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Patrice BLAIZOT, Mme Nathalie LAFITTE, Juges, assistés de Mme Patricia CAREDDA Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.

Source officielle

TCOM

PCL - Chambre du Conseil

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Commerce

8 juillet 2025

Jean-Pierre ILMI, Juges, assistés de Mme Patricia CAREDDA Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.

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TCOM

Trib. de Commerce

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Commerce

4 juillet 2025

Jean-Pierre ILMI, Mme Nathalie LAFITTE, Juges, assistés de Mme Patricia CAREDDA Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

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Commerce

8 avril 2025

été débattue en chambre du conseil le 01/04/2025 en présence de Madame Anne GAULLIER, vice-procureure de la République, devant Monsieur Vincent FANTINI, président, Monsieur Benoît DEBAINS et Monsieur Jean

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TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

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Commerce

2 octobre 2025

Le dirigeant de la SAS K T N RENOV a des problèmes de santé et n'arrive pas à s'en sortir. Il a donné son accord pour l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de la société.

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Chambre 2-1 contentieux TDE

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Commerce

8 avril 2025

Partie défenderesse : SAS UFAST, 45 boulevard Gouvion Saint-Cyr 75017 Paris, comparante par Me Jean-Charles Scale, avocat (E008).

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Trib. de Commerce

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Commerce

29 octobre 2025

La présente décision a été signée par Madame MEIGNEN Patricia, Président, ainsi que par Maître PENCHINAT-ISIDORE Laure-Anne, Greffier.

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Trib. de Commerce

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Commerce

16 avril 2025

PARTIE(S) EN DEFENSE : * LES COTEAUX D'HONNAVILLE [Adresse 4] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître LE COUSTUMER Jean Christophe – SELARL MEDEAS - [Adresse 5] [Localité 2] JUGE DES REFERES Monsieur Patrick

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TCOM

3ème B

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Commerce

12 janvier 2026

Jean-Loup COUTURIER, Président, M. Aymeric MONTCHAUD, M. Patrick FABRE, Mme Véronique GREGORI et M.

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

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Commerce

29 avril 2026

Patrick MAYRAN JUGES M.

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TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

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Commerce

28 avril 2026

I MC JUGEMENT DU 28 AVRIL 2026 Composition du Tribunal lors des débats : Monsieur Patrick DUQUESNE, Président de chambre, Messieurs Yvan MASURE et Jean-Christophe LELEU, Juges, Maître Elisa PROT, Greffier

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contentieux - première chambre

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Commerce

23 janvier 2025

Patrick FOGOLA, Président, M. Antonio BALLONE, Mme Nelly MARTINEZ, Assesseurs, Assistés de MIle Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.

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chambre 1-8

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Commerce

27 mars 2025

Patrick Blain, Mme Fabienne Lederer et M. Jean-Pierre Junqua-Salanne Délibéré le 12 mars 2025 par les mêmes juges.

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PCL - Chambre du Conseil

69a1e2e8cdc6046d47f4a6c9

Commerce