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190 résultats pour « Chenel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référé vendredi salle 3

69d1c673cdc6046d47289a79

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

défenderesse : non comparante La SAS CM-CIC LEASING SOLUTIONS fait valoir qu'elle ne peut obtenir de la SAS HOUTA RHONE le respect des termes d'un contrat de crédit-bail portant sur une mini pelle sur chenilles

Source officielle

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TCOM

Référé prononcé jeudi

69d42634cdc6046d4756f1c2

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

la société Pings de communiquer aux sociétés Watch'Us et la DCF tous les codes d'accès du compte Discord « [Localité 2] qui n'avait pas vu Friends » accessible à l'adresse url https://discord.com/channels

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TCOM

Chambre 03

69f3d161cdc6046d4724f764

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Paul Chantler [Adresse 2] comparant par Me Jean-François BINET [Adresse 3] Rendu par le Tribunal composé de : Délibéré par : Président : M. Jean-Pierre LAMOTHE Juges : M. Yves PRIGENT M.

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TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad5f6ecdc6046d47ee47bd

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Commerce le 9 Octobre 2025 par la SELARL [J] & Associés prise en la personne de Me [Z] [J], administrateur judiciaire, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Me Maxime CHAPEL

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TCOM

Pcl

69c05050cdc6046d4793f744

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

La SAS NEW PALACE PRODUCTION est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Brive sous le numéro 952 782 084 et exerce une activité de production de spectacle au Pont du Cayre 19360 LA CHAPELLE

Source officielle
TCOM

MARDI

69a9aa15cdc6046d479eb678

Commerce

22 juillet 2025

22 juillet 2025

, L'affaire a été entendue en audience publique le 13 mai 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : Maurice PERENNES, Président de Chambre, Frédéric LESVIGNE, Maurice CHATEL

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TCOM

MARDI

69c2e42bcdc6046d47cf3666

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Maurice PERENNES, Président de Chambre, * Maurice CHATEL, David BEGU ARMISEN, Olivier GOUTAL, Jennifer CARNIEL, Juges Et prononcé, ce

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TCOM

AUDIENCE DES AFFAIRES ORDINAIRES

69dafdafcdc6046d47f04d3e

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DANS LA CAUSE ENTRE En demande La Banque Postale Leasing & Factoring (SA) [Adresse 1] – CP X 803 75275 Paris Cedex 06 représentée par Me Jérôme GENEVET plaidant par Me Cléopâtre DENOYELLE, du cabinet Chatel

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TCOM

MARDI

69a9bc38cdc6046d47a0c97e

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

DEFENDERESSE société DINER AMERICAN GROUP SAS, [Adresse 3], ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 17 juin 2025 par : * Maurice PERENNES, Président de Chambre, * Maurice CHATEL

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TCOM

MARDI

69a9c230cdc6046d47a1d5e4

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 1 er juillet 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Maurice PERENNES, Président de Chambre, * Maurice CHATEL

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TCOM

MARDI

69a9c345cdc6046d47a1e5fa

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 1 er juillet 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Maurice PERENNES, Président de Chambre, * Maurice CHATEL

Source officielle
TCOM

MARDI

69a9c4b3cdc6046d47a218c7

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 8 juillet 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Maurice PERENNES, Président de Chambre, * Maurice CHATEL

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TCOM

MARDI

69a9c6accdc6046d47a23e1b

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

DEFENDERESSE société Donuts Paradise SAS, [Adresse 3], ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 17 juin 2025 par : * Maurice PERENNES, Président de Chambre, * Maurice CHATEL

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TCOM

MARDI

69a9ce15cdc6046d47a3cfb1

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 8 juillet 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Maurice PERENNES, Président de Chambre, * Maurice CHATEL

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TCOM

Trib. de Commerce

69e8d7bfcdc6046d472353dc

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

sur 8 L'association pour la gestion du RIE CAMPUS TERATEC, Association à but non lucratif relevant de la loi du 1er juillet 1901, dont le siège est situé 2 rue de la Piquetterie, 91680 BRUYERES LE CHATEL

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TCOM

chambre 1-20

69d34075cdc6046d4744b892

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Partie défenderesse : SARL VAT BAT, (RCS PARIS 832 417 877), Société à responsabilité limitée, dont le siège social est 26 rue de la Chapelle 75018 Paris, non comparante.

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TCOM

D.C.P. ET DEMANDE D'OUVERTURE DE PROCEDURE SAUVEGARDE - 9H30

69c50ecacdc6046d47066892

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

déclaration de cessation des paiements effectuée par déclaration au greffe le 24/06/2025 par CONCORDE (SASU) [Adresse 1] Activité : la confection, la fabrication et la vente de vêtements, chaussures, chapellerie

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TCOM

MARDI

69a9af35cdc6046d479f8580

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

L'affaire a été entendue en audience publique le 13 mai 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Maurice PERENNES, Président de Chambre, * Frédéric LESVIGNE, Maurice CHATEL

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TCOM

MARDI

69a9bac3cdc6046d47a0b3bd

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DEFENDERESSE * société L'AMIRAL SARL, [Adresse 3], ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 17 juin 2025 par : * Maurice PERENNES, Président de Chambre, * Maurice CHATEL

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TCOM

MARDI

69a9cd8ecdc6046d47a3c825

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 8 juillet 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Maurice PERENNES, Président de Chambre, - Maurice CHATEL

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