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1 026 résultats pour « Pierre Emmanuel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f73f21cdc6046d4770a776

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Odile DE FRITSCH représentant le Ministère Public.

Source officielle

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TCOM

Chambre 02

69f60eb8cdc6046d47555cf4

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Emmanuel BARATTE, Président, M. Thierry SEMPERE, Mme Marie-Françoise RESVE, Juges.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69e33f78cdc6046d47aa8767

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

[D] [K] [Adresse 2] [Localité 2] - Représentant : Avocat plaidant : Me Bruno PENCHI-CORDONNIER Avocat postulant correspondant : Me Aude-Emmanuelle CAMBONI DEFENDEUR A TITRE PRINCIPAL 2/ Mme [B] [U]

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab0a4ecdc6046d47bf4227

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

duquel sera examiné la clôture de la liquidation judiciaire de la SARL ETABLISSEMENTS [X] Numéro de rôle : 2024001392 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f78375cdc6046d477626db

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

La décision a été mise en délibéré au 16/04/2026 par mise à disposition au greffe, dans l'attente de la transmission de l'avis du juge-commissaire, laquelle pièce a été communiquée.

Source officielle
TCOM

R E F E R E

6a0d6edacdc6046d4748bf61

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

SELARL ATA [Adresse 4] [Localité 1] CONTRE : [Adresse 5] Me Céline DONAT Avocat [Adresse 6] Composition lors des débats en audience publique : Juge Délégué : Madame Chantal RONCERO Greffier : Me Emmanuelle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a1180becdc6046d47ab1d9f

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

entendue à l'audience du 21 mai 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jacques GARNIER, Président, * Monsieur Edouard PLATTARD, Juge, * Monsieur Antoine DESJOBERT, Juge, assistés de : * Madame Emmanuelle

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab16a9cdc6046d47c0d60b

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Numéro de rôle : 2024004065 JUGEMENT DU 21 janvier 2025 ORDONNANT LA POURSUITE D'ACTIVITÉ DE l'EI Monsieur [E] [L] Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab1835cdc6046d47c0fa55

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

terme duquel sera examiné la clôture de la liquidation judiciaire de la Sàrl LES MOTS DE MAI Numéro de rôle : 2024004195 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab15c7cdc6046d47c0b3f1

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

LIBOURNE Numéro de rôle : 2024004040 JUGEMENT DU 21 janvier 2025 ORDONNANT LA POURSUITE D'ACTIVITÉ DE la Sté JM VITICOLE Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab1626cdc6046d47c0c344

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Numéro de rôle : 2024004042 JUGEMENT DU 21 janvier 2025 ORDONNANT LA POURSUITE D'ACTIVITÉ DE la Sàrl LES PARTENAIRES Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7411ecdc6046d4770d176

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Fiona PALOMBA représentant le Ministère Public.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f75326cdc6046d4772548c

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Fiona PALOMBA représentant le Ministère Public.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f70501cdc6046d476c3cab

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

La décision a été mise en délibéré au 17/07/2025, par mise à disposition au greffe, dans l'attente de la transmission de l'avis du juge commissaire, laquelle pièce a été communiquée.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f71758cdc6046d476d8d2c

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

La décision a été mise en délibéré au 17/07/2025, par mise à disposition au greffe, dans l'attente de la transmission de l'avis du juge-commissaire, laquelle pièce a été communiquée.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f70611cdc6046d476c5028

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

La décision a été mise en délibéré au 17/07/2025, par mise à disposition au greffe, dans l'attente de la transmission de l'avis du juge commissaire, laquelle pièce a été communiquée.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f74952cdc6046d47718035

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Madame Sylvie MARECHAL, Juges Consulaires, Monsieur Paul-Henri JOS, Juges Consulaires, Monsieur Hervé JEAN-BAPTISTE, Juges Consulaires, Assistés de Madame Emmanuelle

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab2296cdc6046d47c2ce01

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

délai au terme duquel sera examiné la clôture de la liquidation judiciaire de la 1 BOX 2 + Numéro de rôle : 2025001090 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69cab26fcdc6046d4787af02

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Emmanuel THOMAS, président M. Emmanuel SAGE et M.

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab1641cdc6046d47c0cea1

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Numéro de rôle : 2024004047 JUGEMENT DU 21 janvier 2025 ORDONNANT LA POURSUITE D'ACTIVITÉ DE la Sté J.F.TRANSPORT Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle

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