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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 02
69dedab7cdc6046d47425e30
23 janvier 2026
Jean-Nicolas CLOUÉ, Juge chargé d'instruire l'affaire, Lors du délibéré : Mme Martine BARNAULT-LAGNEAU, Président de chambre, M. Mike EL BAZ, Juge, M. Michel STALLIVIERI, Juge, M.
69de75f2cdc6046d47382fe9
Nicolas SEL, Juge chargé d'instruire l'affaire, Lors du délibéré : Mme Martine BARNAULT-LAGNEAU, Président de chambre, M. Mike EL BAZ, Juge, M. Michel STALLIVIERI, Juge, M.
69dedbdccdc6046d4742703a
Jean-Nicolas CLOUÉ, Juge chargé d'instruire l'affaire, Lors du délibéré : Mme Martine BARNAULT-LAGNEAU, Président de chambre,M. Mike EL BAZ, Juge,M. Michel STALLIVIERI, Juge,M.
Deuxième chambre
69acf2afcdc6046d47e6f06b
1 juillet 2025
2024F00352 TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES Audience publique du 1 Juillet 2025 Jugement prononcé, lors de l'audience publique du Tribunal de Commerce de RENNES du 1 Juillet 2025, par Mme Nathalie CRUSSOL
69c4a80dcdc6046d47fb5cb0
14 octobre 2025
Etaient présents à l'audience de ce Tribunal du 14 Octobre 2025, Mme Nathalie CRUSSOL, Président de l'audience, et Messieurs Bernard CHAFFIOTTE, Jean PICHOT, Christophe DE VEYRAC, Nicolas DUAULT, Juges
Contentieux - audience publique
69b60a53cdc6046d47b51482
9 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 09 OCTOBRE 2025 Composition du tribunal : Monsieur Patrick DUQUESNE, président de chambre, Monsieur Luc DEBEUNNE et Monsieur Nicolas WATINE, juges
Trib. de Commerce
69d8e786cdc6046d47c2b8e6
9 avril 2026
Date d'ouverture : 01 mars 2024 Juge-Commissaire : Monsieur Thierry BOUSCASSE Juge-Commissaire suppléant : Monsieur Isfendiyar AKAN Liquidateur judiciaire : la SELARL B.G.H.
69d8e7b1cdc6046d47c2bc0f
Date d'ouverture : 20/10/2023 (date de la sauvegarde préalable) Juge-Commissaire : Monsieur Loïc LEBEAU Juge-Commissaire suppléant : Monsieur [O] [L] Liquidateur judiciaire : la SELARL B.G.H.
69acf237cdc6046d47e6e9ac
2024F00337 TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES Audience publique du 1 Juillet 2025 Jugement prononcé, lors de l'audience publique du Tribunal de Commerce de RENNES du 1 Juillet 2025, par Mme Nathalie CRUSSOL
69c49222cdc6046d47f9d671
69c4a4e0cdc6046d47fb23fa
69c4ab37cdc6046d47fb9534
Chambre 2-3 section supplémentaire
69d403bdcdc6046d47548ef7
8 avril 2025
Patrick Armand, juge, M. Nicolas Jufforgues, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Michel Rowan, président, M. Patrick Armand, juge, M.
69c8abcfcdc6046d475d39f6
2 juillet 2025
Nicolas SIX, Juges, Madame Elisa PROT commis greffier, , [Localité 1] - Monsieur, [V], [T], [Adresse 1] demandeur comparant par Maître Laurent GUILMAIN avocat à, [Localité 2] - ET - Monsieur, [A], [M
69c8adfecdc6046d475d5f46
7 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOL JUGEMENT DU 07 JANVIER 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Monsieur Thierry PROST Président de Chambre, Madame Claire MAROT, Monsieur Nicolas SIX, Juges
69fdac5ecdc6046d470763f6
8 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 08/04/2026 Composition du Tribunal : Madame MOTTE Isabelle, Président d'audience, Madame Claire MAROT, Monsieur Nicolas SIX, Juges, Madame Laurence
69f58b21cdc6046d474b72f2
6 janvier 2026
Nicolas KLAIN, Juge chargé du contrôle des mesures d'instruction, dans l'instance opposant DEMANDEUR M.
69b5cd2ecdc6046d47b09a7e
22 janvier 2025
CVH ~ TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 22 JANVIER 2025 Composition du Tribunal : Monsieur Thierry PROST Président de Chambre, Madame Claire MAROT, Monsieur Nicolas SIX, Juges, Madame
69b5dc58cdc6046d47b1b793
CVH __ TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 22 JANVIER 2025 Composition du Tribunal : Monsieur Thierry PROST Président de Chambre, Madame Claire MAROT, Monsieur Nicolas SIX, Juges, Madame
Chambre 2-5
6a0f010fcdc6046d47700cf0
16 avril 2026
Dominique Gruson, juge-commissaire. Maintient M. Gaëtan Roche, juge commissaire suppléant. Maintient la SCP BTSG en la personne de Me [M] [Z], [Adresse 4], mandataire judiciaire liquidateur.
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