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1 538 résultats pour « analyse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référés

69e9b2bbcdc6046d4738546b

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

; * En l'absence de tout fondement de rendre plausible une action au fond, l'ordonnance ne pourra qu'être rétractée ; * La mission est illicite pour confier au commissaire de justice une mission d'analyse

Source officielle

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44c21cdc6046d47c097f4

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

délai raisonnable de la part de la société LE HAMEAU [L], en présence d'une mise en demeure circonstanciée et détaillée, et alors même que la société avait signé une convention de paiement, peut être analysée

Source officielle
TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

69e7fbebcdc6046d47123cb1

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

liquidation judiciaire à ce jour s'élève à 12 165 070,99 €, se décomposant comme suit : * créances privilégiées : 2 770 50 * créances chirographaire : * 2 770 508,29 € * haire : 9 412 562,70 € L'analyse

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e7fd42cdc6046d47125636

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

contradictoirement par [Localité 1] et, d'autre part, permettre à cette dernière de se faire, le cas échéant, garantir par son assurance, ce qu'Enedis n'a pas fait ; * que si elle ne partage pas l'analyse

Source officielle
TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

6a0b97decdc6046d47212c75

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

l'Expert de conclure : « Concernant les désordres en lien avec le moteur : Compte tenu de nos constatations et de notre analyse, ces défauts ne sont pas constitutifs de vice-cachés. » M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

6a1810edcdc6046d4737f9ed

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

société IE CONSEIL de lui adresser «les CR des rencontres entreprises lors de vos ACT ainsi que les questions encore en suspens » et « le tableau comparatif des lots techniques, nous n'avons pas d'analyses

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69ab52e7cdc6046d47c6099a

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

* Entendre tous sachants et se faire communiquer tous documents qu'il estimera utiles à l'accomplissement de sa mission ; * Dresser un bordereau des documents communiqués à l'expert, étudier et analyser

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df5ce5cdc6046d474e74d3

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

facture cette prestation, elle connait nécessairement les codes de connexion indispensables à l'utilisation et au paramétrage du logiciel, qui permet de protéger et d'obtenir également l'historique des analyses

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2ec22cdc6046d47a3fe70

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

dirigeant travaille seul ce qui a permis de limiter les charges et, bien que le chiffre d'affaires ait baissé, la société a pu renouer avec un résultat bénéficiaire durant la période d'observation ; Après analyse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e315d0cdc6046d47a7bd40

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

1] à verser à la société LE NORMANDY LA SEYNE la somme de 26 242,07€ HT ; * Sur l'ensemble des sommes réclamées : ATTENDU qu'il résulte de l'ensemble des éléments versés aux débats, ainsi que de l'analyse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb3417cdc6046d47ca91d8

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

rendre sa décision, s'appuiera par conséquent sur les pièces communiquées, notamment le contrat de prêt avec garantie de l'état PGE, les courriers recommandés avec AR, le décompte de la créance et l'analyse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc9422cdc6046d47ecbe5d

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

du domicile des époux [I] ; Que si les défendeurs contestent la somme due en principal, et offre de verser une somme de 1.488,45 € dont il n'est pas établi à quoi elle corresponde, il résulte de l'analyse

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69fd9e04cdc6046d470672de

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Après analyse des documents communiqués et compte tenu des auditions intervenues, le tribunal, dans le cadre des articles L. 626-9, L. 626-10 et L. 626-18, sur renvoi de l'article L. 631-19 du code de

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a0af224cdc6046d4710ef2c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Contrairement à ce que soutient la SARL L'YRE SIX N'ETOILES, la facture du 23 avril 2024 ne saurait être analysée comme une facture autonome créatrice d'une obligation distincte, mais constitue l'aboutissement

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TCOM

Chambre 04

69f2381dcdc6046d47fbc080

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

L'analyse du passif déclaré par la société fait ressortir un total de dettes d'un montant de 192.910 €.

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TCOM

Trib. de Commerce

69f3329ccdc6046d4712fa9f

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

En sollicitant la désignation d'un expert aux fins d'analyser des flux financiers et des écritures comptables douteux, l'administrateur judiciaire a rempli son rôle et le juge des référés juge de l'urgence

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TCOM

chambre 1-6

69d0944bcdc6046d470f6137

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

* Sur la demande de règlement des factures impayées Le tribunal a analysé en détail les pièces suivantes produites par la demanderesse : * Les correspondances amiables et de mise en demeure entre CI

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TCOM

Référé

69d0d5b0cdc6046d47146d61

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Avant de procéder à cette intervention, un contrôle de CO2 dans le liquide refroidissement s'impose car l'analyse d'huile moteur du 16/12/2025 (copie ci-jointe) indique une légère présence de sodium; chauffe

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TCOM

chambre 1-12

69d116dbcdc6046d4718de80

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

appartient à PARKING ETOILE PEREIRE de rapporter la preuve de l'obligation dont elle demande l'exécution ; qu'en matière commerciale, la preuve peut être établie par tout moyen ; qu'il convient alors d'analyser

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TCOM

chambre 1-3

69d1e776cdc6046d472ae2ee

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

régulière, recevable et bien fondée » ; Attendu que l'assignation a été délivrée par acte d'huissier en date du 19 novembre 2024 selon les dispositions des articles 656 et 658 du CPC ; qu'il ressort de l'analyse

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