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92 résultats pour « Poinson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-5

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Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

chacune, réparties entre les actionnaires historiques : […] La SAS MINA ET REMA exploite un fonds de commerce de restauration dans le [Localité 1], spécialisé dans la gastronomie africaine (mafé, poisson

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TCOM

Trib. de Commerce

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69c966e7cdc6046d476d8f47

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Employé principal * 2, [L] * 1 Responsable administratif * 1 Manager fruits et légumes * 1 Responsable boucher * 1 Employé principal épicerie * 1 Comptable * 1 Employé principal PF * 1 Manager poisson

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TCOM

Chambre 16

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Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

LES FAITS : La société SEAFOODIA a vendu à la société BRANLUE IMPORT Ltd ([Localité 1] - Jamaïque) un lot de 3 000 cartons de poissons colin salé sec pour un prix total de 134 447,04 USD empotés dans

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TCOM

4ème chambre

69e876c9cdc6046d471b2822

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

SELARL LEXCAP AVOCATS - Me Vincent LAHALLE [Adresse 4] DEFENDEUR SA AXA FRANCE IARD [Adresse 5] comparant par SELARL NOUAL et DUVAL – Me Eric NOUAL [Adresse 6] et par SARL SPPS AVOCATS - Me Alban POISSONNIER

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TCOM

contentieux - première chambre

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Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

impliqué dans l'accident appartenait à Monsieur [B] [M], lequel exerce une activité de taxi de mer consistant à acheminer des clients de l'Hôtel du [Etablissement 1] vers [Localité 3], au départ d'un ponton

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TCOM

DELIBERE

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Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Elle exerce une activité de commerce de gros de poissons, crustacés et mollusques, et s'est positionnée comme un acteur majeur dans la commercialisation et la distribution de moules de bouchots grâce à

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TCOM

chambre 1-9

69ce926ecdc6046d47df8f13

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

ECONOMIQUES DE PARIS 16EME CHAMBRE JUGEMENT PRONONCE LE 17/01/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2023025889 ENTRE : SAS [R] [X] & SONS, dont le siège social est 10 rue du Faubourg Poissonnière

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TCOM

Trib. de Commerce

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Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Au Sud, l'intégralité de la surface bénéficie d'ouverture en façade. » * « S'agissant des plants en cultures (tomates, poivrons, citronniers …) je constate la présence d'araignées rouges sur une partie

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TCOM

4ème chambre

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Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Avenue Abel Tirand 72250 PARIGNE-L'ÉVEQUE comparant par SELARL ORTOLLAND & Associés - Me David BOUSSEAU 20 Rue Des Bourdonnais 75001 PARIS et par SEAS CHAINTRIER AVOCATS - Me Séverine [Z] 6 Rue Denis Poisson

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TCOM

VENDREDI

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Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

les opérations en cours, installe des écrans publicitaires dans son magasin et conclut avec la société ATAWA INTERACTIVE SARL un contrat de 4 écrans publicitaires (rayons boucherie, charcuterie, poissonnerie

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

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Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ont également comparu, les cocontractants : La banque SOCIETE GENERALE, représentée par Me Catherine CARRIERE-PONSAN. Les autres cocontractants n'ont pas comparu.

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TCOM

Trib. de Commerce

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Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

l'attestation d'assurance annexée au rapport d'expertise fait uniquement état de la couverture de la responsabilité civile de la SAS Cap Bourbon au titre des activités de transformation et conservation de poisson

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