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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 04
69f68683cdc6046d47634688
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Elle a déclaré exercer une activité commerciale de toutes activités liées au bâtiment et notamment : terrassement et maçonnerie, revêtement horizontal et vertical, import-export, pratiquée sous la forme
Source officielleTrib. de Commerce
69a79443cdc6046d476e085b
16 avril 2025
16 avril 2025
Attendu que la SARL STRUCTURA TERMAE CONSTRUCTION est inscrite au RCS de [Localité 1] depuis le 13/09/2022, sous le numéro 919 173 054 pour l'activité de tous travaux de maçonnerie générale.
Source officielleTrib. de Commerce
6a0b92e5cdc6046d4720d143
6 mai 2026
6 mai 2026
en ce compris toutes activités accessoires autorisées Gérants : Madame [H] [Q] [F] [O] et Monsieur [X] [I] Comparution : Madame [O] assistée de Maître Chloé DELESCLUSE substituant Maître Grégoire MANN
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a82a11cdc6046d477a72b5
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Modalités de financement Prix consigné de 1 M€ apportée sous la forme de compte courant d'associés bloqué. + 1 M€ au titre du financement du BFR.
Source officielleChambre 04
69f64c29cdc6046d475edf75
28 mai 2025
28 mai 2025
Elle a déclaré exercer une activité commerciale de pose et dépose de clôtures la serrurerie la maçonnerie la mise en place de motorisation et tous les travaux d'électricité pratiquée sous la forme d'une
Source officielleAUDIENCE SANCTIONS
69c3eaeecdc6046d47e860e5
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Par jugement en date du 26/06/2024, le tribunal de céans a ouvert une procédure de redressement judicaire à l'égard de la société MIDI GOUDRON sise à BEZIERS ayant une activité de tous travaux de maçonnerie
Source officielleTrib. de Commerce
6a0b93cecdc6046d4720e1d1
6 mai 2026
6 mai 2026
[Localité 3] substituant Maître Stéphane BONIN [J] [H] représentée par Madame [Z] CREDIT AGRICOLE [Localité 2] HAUTE-[Localité 2] représenté par Maître Chloé DELESCLUSE substituant Maître Grégoire MANN
Source officielleTrib. de Commerce
69b3bb93cdc6046d47815ea1
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Attendu que Maître [E] [R] soutient que Monsieur [O] [D] occupe le poste de président de la SAS BP BATIMENT et que Monsieur [Y] [J], associé égalitaire, est habilité à faire fonctionner le compte courant
Source officielleCHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
69be7bd7cdc6046d476e8c9f
19 janvier 2026
19 janvier 2026
prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la SAS REY [Localité 1] BTP dont le siège social est situé [Adresse 2], exerçant une activité de bâtiment et travaux publics, maçonnerie
Source officielleVENDREDI
69c2d90acdc6046d47ce03ed
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Courant 2018, les sociétés E.A.B.S Entreprise Générale SARL et SC CONSEIL SAS rentrent en relation d'affaires.
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69c1f735cdc6046d47b80126
27 octobre 2025
27 octobre 2025
FESCOURT, Avocat au barreau de Toulouse Comparant ET PARTIE DÉFENDERESSE : * SAS Groupe, [J], [B] Immatriculée sous le numéro 893 639 393, ayant son siège social, [Adresse 2] représentée par : Me Manon
Source officiellechambre 1-2
69d364e1cdc6046d4747116c
8 juillet 2025
8 juillet 2025
La société DEL CONSTRUCTION (anciennement dénommée ENTREPRISE HD et ci-après DEL) était une entreprise de maçonnerie générale. Elle a ouvert le 16 mai 2019 un compte courant dans les livres de BPO.
Source officiellecontentieux - première chambre
69a1bc48cdc6046d47f09c20
10 juillet 2025
10 juillet 2025
ADAS, [Adresse 2] DEFENDEUR(S) SARLU MEKONG, [Adresse 3] comparant par Me Grégoire VERCHIN, [Adresse 4] FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES La SARL, [N] est une société de travaux de maçonnerie
Source officielleTrib. de Commerce
69bf8654cdc6046d4783f9f3
10 juillet 2025
10 juillet 2025
PARTIE(S) EN DEMANDE : * SOCIETE GENERALE (SA) [Adresse 1], DEMANDEUR - représenté(e) par Maître PAYEN Caroline - LES PATIOS DE FORBIN [Adresse 2] [Localité 1] [Adresse 3] substituée par Me CHAMPEAUX Manon
Source officielleAudience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)
69e44c21cdc6046d47c097f4
17 octobre 2025
17 octobre 2025
La société LAMKADMI CONSTRUCTION, ci-après dénommée « société LKM CONSTRUCTION », dont le siège social était sis [Adresse 4] à [Localité 7], exerçait une activité de maçonnerie générale.
Source officielleContentieux général - chambre 1 (délibérés)
69a499e0cdc6046d472ddd46
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Un contrat de nettoyage des locaux et de la vitrerie a été établi le 10/08/2022 entre la société SRIM MULITISERVICES et la SAS Le Manoir de [Localité 4].
Source officielleTrib. de Commerce
6a0c3b3acdc6046d472d7d99
18 mai 2026
18 mai 2026
A prévoir réglage et compactage du fond de forme voir avec le maçon. » A réception du devis, la société SMEG a fait préciser certains points du devis de la société PIGEON BRETAGNE SUD, lesquels ont fait
Source officielleMISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX
69e26b49cdc6046d4797b73e
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Juges ayant assistés aux débats, Ouï les Conseils des parties et les parties en leurs explications ; FAITS: L'entreprise individuelle de Monsieur [P] [V] exerce l'activité de travaux de charpente, maçonnerie
Source officielleaudience ordinaire
69e29da0cdc6046d479e8bf2
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[S] [R] à la Société SACH'INVEST 26 reprend pour un montant total de 2 800 €, les libellés suivants : * Fourniture et main d'œuvre, reprise du faîtage maçonné au mortier et remplacement des tuiles cassées
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE TCS
69a58fc9cdc6046d4740357f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
désigné, par cette liste, Tribunal de commerce spécialisé pour le ressort des tribunaux de commerce de BAR LE DUC, BELFORT, BESANCON, BRIEY, CHALON SUR SAONE, CHAUMONT, DIJON, EPINAL, LONS LE SAUNIER, MACON
Source officiellePage 5 sur 6