CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

470 résultats pour « Chauffaille »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e58154cdc6046d47d96672

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Roche-sur-Yon, par jugement en date du 05/10/2022, a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : SARL ELYCLIM [Adresse 1] Activité : Énergies renouvelables, climatisation, chauffage

Source officielle

Page 5 sur 24

← PrécédentSuivant →
TCOM

Chambre 2-1 contentieux TDE

69d21688cdc6046d472dfe40

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

*1DE/06/39/94/87* LRAR: - ECCS ELECTRICITE CHAUFFAGE CLIMATISATION SANITAIRE - SAS UFAST Copies: - Parquet - Avocat du defandeur - Avocat du defandeur - Administrateur judiciaire - Mandataire judiciaire

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69e0af0fcdc6046d476f1540

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Défendeur(s) : ABADIE CHAUFFAGE (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] : 327 894 697 Représentant(s) : MAITRE [N] [Z] Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Président : M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1e800cdc6046d47f458f9

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE La société OZKAN SAIM [Adresse 1] Société par actions simplifiée inscrite sous le numéro 900 602 772 RCS [Localité 2] ayant pour activité : Tous travaux de plomberie, chauffage

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b1a1c7cdc6046d474e005f

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Établissement(s) * [Adresse 2] (principal) Activité : Tous travaux de maçonnerie générale, et la pose de tous types de revêtements de sols ; toutes activités de plomberie, d'installation de systèmes de chauffage

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b1fd46cdc6046d47585a70

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

D'OBSERVATION Par jugement du 27 août 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire, à l'égard de : SAS GAMARY [Adresse 1] Activité : Installation et entretien de climatisation chauffage

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e60a1fcdc6046d47e3c8e1

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

TITULAIRE DE LA PROCEDURE COLLECTIVE : SARL [Adresse 1] Activité : Electricité bâtiment et industrie domotique automatisation chauffage plomberie sanitaire énergies renouvelables Immatriculée au RCS de

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

6a1aaea8cdc6046d4778d2bb

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

L'EURL FIX IT est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 903208551 et a pour activité déclarée : Plomberie chauffage climatisation ventilation et peinture.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b18b53cdc6046d474bbdde

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

suivant : Lot 22, la plomberie pour un montant HT de 220 424,92 euros Lot 22, la pioniberie pour un montant HT de 220 424,92 euro Lot 23, la VMC pour un montant HT de 66 978, 84 euros Lot 24, le chauffage

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69a24731cdc6046d47fcb505

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

054 859 et exerce une activité d'achat, la vente, la pose et la réparation d'appareil de climatisation, l'activité de plomberie liée à ces activités L'installation et la maintenance de systèmes de chauffage

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db6bfbcdc6046d47f7d2da

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

. : 2024016509 PC : 2024J1294 Sté ECOMEDIS La vente de pompe à chaleur, l'installation de climatisation et de chauffage, la distribution de matériaux d'énergies renouvelables [Adresse 1] Siren : 809834187

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e56c8ecdc6046d47d81f9d

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

par jugement en date du 05/04/2023, a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : SARL PRESSE VENDEENNE [Adresse 1] Activité : RAMONAGE, VENTE DE [Localité 1] DE CHAUFFAGE

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69cf7d31cdc6046d47f62974

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Ordonnance de référé du 2 avril 2026 N° RG : 2026R00043 Société SANITAIRE PLOMBERIE ELECTRICITE CHAUFFAGE (SAPEC) S.A.S.

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69cab2f2cdc6046d4787bd26

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Par jugement en date du 9 janvier 2025, le tribunal de commerce de Vesoul a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de la SARL, [C], [R], chauffage, sanitaire, a nommé Me, [B], mandataire

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES

69cb3277cdc6046d4792552c

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

communication au Ministère Public et en avoir délibéré conformément à la Loi, Attendu que par jugement du tribunal de céans en date du 25/02/2025, BAUDON-CAILLY (SARL) -, [Adresse 1], plomberie, chauffage

Source officielle
TCOM

PCL - Chambre du Conseil

69e730cecdc6046d47fd520e

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

de : SASU NEO [Adresse 2] est immatriculé(e) au Registre du Commerce et des Sociétés de Cannes sous le n° : 454022617 2004 B 1138 exerçant une activité d'installation et maintenance de systèmes de chauffage

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69b2042fcdc6046d4758ddd1

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Tribunal ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au Greffe le 07 octobre 2025 par : SAS FB PLOMBERIE [Adresse 1] Activité : Plomberie, chauffage

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e58035cdc6046d47d9545f

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

ELECTRICITE [Adresse 1] Activité : Exécution de tous travaux dans les domaines de l'électricité, de la décoration, du chauffage, de la plomberie, du sanitaire, de la ventilation, de l'isolation et des

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b4ef44cdc6046d479d6392

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

de cessation des paiements effectuées au greffe de ce Tribunal le 13/01/2025 par l'entreprise : NORD DIFFUSION RENOVATION SAS couverture, menuiseries, isolation, ravalement de façade, maçonnerie, chauffage

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69bb71e7cdc6046d47290bef

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Attendu qu'à la date du 30/04/2024 le tribunal de commerce du MANS a prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de C AUX POELES (SARL) - [Adresse 1] vente de matériel de chauffage

Source officielle