCE a assigné MSN LOGISTIC.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

6a10de85cdc6046d479fc6d6

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

En vain. L'acquéreur éprouvait en outre des difficultés à obtenir les documents nécessaires à l'immatriculation du véhicule.

Source officielle