Le 7 septembre 2023, dans le cadre du développement de son activité, la société LINK souscrivait un contrat de location longue durée pour un Scanner Laser de référence BLK360-G2 et de marque LEICA GEOSYSTEMS

La longueur de la procédure n'est pas imputable à Bolloré Logistics mais provient de la nécessité de rapprocher les deux affaires introduites l'une à [Localité 5], l'autre à [Localité 6], en vertu de leur

éléments graphiques sont différents, les qualités revendiquées « ajustable », « résistante », sont consubstantielles à une ceinture de Chabbat, les marques sont clairement distinctes, les largeurs, longueurs

C'est en considération d'une promesse de volume important de 250 000 coffres par an et pour une longue durée que la société ALPHAPRO GROUPE a accepté la fabrication de différents outillages permettant

PARTIES ET MOTIVATION Sur la demande principale [L] expose que : Le contrat du 15 février 2023 a été conclu pour une durée ferme et définitive de 4 ans à compter du 1er novembre 2023 ; seule une durée longue

réalisant elles-mêmes, et sous leur propre responsabilité, des prestations nécessitant l'utilisation de ces camions, en particulier dans des lieux difficiles d'accès, en hauteur, en profondeur ou en longueur

rares centrales en FRANCE à disposer de 8 trémies, pouvant de ce fait, fabriquer des bétons spéciaux ; * Cette atteinte, et le préjudice qui en résulte, s'est étalée sur une période particulièrement longue

Gauthier Marie Avocat (P240) ET : SAS PHILANEDOR, dont le siège social est 34 Boulevard du Jeu de Paume 34000 MONTPELLIER - RCS B 892216144 Partie défenderesse : assistée de Me André Céline Avocat (Longueau

interrogée non plus que la société IVECO France en leurs qualités de constructeur et de donneur d'ordre, comme elle en avait la possibilité, alors que l'expert judiciaire évoque l'hypothèse d'une longueur

Le tribunal comprend, au vu des pièces, que : le hâle haut est une pièce imposante (plus de 3 m de longueur et diamètre 110 mm) reliant, et faisant office de jambe de force, la bôme et le bas du mât ;

de Chambre, assisté de Mme Noémie MAHE, Greffière d'audience, 2025F0[Immatriculation 1] 2/1144A/NM 16/12/2025 SAS TERRA ARCHITECTEURS [Adresse 1] - Représentant : Avocat plaidant : Me Maud AVRIL-LOGETTE

S'agissant de la cause du dommage, l'expert a conclu à un défaut de chargement puisque les 28 palettes devaient être chargées jusqu'au fond de la remorque et occuper, en longueur, 11,20m dans une remorque

Rétablissements de Communications, Chaussées et Equipements (prestations dites TOARCHE) dans le cadre de travaux d'élargissement pour le passage à deux fois trois voies d'une section de 27,7 km de longueur

CONCEPTS précise ne l'avoir jamais démarché, * La perte de chiffre d'affaires récapitulée dans le tableau de sa pièce 15, * Le message WhatsApp adressé à Madame [M] : Madame [M] est une connaissance de longue

Selon la CJUE un contrat de location longue durée, qu'il soit ou non assortie d'une option/obligation d'achat, constitue un service ayant trait au crédit dès lors qu'alternativement : * le preneur prend

[M] a certes rencontré les difficultés financières mais si elle avait été de longue date en état de cessation des paiements, la conciliation n'aurait pu être ouverte.

. […] Sur l'absence de lien de droit à l'encontre de DESTOCK FCL et de CARGOTECH La société CARGOTECH développe longuement l'argument selon lequel ni DESTOCK FCL ni elle-même ne sont parties au contrat

* Que la collecte de documents en provenance de [V] Brésil et l'organisme IBAM (émanation du Ministère brésilien de l'environnement) avait été anormalement longue et peu fluide.