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91 résultats pour « DECHANCE Emmanuel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abdafdcdc6046d47cfc73f

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

75009 Paris N° SIREN : 552 120 222 Représentant (s) : SCP DORIA AVOCATS Défendeur (s) : [Adresse 2] [P] [Adresse 3] [Localité 1] N° SIREN : 523 520 161 Représentant(s) : SELARL AMMA AVOCATS - Me Emmanuelle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

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6a0c3b3acdc6046d472d7d99

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Loïc CUEFF Juges : Monsieur Patrice LE DU Monsieur Bruno PETREL Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Emmanuelle

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69d383e5cdc6046d47490d1d

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

dont le siège social est the Corporation Trust Company, [Adresse 1] Etats-Unis élisant domicile au cabinet de la SELAS ARCHIPEL [Adresse 2] Partie demanderesse : comparant par la SELAS ARCHIPEL - Me Emmanuel

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f317b3cdc6046d4710b012

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

JUGEMENT DU VINGT-NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX PARTIE(S) EN DEMANDE : * SAS GHT9 [Adresse 1], immatriculée sous le numéro 538 567 827 au RCS de TOULOUSE, DEMANDEUR - représentée par Maître Emmanuel

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. Yves LALANNE

69aa969ccdc6046d47b30412

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

* EURL CONCEPT EAU, [Adresse 14], * ◊ COMPAGNIE D'ASSURANCE QBE INSURANCE EUROPE LTD, ès qualités d'assureur de l'EURL CONCEPT EAU, [Adresse 15], Comparaissant par Maître Emmanuelle MENARD, Avocat

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69f9d503cdc6046d47a7fa8c

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : BRESSON Philippe Juges : THOMAS Emmanuel et MEUNIER Sébastien Assistés lors des débats par Me Valérie GOUYET-BINDA, greffier associé

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TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69a4d543cdc6046d473235aa

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

DEMANDERESSE à titre reconventionnel, Ayant pour avocat plaidant, Maître Quentin SIGRIST, membre de la SELARL SIGRIST & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, Ayant pour avocat postulant, Maître Emmanuelle

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TCOM

AUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)

69f9a4c8cdc6046d47a457f9

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

répertoire général : 2024 006015 Demandeur(s): CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL SUD RHONE ALPES [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Maître Céline PALACCI/Barreau de l'Ardèche Me Emmanuelle

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TCOM

LUNDI

69c2d498cdc6046d47cbea75

Commerce

2 février 2026

2 février 2026

DYNAMIS AVOCATS, Avocats associés, société ENR PRO SARL, [Adresse 3], Ne comparaissant pas, société AXIALEASE SASU, [Adresse 4], comparaissant par Maître Claire KESMAECKER, Avocat à la Cour, à la décharge

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a34e1fcdc6046d471327d7

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

judiciaire de la société BRUCE, intervenant volontaire [Adresse 3] Comparant tous les trois par Maître Françoise BOULAN et Maître Elodie QUINTARD CONTRE : GOJOB (SAS) [Adresse 4] Comparant par Maître Emmanuelle

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TCOM

Trib. de Commerce

69c8279fcdc6046d47535060

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Claude GUILLAUME Juges : Monsieur Jean-Baptiste BARDINET Monsieur Philippe GAUCHER Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Emmanuelle

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