Le tribunal relève que le montant demandé en principal (7 828,56 €) correspond exactement au solde débiteur de l'extrait de compte de tiers dans la comptabilité de PPC édité à la date du 25 juin 2024 composé

Après réalisation des travaux, la SA ENEDIS a édité le 16 février 2023 une facture n° 0328 -675480963 laissant apparaître un solde restant dû de 20.067,80 € T.T.C.

, ainsi que l'installation et la reprise des bases de données du logiciel « ANALYSIMMO » dont l'éditeur est la Société ALTIBITUM et des prestations de formation à ces logiciels

Elle édite le site Internet « lecollectionist.com » qu'elle présente comme le « Airbnb du luxe ».

[I] joint 60 factures éditées par SK2C relatives aux prestations fournies. [I] remet de son côté la facture de RFA à l'attention de SK2C.

De son côté, ABM expose que : * en dehors des factures éditées, rien ne démontre que ces prestations ont été réalisées ; SNDC ne fournit aucun PV de réception ; * ABM a, précédemment, payé sans difficulté

d'honorer ses engagements ; En effet, en l'espace d'un trimestre, la situation de la Société [J] [I] ne pouvait être obérée en un trimestre alors même que cette dernière avait déclaré avoir des devis édités

HELLOWORK est éditeur de plusieurs sites internet sous enseigne « JobiJoba », lesquels proposent des services d'agrégation d'offres d'emploi en France et en Europe, notamment www.jobijoba.com et www.jobijoba.de

Suite à ce bon deux factures ont été éditées : * Facture GP/41272784 du 17 février 2023 pour un montant de 4 104 euros * Facture GP/41291321 du 23 mai 2023 pour un montant de 4 104 euros.

La société FRANCE PISCINES COMPOSITES est une entreprise spécialisée dans la fabrication de piscine et dans le cadre de son activité, la société FRANCE PISCINES COMPOSITES a développé, édité et mis en

toutefois souhaité que la SAS [T] règle les factures émises afin d'éviter tout problème contentieux, que la requérante a néanmoins dû prendre en charge ce paiement (Cf pièce n°1), que la société [T] a édité

Attendu que les factures ont été éditées par suite des bons de livraisons établis.

légitimes de suspension des délais sont stipulées à l'acte de vente comme suit : […] a) intempéries prises en compte selon les bulletins météorologiques de la station la plus proche de l'immeuble, éditées

A compter de début juin 2023, STARBURST a refusé de payer les factures d'honoraires éditées par [W] [Z] pour les périodes de mai, juin, juillet et août et [W] [Z] a constaté également que des prélèvements

NIBELIS est un éditeur de logiciel de paie et de gestion des ressources humaines distribué en SaaS ( software as a service ). Le 30 mai 2023, AVALON et NIBELIS ont signé un mandat de recrutement.

SCM LOCAL a édité les factures mensuelles conformément au bon de commande, lesquelles ont été acquittées.

payer 141 040 € d'indemnisation du préjudice des interruptions de services de 2024 et de 359 976,45 € correspondant à la résiliation unilatérale de [L] ; * [L] a rejoint le groupe ORISHA COMMERCE qui édite

pour le défendeur, K DE COM (SARL) : les conclusions et le dossier déposé à l'audience du 18/02/2025, EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La société SESAME COMMUNICATION, ci-après SESAME, produit et édite