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347 résultats pour « Lune »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

REFERE

69dfb77fcdc6046d4757086e

Commerce

20 juin 2025

20 juin 2025

tabac presse – DEVLYX – solutions prépayés sur logiciel Proshop » signé le 8 juin 2023 par la société SNC MK, accompagné, d'une part, d'un mandat de prélèvement SEPA, et d'autre part, d'un Guide de lutte

Source officielle

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TCOM

Chambre 09

69f24fcccdc6046d4700abd7

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Adresse 2] Activité : fourniture de conseil en organisation et la conception de services aux aéronefs et sur les aéroports. la fourniture de services de conciergerie pour les aéronefs en particulier de luxe

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f38cb0cdc6046d471c446f

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[Adresse 2] [Localité 1] FRANCE Activité : en France et dans tous pays: la fabrication de sacs publicitaires haut de gamme, le packaging de luxe, le travail à façon de cartonnages, découpe, façonnage,

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture

69d3ec2bcdc6046d475087cb

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Achat/vente objet d'art et de luxe N° du Registre du Commerce et des Sociétés de Paris : 845405349 Fixe au 02 juillet 2027 le délai au terme duquel la clôture de la procédure devra être examinée en application

Source officielle
TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

69e44780cdc6046d47c04ea4

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Tribunal des activités économiques d'Avignon Au nom du peuple trançais lugement de désistement d'action du 13/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2023 003047 Demandeur (s) : TECHNIC

Source officielle
TCOM

Procédures collectives (Chambre du Conseil)

69eb673fcdc6046d47608352

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

résulte des informations recueillies par le Tribunal, notamment en Chambre du Conseil, et des pièces produites que la société BOURGOGNE DERATISATION a été créée en novembre 2016 et exerce une activité de lutte

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture (Simplifiée) 2-3 à 14 heures 00

69d721c9cdc6046d4797c3ec

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Dépôt de luxe N° du Registre du Commerce et des Sociétés de Paris : 515268696 Fixe au 20 avril 2026 le délai au terme duquel la clôture de la procédure devra être examinée en application de l'article

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad1693cdc6046d47e9e316

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES par : SAS [Localité 1] OPTIQUE -[Adresse 1] Enseigne : ATOL LES OPTICIENS Activité : Le commerce de tous articles, objets et accessoires liés à l'optique, la lunetterie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad16accdc6046d47e9e48d

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES par : SAS CESSON OPTIQUE [Adresse 1] Enseigne : ATOL LES OPTICIENS Activité : Le Commerce de tous articles, objets et accessoires liés à l'optique, la lunetterie

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afbbddcdc6046d471db840

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

La société exploitait une activité de revente d'accessoires de mode de luxe.

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TCOM

Chambre 2-3

69d6553fcdc6046d4784fa96

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

liquidation judiciaire simplifiée en application de l'article L.644-6 du code de commerce, dans le cadre de la procédure ouverte à l'encontre de la : SAS BOLD [Adresse 1] Activité : Vente d'optique et lunetterie

Source officielle
TCOM

PCL - Chambre du Conseil

69a1ce8bcdc6046d47f28b26

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

procédure de collective à l'égard de SARL BARBARA [Adresse 1] est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Cannes sous le n° 340481027 1987 B 97 exerçant une activité de Prêt à porter de luxe

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TCOM

Procédures Collectives

69d8cf92cdc6046d47c0eeab

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

14/10/2025, le Tribunal a ouvert une procédure de Liquidation Judiciaire simplifiée, à l'égard de la : Sàrl [D] [Adresse 2] Activité : Commerce de détail d'habillement, chaussures, accessoires, lunettes

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TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances

69b352a5cdc6046d47798671

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

749903324 (2012B00180) Activité : Tubage, ramonage, vente de poêles de chauffage et de cheminées Fumisterie tubage ramonage expertisé contrôle vidéo de ventilation travaux neufs réhabilitation maintenance lutte

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TCOM

Chambre 2-3

69d63d9dcdc6046d47830f67

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

favorable du juge-commissaire en date du 04/09/2025, Prolonge le délai de dépôt de la liste des créances au 07/10/2026 dans la procédure : SAS [Adresse 4] [Adresse 1] Activité : vente d'optique et lunetterie

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TCOM

Chambre 2-5

69d66b29cdc6046d4786bc54

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

de la liquidation judiciaire simplifiée en application de l'article L.644-6 du code de commerce, dans le cadre de la procédure ouverte à l'encontre de la : SAS SDK [Adresse 1] Activité : Optique-lunetterie

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TCOM

Trib. de Commerce

69b11a0bcdc6046d473e5f25

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

de sauvegarde à l'égard de : La SAS AL OPTIQUE, ayant pour activité l'acquisition, l'exploitation, la vente, la prise en location gérance de tous fonds de commerce d'optique médicale et solaire, lunetterie

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TCOM

Procédures Collectives

69f46b3acdc6046d47315ed1

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Monsieur [O] [P] LE TRIBUNAL Par jugement en date du 14/10/2025, le Tribunal a ouvert une procédure de Liquidation Judiciaire simplifiée, à l'égard de la : SARL ANQA [Adresse 2] Activité : Optique lunetterie

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a356ddcdc6046d4713b442

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

DEPLACIE distribue des produits de lunetteries sur les territoires de la Belgique et du Luxembourg.

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TCOM

REFERE

69a4e8c0cdc6046d47336fdb

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

SOULLE, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège, Suivant exploit en date du 21 novembre 2025, de la SCP DARGENT - FRION, commissaires de justice à LUNEL

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