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83 résultats pour « Maronnier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

3ème chambre

69e86ef4cdc6046d471a90fc

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

commande dudit véhicule et de ses accessoires ce qui donne lieu à l'édition d'un premier bon de commande N°217335 d'un montant de 44 913,76 € TTC prévoyant la présence des équipements suivants « Cuir Marron

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69f5b15dcdc6046d474e29ad

Commerce

29 avril 2026

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Annonces BODACC216 résultats

Journal officiel
Radiations

SCEA DU MARONNIER

SIREN 377962162Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

19/08/2026

Voir →

Modifications diverses

MARONNIER IMMOBILIER

SIREN 953540317Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

26/06/2026

Voir →

Modifications diverses

FINANCIERE DU MARONNIER

SIREN 493378657Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

23/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES MARONNIERS

SIREN 500823190Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

16/06/2026

Voir →

Créations

Maronnier, Adeline

SIREN 105809438Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

11/06/2026

Voir →

29 avril 2026

Depuis l'article 206 de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015, dite loi Macron qui a ajouté un nouvel alinéa premier à l'article L. 526-1 du Code de commerce le législateur a voulu un principe d'insaisissabilité

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69eb2873cdc6046d475afc08

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Thierry CASELLA, Vice-Président du Tribunal des activités économiques de Marseille Assisté du Greffier Audiencier : Mme Marion SOSTEGNI présent uniquement aux débats et au prononcé de la présente ordonnance

Source officielle