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137 résultats pour « Emmanuelle LION »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0ae0bcdc6046d47d8bfa6

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

avocat : Maître COLIGNON-BERTIN Nathalie DÉFENDEUR(S) : Monsieur [R] [E] [Adresse 2] Monsieur [R] [E] ès-qualités de président de la SAS SEISSIGMA [Adresse 2] Ayant pour avocat : Maître LAVERRIERE Emmanuel

Source officielle

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Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Radiations

LION, Emmanuelle, Henriette, Madeleine, HUREL

SIREN 811020627Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

12/10/2025

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Ventes et cessions

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS LION-NEGRE, LION, Emmanuelle, Frédérique, GILBERT, LENZONI

SIREN 305585978GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc - adresse des cédants : Mme GILBERT née LION Emmanuelle : 30 rue Marc Sangnier - 92290 Châtenay Malabry et Mme LENZONI née LION Frédérique : 21 rue Ernest Renan - 92190 Meudon Acte en date du 21/12/2020 enregistré au SDE de Vanves le 29/12/2020 sous le numéro dossier 2020 00091204 - référence 9224P02 2020 A 06847 Adresse de l'ancien propriétaire: 30 Rue Marc Sangnier null 92290 Châtenay-Malabry Adresse de l'ancien

29/01/2021

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Ventes et cessions

FONTANIER, DURAND, Marie, Andrée, Emmanuelle, Lionel, Jean-Marie

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

05/07/2015

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Créations

C MANUE, LION, Emmanuelle, Henriette, Madeleine, HUREL

SIREN 811020627GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

08/05/2015

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Ventes et cessions

DEBRAY, AUDOUIN, Lionel, Marie-Emmanuelle Charlotte, PESLERBE

SIREN 320606312GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MAMERS

10/09/2008

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TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e76a8ecdc6046d47029102

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

En l'absence d'un tel lien, la demande est irrecevable. En l'espèce, le demandeur fonde ses prétentions sur l'exécution d'un contrat conclu avec la société NAOS MURS BAILLY.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e76ad0cdc6046d47029777

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS JUGEMENT DU 20 avril 2025 1 ère chambre Références : 2025002287 ENTRE : [Localité 1] CLASSICAL ARCHITECTURE SAS [Adresse 1] Représentée par Maître Emmanuel

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cf926fcdc6046d47f7d34d

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

date du 15 novembre 2024 La cause a été entendue à l'audience du 08 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Monsieur Roger TOURNOIS, Juge, * Monsieur Emmanuel

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f61679cdc6046d475604cb

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Emmanuel BARATTE, Président, M. Thierry SEMPERE, M. Valérie COURAUDON, Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f616a8cdc6046d475607f3

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Emmanuel BARATTE, Président, M. Thierry SEMPERE, M. Valérie COURAUDON, Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f616f0cdc6046d47560c99

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Emmanuel BARATTE, Président, M. Thierry SEMPERE, M. Valérie COURAUDON, Juges.

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bcaae2cdc6046d4745cc47

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Adresse 1] Chez Me Michel DRAILLARD [Localité 1] Comparant par Me Michel DRAILLARD [Adresse 2] DEFENDEUR(S) SAS AVIA FLIGHT MANAGEMENT [Adresse 3] Représenté par Me [T] [Z] [Adresse 4] et par Me Emmanuelle

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69bb0e21cdc6046d47220c52

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le requérant retient un lien de causalité entre ces fautes et l'insuffisance d'actif.

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69cebc9dcdc6046d47e63b65

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Cette disposition est d'ordre public. » Sur le lien contractuel entre les parties.

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69fc5536cdc6046d47e76f31

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

[R] demeurant [Adresse 2] * Madame [I] [X] ([G]) demeurant [Adresse 3] représentées par : Me Marie SAINT-GENIEST de la SCP FLINT - SAINT GENIEST - GINESTA, Avocat au Barreau de Toulouse Me Emmanuelle

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

Société BNP PARISBAS LEASE GROUPc/GIE FUNDGEST Et

69b4ac2acdc6046d4798a554

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

d'intérêt économique, immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de VANNES sous le numéro 853 798 767, dont le siège social est situé [Adresse 2], défendeur, représenté à l'audience par Me DOUET Emmanuel

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fda930cdc6046d47072da5

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

par assignation en date du 19 mai 2025 La cause a été entendue à l'audience du 19 mars 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Hervé MORTON, Président, * Monsieur Nicolas CAMUS, Juge, * Monsieur Emmanuel

Source officielle
TCOM

Référé

69f333fccdc6046d4713190c

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

[Adresse 2] ESPAGNE Représentée par Me Elodie LORIAUD ([Localité 2]) ayant comme correspondant Me Emmanuelle MARSAT-CHARDON ([Localité 3]) PARTIE EN DÉFENSE, d'autre part, Nous, M.

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TCOM

Chambre 02

6a0c86afcdc6046d4733786d

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Emmanuel BARATTE Président, M. Bruno JARDIN, M. Michel BERNOU, Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5a137cdc6046d474d02cd

Commerce

10 février 2026

10 février 2026

Emmanuel BARATTE, Président, M. Bruno JARDIN, M. Arnaud du PELOUX, Juges.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69ab52e7cdc6046d47c6099a

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Jean-Marie LIBES et par Me Emmanuelle MONESTIER, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.

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TCOM

audience ordinaire

69e2d3a2cdc6046d47a27b13

Commerce

9 septembre 2025

9 septembre 2025

[J] [Y], gérant de la SARL [J] [Y] MANAGEMENT HOLDING, qui est la Présidente de la SAS H2D, qui est la Présidente de la SAS TRANSPORTS DAZIANO PERE & FILS, assisté de Me Emmanuel BONNEMAIN, SELARL CABINET

Source officielle
TCOM

AUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)

69a26d2ecdc6046d47ff2493

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Représentant(s) : Me Etienne VIDALING/[Localité 2] Me Jean LECAT/ARDECHE Défendeur(s) : ALPES [Localité 3] ARDECHE (SARL) [Adresse 3] [Localité 4] Représentant(s) : Cécile [Localité 5]-BRUNNER/[J] Me Emmanuelle

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TCOM

Chambre 04

69fb4bc5cdc6046d47ccaafc

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Emanuel COHEN M. Olivier BAFUNNO Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.

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