de la clause de non-concurrence : Attendu qu'en cas de violation d'une clause de non-concurrence, le créancier de l'engagement dispose, comme pour n'importe quelle inexécution contractuelle, d'une palette

La société Moulin [L] verse à la cause un ensemble d'échanges par courriels desquels il ressort que la société Royal Pain a commandé, entre le 2 octobre 2024 et le 18 novembre 2024, 163 palettes de sacs

mars 2016, [Y] [T] et [K] [O] ont conclu un contrat de partenariat par lequel la demanderesse confiait à la défenderesse des prestations de réception, stockage, préparation de commande et remise de palettes

Aux termes de ces deux contrats, GRAINES DE COURGES a confié à SPACEFILL le soin de trouver une solution de stockage pour 300 palettes de big bags de graines de courges, volume porté à 450 palettes (dans

La lettre de voiture indique que la remorque était chargée de 33 palettes d'huile moteur [C], colisées en 1056 cartons.

de charpentes, bois et couvertures, en précisant la date et le montant des achats comptabilisés, 22°) La SAS [D] [E] affirme que, postérieurement à la cession, Monsieur [D] [E] a « récupéré » une palette

AKM SOLUTIONS, réplique que si la société GEODIS a eu un bordereau de transport avec cotation de prix, celle-ci a eu pour seules informations le poids des marchandises, dimensions et le nombre de palettes

* Les sites eux-mêmes sont similaires, particulièrement leur charte graphique : polices de caractère, palette de couleurs, mise en page (page d'accueil, onglets, rubriques, paragraphes, structure des

justice n'a inventorié que du matériel de cuisson, de préparation, de refroidissement, de stockage et des vitrines d'exposition, du matériel de bureau et informatique et au titre des marchandises, deux palettes

Le 17 avril 2023, la SASU EIFFAGE GENIE CIVIL a informé par courriel la société [N] qu'à l'ouverture des palettes livrées le 2 mars 2023, elle avait constaté une non-conformité du grenaillage des pierres

jugement ; Attendu qu'il ressort des éléments du dossier et des débats que la Société [S] est un acteur majeur dans le secteur de l'exploitation forestière, du sciage de bois et de la fabrication de palettes

Dans le cadre de sa stratégie de croissance le groupe [N] se rapproche de la société ETS [W] désirant céder leur entreprise spécialisée dans l'exploitation forestière, le négoce de bois d'œuvres, palettes

Le 6 février 2023, TRANSPORTES a pris en charge la marchandise sans réserves, soit 483 colis sur 33 palettes pour un poids total de 8 000 kg.

En l'espèce, la société ITF a reçu une confirmation d'affrêtement en date du 1er septembre 2022 transmise par la société SED ; ce document ordonne un transport de 33 palettes de textiles, d'un poids de

le siège social est situé [Adresse 3], * MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, Société d'assurances mutuelles dont le siège social est situé [Adresse 3], Représentée toutes deux par la SCP CORNU-SADANIA-PAILLOT

Or le chariot élévateur actuel n'est plus dimensionné pour transporter le poids des palettes des nouveaux produits commercialisés (pièce 34).

Ce document est daté du 09/03 et indique que la marchandise était à ce moment encore conditionnée sous la forme de 1120 cartons, disposés sur des palettes, donc avant empotage dans le container.