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1 538 résultats pour « analyse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

POUR PLAIDER

69d78147cdc6046d47a1b98d

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Ainsi dans sa note du 25 septembre 2023, l'expert [J] a analysé les éléments de temps de conduite et de repos du lundi 19 septembre 2022 au mercredi 21 septembre 2022.

Source officielle

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TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture

69d3ea6bcdc6046d475069ea

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Création de puces analogiques et de circuits intégrés.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df5c3bcdc6046d474e6680

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

[B] soutient que : Il existe des contestations sérieuses au sens de l'article 873 al. 2 du code de procédure civile donc que la présente instance nécessite une analyse au fond que le juge des référés

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TCOM

Chambre 00

69e02a34cdc6046d47637f10

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

et évaluer les préjudices et coûts induits par ces désordres, malfaçons et non-conformités et par les solutions possibles pour y remédier, * Indiquer les solutions appropriées pour y remédier, * Analyser

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f759eacdc6046d4772e6ba

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Sur la demande de délai de paiement Monsieur [G] [O] ne justifie pas de sa situation financière permettant d'analyser opportunément sa demande.

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69fda3a4cdc6046d4706d170

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

ne sait à quoi cela correspond : « ce n'est pas une facturation suite à un appel de facturation car nous sommes à jour pour le moment par rapport à vos demandes, La société SONERGIA répond qu'après analyse

Source officielle
TCOM

Référé prononcé mardi

69d0fcb7cdc6046d47170134

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

considérant la production de cette photocopie de piètre qualité ont demandé à LA FINANCIERE [P] la production de ce relevé en couleur ; * Les demandeurs ont saisi à titre amiable un expert judiciaire pour analyser

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69f07631cdc6046d47d0d3e9

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Attendu que l'analyse de cette situation de surendettement s'effectue en comparant le seul actif du patrimoine personnel à l'ensemble des dettes personnelles et professionnelles exigibles ou à échoir dont

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69a3373bcdc6046d47119809

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

* l'analyse des réponses reçues dans le cadre de la consultation des créanciers permet en outre d'affirmer qu'il existe une volonté unanime des créanciers de la SARL ATTILA d'accepter les propositions

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a927a2cdc6046d47909eff

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

de Chambre, Assisté de Fanny VOIZARD, Greffier assermenté, JUGEMENT FAITS ET PROCEDURE La société LES [K] SAS exerce une activité de consulting et accompagne les entreprises dans le domaine de l'analyse

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TCOM

Trib. de Commerce

69c9f61ccdc6046d47785f9c

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Monsieur, [H], [N], [A] a déclaré un chiffre d'affaires de 16 208 € pour cette période alors que le montant du chiffre d'affaires reconstitué déterminé par l'analyse des encaissements figurants sur les

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TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e769b3cdc6046d47027b50

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

L'opposition de la SARL [Localité 1] FRANCE est donc recevable en la forme, en ce qu'elle s'analyse comme un recours au sens de l'article R.621- 21 du code de commerce.

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TCOM

Jgt en délibéré

6a1ab56dcdc6046d47794979

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Dans ce contexte, la mention, dans certaines écritures, d'une suspension du paiement du solde prétendument dû, ne saurait être analysée comme une reconnaissance non équivoque de la dette, dès lors qu'elle

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TCOM

REFERE

69dfb0eccdc6046d475690de

Commerce

12 juin 2025

12 juin 2025

En l'espèce, il ressort des éléments du débat que désordres relevés sur le véhicule nécessitent l'analyse d'un technicien indépendant, les travaux effectués sur la coque révélant des atteintes majeures

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TCOM

Chambre 05

69f6fb39cdc6046d476b8854

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

La restructuration de la société SAS HJ HERITAGE est en cours (suivi analytique des charges, réduction de la masse salariale, carte revue) Afin de faire face aux dépenses courantes sur les six mois à

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Chambre 2-2

69d1d687cdc6046d472995f5

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Il a alors désigné la SELARLU ASCAGNE, prise en la personne de Maître [B] [Q], en qualité de conciliateur de HST et FST pour une durée de 4 mois, avec pour mission de : * « examiner et analyser la situation

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TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0af4ccdc6046d47d8d48a

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

afin qu'une solution soit trouvée pour que cette société fournisse un accès total et non partiel aux données informatiques de la société SEISSIGMA qu'elle contrôle » ; QUE cette requête ne peut s'analyser

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TCOM

chambre 1-13

69cf0625cdc6046d47eba1d9

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

En l'espèce, il convient donc d'analyser si le réseau de distribution sélective de CHANEL répond à ces trois critères.

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TCOM

4ème chambre

69f0b0eecdc6046d47d65f14

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

[L] soutient a contrario, au visa de l'annexe 1 du contrat « Tâches chantier data - Data Analysis », que [B] est contractuellement responsable de la qualité des données, [L] n'étant que simple contributrice

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

6a0b2588cdc6046d47158085

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

l'activité de la société GARANGE RICHART ; * Juger que la société EXPERTISE ET CONCEPT s'est livrée à des actes de dénigrement au préjudice du garage RICHART ; * Juger que ces agissements ne peuvent s'analyser

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