AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE DU CONSEIL - F2
69b1a17bcdc6046d474dfba9
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Ainsi jugé et prononcé le mercredi huit janvier deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean [D] BOISSEAU, Président, Monsieur Christophe LAROUSSE, Monsieur
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F2
69b1b0d4cdc6046d4750977f
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Ainsi jugé et prononcé le mercredi huit janvier deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean [T] BOISSEAU, Président, Monsieur Christophe LAROUSSE, Madame
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69b1cc20cdc6046d475421eb
8 janvier 2026
8 janvier 2026
] Immatriculée au RCS d'[Localité 2] sous le n° 835 289 059 Comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Christophe LAROUSSE
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F2
69b1ccbccdc6046d47542c33
2 avril 2025
2 avril 2025
Ainsi jugé et prononcé le mercredi deux avril deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean [P] BOISSEAU, Président, Monsieur Christophe LAROUSSE, Madame Marie-Agnès
Source officielleChambre 2-6
69d8344bcdc6046d47b3b01c
16 janvier 2026
16 janvier 2026
. : P202500040 * Mme [N] [R] en qualité de tutrice de Mme [A] [M] * SELAFA MJA en la personne de Copies : -Mme [A] [M] Me Florian Lacour Mme [A] [M] Enseigne : LE DEPOT-VENTE DE BUCI [Adresse 1]
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F1
6a0b9b16cdc6046d47216242
1 avril 2026
1 avril 2026
Commerce d'Orléans a ouvert une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de la Société LE POIVRE ET SEL SAS, a désigné : Monsieur [L] [W], en qualité de Juge-Commissaire, Monsieur Christophe LAROUSSE
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69f1ddb9cdc6046d47f372c0
14 avril 2026
14 avril 2026
Ainsi jugé et prononcé le mardi quatorze avril deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Christophe LAROUSSE, Président, Monsieur Fabrice ORTET, Monsieur Pierre
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69f3227ccdc6046d47119a5f
14 avril 2026
14 avril 2026
Ainsi jugé et prononcé le mardi quatorze avril deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Christophe LAROUSSE, Président, Monsieur Fabrice ORTET, Monsieur Pierre
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69b19521cdc6046d474cd637
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n° 803 823 863 Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Christophe LAROUSSE
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b1c936cdc6046d4753df03
8 avril 2025
8 avril 2025
Ainsi jugé et prononcé le mardi huit avril deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Christophe LAROUSSE, Président, Madame Nadine JARRIER, Monsieur Fabrice
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F2
69b1cf33cdc6046d475462b1
2 avril 2025
2 avril 2025
Ainsi jugé et prononcé le mercredi deux avril deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean [T] BOISSEAU, Président, Monsieur Christophe LAROUSSE, Madame Marie-Agnès
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b1f648cdc6046d4757c839
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Ainsi jugé et prononcé le mardi quatorze octobre deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Christophe LAROUSSE, Président, Madame Nadine JARRIER, Monsieur Fabrice
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b1f863cdc6046d4757f563
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Ainsi jugé et prononcé le mardi quatorze octobre deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Christophe LAROUSSE, Président, Madame Nadine JARRIER, Monsieur Fabrice
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b1f8d6cdc6046d4757fea1
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Ainsi jugé et prononcé le mardi quatorze octobre deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Christophe LAROUSSE, Président, Madame Nadine JARRIER, Monsieur Fabrice
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b1fbe7cdc6046d47583ef2
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Ainsi jugé et prononcé le mardi quatorze octobre deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Christophe LAROUSSE, Président, Madame Nadine JARRIER, Monsieur Fabrice
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b1fbfacdc6046d4758406d
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Ainsi jugé et prononcé le mardi quatorze octobre deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Christophe LAROUSSE, Président, Madame Nadine JARRIER, Monsieur Fabrice
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b1ff96cdc6046d4758897a
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Ainsi jugé et prononcé le mardi quatorze octobre deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Christophe LAROUSSE, Président, Madame Nadine JARRIER, Monsieur Fabrice
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b1ffe0cdc6046d47588f61
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Ainsi jugé et prononcé le mardi quatorze octobre deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Christophe LAROUSSE, Président, Madame Nadine JARRIER, Monsieur Fabrice
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b20eedcdc6046d47599566
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Ainsi jugé et prononcé le mardi treize janvier deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Christophe LAROUSSE, Président, Madame Nadine JARRIER, Monsieur Pierre
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b20fc2cdc6046d4759a306
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Ainsi jugé et prononcé le mardi treize janvier deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Christophe LAROUSSE, Président, Madame Nadine JARRIER, Monsieur Pierre
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